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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...avril 2008 _____________________________________ MAIRE SSE _____________________________________ GREFFIER Version administrative refondue - 43 – RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. ANNEXE "A" "Délimitation de l...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...la Ville de Sainte-Thérèse, portant le numéro 90-900, en date du 15 janvier 1991 et dûment authentifié par le Maire et le greffier, fait partie intégrante du présent règlement comme Annexe A-1. Ce plan est, par le présent règlement,...
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Lundi 13 janvier 2025
Documents - Séances du conseil - Ordre du jour - 2025...4 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 13 janvier 2025 à 19 h 307.5. Nomination d'un greffier — Services juridiques 7.6. Renonciation au poste d'opérateur — Service de la gestion du territoire et des actifs...
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Contrat 2025-03
Documents - Avis publics - Appels d’offres publics...u les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 15 janvier 2025 Avis numéro : 202 5-03 Philippe Huot Greffier