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...-à-vis de l’item « 41. Hauteur maximale (m) », indique la hauteur maximale que doit respecter le bâtiment principal. i) Dimensions La sous-section « Dimensions » indique la largeur et la profondeur minimales que doit comporter le bâtiment princi...

...e un sens facultatif. 1.7.1.7 Le mot QUICONQUE inclut toute personne morale ou physique. 1.7.1.8 Toute dimension, mesure et superficie mentionnées dans le présent règlement, est exprimée en unités du système international S.I....

...OT ............................................................................................................... 21 DIMENSION ET SUPERFICIE D’UN LOT .......................................................................................... 21...

...nt en bon état et qu’ils contribuent à l’intérêt architectural du bâtiment, leur conservation est privilégiée d) Les dimensions et la localisation des ouvertures existantes ne sont pas modifiées, agrandies, réduites ou obstruées lorsqu’elles...

...ale du bâtiment principal ou de chacune des suites du bâtiment principal de façon à ce qu’il soit visible de la rue. Les dimensions minimales des chiffres de l’adresse sont de 0,075 mètre de hauteur et de 0,01 mètre de largeur. CHAPITRE 2 DISPOS...

...ible à leur lecture. Le propriétaire de l'industrie a l'obligation de fourn ir à la Ville un rapport mensuel des volumes d'eaux usées mesurés et rejetés durant chaque mois. Ce rapport doit être produit au directeur...

...-13 N.S. (07-06-2021) Arbuste conifère érigé Végétal ligneux pérenne ayant un port vertical, généralement de modestes dimensions, n’ayant pas de tronc bien différencié, qui porte des feuilles en forme d’aiguilles ou d’écailles et qui présente u...

...CATIONS TECNIQUES SPÉCIFIQUES AU CODE .............................................................. 9 VARIATION D’UNE DIMENSION OU D’UNE SUPERFICIE........................................................... 13 SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈR...

...39. Nombre détage (s) max. 3 3 40. Hauteur minimale (m) 5,5 5,5 41. Hauteur maximale (m) Dimensions 42. Largeur minimale (m) 6 6 43. Profondeur minimale (m) 8 8 44. Sup. dimplantation au sol mi...

...adultes Couches-maillots neuves lavables pour la piscine Produits sanitaires durables Coupes et disques menstruels Culottes absorbantes lavables Serviettes hygiéniques lavables Protège-dessous lavables Culottes me...

...électroménagers et chauffe-eau Lavabos et toilettes Filtres de piscine sans le sable Autres objets de grandes dimensions qu’il est impossible de mettre dans un bac roulant de 360   litres De petites quantités de débris de c...

...détail du calcul des versements égaux pour l’année est envoyé à la suite de l’adhésion. Pour tout paiement retourné, la mensualité manquée devra être acquittée à part de la cédule de paiements annuels, selon les modalités prévues. Il est impossi...

...39. Nombre détage (s) max. 3 3 40. Hauteur minimale (m) 5,5 5,5 41. Hauteur maximale (m) Dimensions 42. Largeur minimale (m) 6 6 43. Profondeur minimale (m) 8 8 44. Sup. dimplantation au sol mi...

...9. Nombre d’étage (s) max. 3 40. Hauteur minimale (m) 5,5 41. Hauteur maximale (m) Dimensions 42. Largeur minimale (m) 6 43. Profondeur minimale (m) 8 Superficies 44. Sup. d’impl...

...39. Nombre d’étage (s) max. 3 40. Hauteur minimale (m) 5,5 41. Hauteur maximale (m) Dimensions 42. Largeur minimale (m) 6 43. Profondeur minimale (m) 8 Superficies 44. Sup. d’implan...

...d’un bâtiment ancien ou d’un ensemble architectural d’intérêt; • Intégrer la possibilité de réduire le nombre et les dimensions des cases offertes : cases pour petits véhicules, cases pour le covoiturages, espaces pour vélos, etc. ; • Pré...

...lisiblement pour chaque transaction : 27.1 une description détaillée des objets mobiliers reçus (nature, dimensions approximatives, marque, couleur, numéro de série et caract éristiques particulières); 27.2 les nom, adresse,...

...in d’en disposer de façon adéquate et respectueuse de l’environnement. Ceux-ci ne sont donc plus ramassés durant la collecte mensuelle des encombrants. Pourquoi recycler les appareils réfrigérants? Lorsqu’ils sont récupérés sans traitement...

...e remplacement d’une piscine hors terre effectué dans un délai d’un an , implantée au même endroit et possédant les mêmes dimensions que la piscine existante. iii N’est pas visée par le cadre normatif : dans la bande de protection au sommet du ta...

...struction d’un nouvel aréna, d’une superficie de 3 870 m 2 répartie sur deux étages, composé d’une patinoire de dimensions approximatives de 61 m X 28 m (200' x 85') ayant une capacité de 336 personnes assises, de l’aménageme...

...s récentes nouvelles municipales. Consultez-les dès maintenant! Page Facebook Page LinkedIn Infolettre mensuelle Publications Alertes citoyennes et avis d'urgence

...in d’en disposer de façon adéquate et respectueuse de l’environnement. Ceux-ci ne sont donc plus ramassés durant la collecte mensuelle des encombrants. Appareils admissibles Réfrigérateur Congélateur Climatiseur portatif The...