11 résultats pour

...banques, caisses populaires, compagnies de prêts; - buanderies, blanchissage et repassage sous service de collecte ou livraison; - bureaux, immeubles à bureaux comprenant des locaux d'au plus deux cents (200) mètres carrés de...

...73, 88 Lignes 9, 23, 61, 62, 74Lignes 9, 23, 27, 51, 52, 61, 73, 74, 62, 88Lignes 60, 61 CamionnagePermis en tout tempsLivraison locale Livraison localeLivraison locale PPU SECTEUR DE LA GARE | PORTRAIT DU TERRITOIRE | 15 RÉSEAU ROUTIER...

...-Thérèse afin d’interdire les arrêts dans la piste cyclable de la rue Napoléon et l’implantation de cases de livraison sur la rue Napoléon 3.4 Avis de présentation – règlement 922 -130 N.S. - concernant la circulation,...

...ature de l’infraction et l’enjoindre de se conformer aux règlements d’urbanisme par une lettre signifiée ou par un mode de livraison permettant de garantir la livraison de cette lettre. L’avis d’infraction peut être accompagné d’un constat d’i...

...il aura désigné. 1.5. Règles de présentations des propositions Le p roposant sera entièrement responsable de la livraison de sa proposition, le tout suivant les modalités indiquées ci -après . Le processus de sélection se décline...

...inte-Thérèse afin d’interdire les arrêts dans la piste cyclable de la rue Napoléon et l’implantation de cases de livraison sur la rue Napoléon 3.3 Adoption du règlement 1200-75 N.S. - amendant diverses dispositions du règl...

...ou donnés en échange; 27.5 l’heure, le jour, le mois et l’année de la vente, la remise, la dépossession, la livraison ou l’échange. 28. Registre numérotation consécutive Les entrées dans ce registre doivent être numérot...

...Lavage de véhicule dans la rue 125 Quiconque 50/300 Annonces et affiches 126 Propriétaire Conducteur 49 Livraison 128 Propriétaire Conducteur 49 Durée d'arrêt ou de stationnement – zones débarcadères 129 Quiconqu...

...des frais requis pour l’obtention du permis, les frais d’acquisition des bacs roulants. La Ville procédera à la livraison des bacs après la réception du paiement ou lorsqu’une unité d’occupation sera occupée. SECTION 2...

...r tous les citoyens de la zone à risque de se préparer, préventivement.  Voici la liste des endroits visés par la livraison de sacs de sable : Coin des rues Le Bouleteau et Piché Rue De Roussy (2 emplacements) Devant le 4...

...la Ville de Sainte Thérèse mettra en place dès aujourd’hui des mesures préventives. Voici la liste des endroits visés par la livraison de sacs de sable : Coin des rues Le Bouleteau et Piché Rue De Roussy (2 emplacements) Devant...