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Le règlement proposé n’est pas le calque d’un règlement d’une autre ville. Il est le résultat d’une comparaison des meilleures pratiques, de l’expérience des différentes villes consultées lors de son élaboration, ainsi que des inquiétudes légitimes......

...l d’article ou accessoire d’aménagement paysager 1 case / 30 m 2 C1 -02 -02 Vente au détail de sapin de Noël Aucune exigence A B C C1 -03 Meubles, matériaux et accessoires pour la maison Ratio de stationnement C1 -03 -01...

...règlement. Tout bâtiment ou toute construction dont on projette de changer l'usage doit être conforme aux exigences du présent règlement, quant à son usage projeté. Tous les bâtiments ou parties de bâtiments et...

...n - Tout nouveau gardien d’un chien jugé agressif, selon les paragraphes précédents , est soumis aux mêmes exigences prévues au présent règlement, s’il est domicilié ou résident sur le territoire de la Ville. 72. Récidive...

...agement d’une fosse de retenue (puisard); Installation d’un poste de pompage; Acquisition et / ou installation d’une pompe submersible; Aménagement d’un drain d’évacuation de la pompe de puisard à l’extérieur en surface; Aménagement d...

...te mensuelle des encombrants. Appareils admissibles Réfrigérateur Congélateur Climatiseur portatif Thermopompe (piscine)* *Note :   Les thermopompes murales peuvent être apportées à l’ écocentre . Procédure...

...ort à la densité maximale «Rice» f) tous les matériaux de remblai et les mélanges bitumineux devront être conformes aux exigences qualitatives du cahier des charges et devis généraux du ministère des Transports du Québec (C.C.D.G.) g) penda...

...sées, le Ministère a récemment ajusté ces divers documents afin d’apporter des précisions quant à l’application de certaines exigences du Règlement . Ces ajouts fournissent des éléments d’interprétation pour certaines dispositions du Règlemen...

...uemment posées, le Ministère a ajusté ses divers documents afin d’apporter des précisions quant à l’application de certaines exigences du Règlement. Pour plus d’information

...r les eaux usées, afin de diminuer les débordements dans le milieu récepteur (la rivière des Mille-Îles) et de respecter les exigences du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCCFP); l’acquisition d’un...

...e de la protection des renseignements personnels aux coordonnées qui se trouvent ci-dessous et sera traitée conformément aux exigences applicables. Responsable de la protection des renseignements personnels : M. Philippe Huot, assistant-greffier...

...uveteur seulement); Effectuer toutes autres tâches en étroit rapport à son travail, demandées par son supérieur. Exigences Pour le poste de moniteur-sauveteur : avoir 17 ans et détenir un brevet à jour de Sauveteur national et de...

...ondation Établissez un plan d’action avec les membres de votre famille. Vérifiez le bon fonctionnement de votre pompe submersible. Vérifiez le bon fonctionnement de votre clapet anti-refoulements. Prévoyez un endroit où vous pour...

...dre l’information et appliquer des instructions. Vous avez de l’expérience dans le domaine électoral (un atout). Exigences particulières Vous êtes âgé-e de 16 ans et plus. Vous détenez un numéro d’assurance sociale. Vous...

...ut temps. Vous avez une bonne mobilité. Vous avez la capacité de travailler debout durant de longues heures. Exigences particulières Vous êtes âgé-e de 16 ans et plus. Vous détenez un numéro d’assurance sociale. Vous...

...dre l’information et appliquer des instructions. Vous avez de l’expérience dans le domaine électoral (un atout). Exigences particulières Vous êtes âgé-e de 16 ans et plus. Vous détenez un numéro d’assurance sociale. Vous...

...dre l’information et appliquer des instructions. Vous avez de l’expérience dans le domaine électoral (un atout). Exigences particulières Vous êtes âgé-e de 16 ans et plus. Vous détenez un numéro d’assurance sociale. Vous...

...r sur l’abattage ou l’écimage d’arbre, l’entretien, les nouvelles plantations, le programme de remboursement d’arbres et les exigences pour les entrepreneurs arboricoles.

...cellence de leurs réalisations. Veuillez prendre connaissance de la Politique de soutien à l'artiste afin de connaître les exigences du programme. Date limite : 1 er  juin de chaque année

...données recueillies n’entraîneront aucun coût pour les volontaires. Cette initiative est mise en place afin de répondre aux exigences du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH), dans le cadre de la Stratégie québécoise d’économi...

...s de fréquentation; Effectuer toutes autres tâches en étroit rapport à son travail, demandées par son supérieur. Exigences Être étudiant à temps plein dans un établissement reconnu au Québec; Posséder un permis de conduire va...

...nt vers les plus hauts sommets. Veuillez prendre connaissance de la Politique de soutien à l'athlète afin de connaître les exigences du programme. Date limite : 1 er  juin de chaque année

...iper aux activités; Effectuer toutes autres tâches en étroit rapport à son travail, demandées par son supérieur. Exigences Détenir ou être en voie d’obtenir un diplôme d’études secondaires; Avoir de l’expérience pertinente en...

...ivre et la lecture. Effectuer toutes autres tâches en étroit rapport à son travail, demandées par son supérieur. Exigences Être étudiant à temps plein dans un programme d’études collégiales ou universitaires pertinent au poste;...

...s qu’il accompagne; Effectuer toutes autres tâches en étroit rapport à son travail, demandées par son supérieur. Exigences Être étudiant au DEC en travail social, en éducation spécialisée, au BAC en psychoéducation ou dans un dom...