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...CONSULTATION DU PROJET : Prenez avis que ce projet de r èglement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint au prés...

...copie du second projet de règlement peut être obtenue, sans frais, par toute personne qui en fait la demande, au bureau du greffier situé au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse , durant les heures d’ouverture régulières des bureaux....

..., après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint au prése...

...onnées se trouvent ci-dessous. Responsable de la protection des renseignements personnels : M. Philippe Huot, assistant-greffier par intérim (Services juridiques, greffe) Vos droits La Ville respecte les droits qui vous sont reconnus p...

...PROJET : Prenez avis que ce projet de règlement numéro 1200 -88 N.S. est disponible pour consultation au bureau du greffier aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au https://www.sain te-...

...ent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 4 mars 2025 Avis numéro : 20 25-32 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -147 N.S. Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N...

...tion du projet de résolution Prenez avis que ce projet de r èglement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet,...

..., après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel d e Ville ou sur son site Internet, et joint au prés...

..., après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel d e Ville ou sur son site Internet, et joint au prés...

Avis public Vente pour taxes du 19 novembre 2025 Avis public est par les présentes donné par l e soussigné, greffier de la Ville de Sainte -Thérèse, que conformément à la résolution numéro 202 5-518 adoptée par le conseil municipal à sa...

..., après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour con sultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint au prése...

...érence et au moment d' exercer ce droit, respecter les conditions applicables aux personnes physiques et remettre au greffier de la Ville cette résolution. IDENTIFICATION OBLIGATOIRE DES PERSONNES HABILES À VOTER Toute person...

...nt à la loi. DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 31 mars 2026 Avis numéro : 20 26-30 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 1030 -63 N.S. Règlement ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1030 N.S. con...

...sent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 20 janvier 2026 Avis numéro : 20 26-05 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 13 63 N.S. Règlement décrétant l'imposition d'une variété de taux de taxation et de compensat...

...osition de concept en réponse au présent appel de propositions. Responsable municipal du dossier Il s’agit du greffier de la Ville de Sainte -Thérèse, M. Philippe Huot, joignable au p.huot@sainte - therese.ca ou au (450 ) 434 -144...

...ent à la loi. DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 14 avril 2026 Avis numéro : 20 26-32 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -157 N.S. Règlement ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. conc...

...copie du second projet de règlement peut être obtenue, sans frais, par toute personne qui en fait la demande, au bureau du greffier situé au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse , durant les heures d’ouverture régulières des bureaux. DON...

...conformément à la loi. DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 5 mai 2026 Avis numéro : 20 26-37 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 1373 N.S. Règlement relatif à la gestion des matières résiduelles...

...résolutio n numéro 2026 -244 peut être obtenue, sans frais, par toute personne qui en fait la demande, au bureau du greffier situé au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse , durant les heures d’ouverture régulières des bureaux....

...don Date du dépôt de la déclaration écrite du membre du conseil (1) Signatures Membre du conseil municipal Greffière...

...sonnes qui désirent s'exprimer à ce sujet. Ce projet de r èglement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville , et sur son site Internet, joint au pré...

...e chèque couvrant l’ensemble des frais de la demande de dérogation mineure. AVIS PUBLIC ET SÉANCE DU CONSEIL Le greffier de la Ville doit, au moins 15 jours avant la tenue de la séance, lors de laquelle le Conseil municipal doit statuer...

...ent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 30 janvier 2026 Avis numéro : 20 26-10 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 12 00-91 N.S. Règlement 1200 -91 N.S. modifiant la grille C -149 de l’annexe B du rè...

...érence et au moment d' exercer ce droit, respecter les conditions applicables aux personnes physiques et remettre au greffier de la Ville cette résolution. IDENTIFICATION OBLIGATOIRE DES PERSONNES HABILES À VOTER Toute person...

...ées ont le droit de signer une demande à l'égard de chacune des dispositions du projet peuvent être obtenus au bureau du greffier, au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, aux heures normales de bureau, sur rendez -vous. 3. Conditions de...