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...sages sont permis, quelle densité est permise (duplex, triplex, multilogements), quelles sont les règles d’implantation, les matériaux de revêtement extérieur exigés, etc. Les normes de stationnement (tableau des normes et ratios de stationne...

...Documents requis Certificat de localisation ou plan d’implantation (si la construction a des fondations permanentes) Plans, coupes, croquis et détails de la construction Plan d’am...

Il indique des normes de construction et vise surtout à assurer la solidité et la sécurité des constructions. Règlement de construction 1202 N.S. Annexe A – Politique de gestion de solutions de rechange en matière de constru...

Il permet de réaliser un projet malgré qu’il déroge à l’un des règlements d’urbanisme. Il s’agit de zonage par projet, accordé en fonction de critères d’analyse prédéterminés, comme les impacts du projet sur son environnement immédiat et le respect......

...ITÉ D’UNE CONSTRUCTION INTERDICTION DE FORTIFICATION L’utilisation, l’assemblage, l’installation et le maintien de matériaux de construction ou de composantes en vue d’assurer le blindage ou la fortification en tout ou en partie d’un bâtim...

Afin d’éviter l’enfouissement de matières pouvant être recyclées ou valorisées, les matériaux de construction, de rénovation et de démolition (CRD) ne seront plus acceptés lors des collectes mensuelles des encombrants. À Sainte-Thérèse, cela entrera...

...de solutions de rechange Page 1 de 8 POLITIQUE DE GESTION DE SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION Introduction Le Code de construction du Québec, Chapitre 1 – Bâtiment, et Code national du bâtiment...

...s matériaux similaires sont prohibés; Un café-terrasse doit être délimité par une clôture, une chaîne ou une haie; Les matériaux de construction d’un café-terrasse doivent être non combustibles ou ignifugés. Les parements extérieurs suivants...

...risation ou de certificat d’occupation, et ce, aux frais du requérant; 3° Exige le dépôt d’un certificat attestant que les matériaux ou le mode d’assemblage des matériaux utilisés dans un bâtiment, une construction ou un ouvrage sont conformes au...

...une clôture, un muret ou une haie dissimule adéquatement l’espace de chargement ou de déchargement visible de la rue. Les matériaux de construction de la clôture ou d’un muret et la couleur de ceux-ci s’harmonisent avec les matériaux de revêtem...

...res commerciaux; - centres sportifs; - cinémas, salles de spectacles, théâtres; - marchés publics; - matériaux de construction (vente); - meubles (vente); - motels; - parcs de stationnement; - pépinière...

...nt et qui permet le stationnement d’un véhicule automobile (voir croquis 1). Clôture opaque Clôture construite avec des matériaux et de manière à ce qu’il soit impossible de distinguer un objet qui est derrière la clôture. Concept d’affichage...

...au-dessus des fenêtres ; ATTENDU QUE le projet s'intègre au secteur avoisinant par sa volumétrie et des choix de matériaux ; ATTENDU QUE les matériaux seront la brique avec des jeux de couleur, modèle Willington Square de Canada Br...

...ux caractéristiques du milieu construit d’un secteur : couvert forestier, imperméabilité du sol, propriété thermique des matériaux de revête- ment, morphologie urbaine, etc. Ainsi, à l’intérieur du secteur TOD de la gare de Sainte-Thérèse, il...

...troduite dans le procédé de production dont elle est issue ou dans un procédé similaire utilisant le même type de matériaux. Les matières recyclables acceptées dans le cadre de la collecte sont définies par Éco Entreprises Québec. MA...

...tègre pas bien avec les couleurs présentes sur le bâtiment principal (affichage, objectif 3) ; PIIA 2025-00072 – Matériaux de parement extérieur au 730, rue Latour, puisque le PIIA encourage la conservation des matériaux de cl...

...és dansla zone, à l’exception des usages reliés aux classes Commerce 8, 9, 10 Commerce (C) F- Dispositions spécialesLes matériaux de revêtement extérieur de la classe 5 sont prohibés sur les murs d’un bâtiment principal.abrogéLes dispositions du...

...au -dessus des fenêtres ; ATTENDU QUE le projet s'intègre au secteur avoisinant par sa volumétrie et des choix de matériaux ; ATTENDU QUE les matériaux seront la brique avec des jeux de couleur, modèle Willington Square de Canada Bri...

...tels que des planches, des tuyaux, du matériel électrique, des briques, des pierres, des clous et d’autres matériaux similaires, ailleurs que dans un conteneur prévu à cette fin. 6.7 Terre, sable et autre matériau Cons...

...ssibles. Coûts admissibles Les honoraires professionnels liés au projet Le coût de la main-d’œuvre et des matériaux fournis par l’entrepreneur Les coûts suivants ne sont pas admissibles : Le coût d’acquisition de l...

...sages sont permis, quelle densité est permise (duplex, triplex, multilogements), quelles sont les règles d’implantation, les matériaux de revêtement extérieur exigés, etc. Les normes de stationnement (tableau des normes et ratios de stationne...

...achée du bâtiment et ayant une superficie maximale de 3 m 2 Enseignes annonçant un projet ou un chantier de construction, soit : Une enseigne directionnelle est autorisée sur la propriété publique à certaines cond...

...iverses rues 5.8. Attribution du contrat 2026-56 — Services professionnels - ingénierie pour le contrôle qualitatif des matériaux sur divers projets - année 2026 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités fin...

...Certificat de localisation ou plan d’implantation Plans, coupes, croquis et détails de la construction Plan d’aménagement paysager Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrai...

...e) la compacité du pavage devra atteindre entre 92 % et 98 % par rapport à la densité maximale «Rice» f) tous les matériaux de remblai et les mélanges bitumineux devront être conformes aux exigences qualitatives du cahier des charges et de...