30 résultats pour

...00 Voiture à traction animale 11 Conducteur 50/300 Passer sur un boyau d'incendie 13 Quiconque 600/6000 Dimension d'un véhicule excédant la signalisation 14 Quiconque 100/200 Exception quant à la dimension 19 Quiconque...

...ible à leur lecture. Le propriétaire de l'industrie a l'obligation de fourn ir à la Ville un rapport mensuel des volumes d'eaux usées mesurés et rejetés durant chaque mois. Ce rapport doit être produit au directeur...

...-13 N.S. (07-06-2021) Arbuste conifère érigé Végétal ligneux pérenne ayant un port vertical, généralement de modestes dimensions, n’ayant pas de tronc bien différencié, qui porte des feuilles en forme d’aiguilles ou d’écailles et qui présente u...

...Couvre-couches neufs lavables Inserts neufs lavables Produits sanitaires durables Coupes et disques menstruels Culottes absorbantes lavables Serviettes hygiéniques lavables Protège-dessous lavables Culottes me...

...ur 39. Nombre détage (s) max. 2 4 40. Hauteur minimale (m) 5,5 10 41. Hauteur maximale (m) Dimensions 42. Largeur minimale (m) 25 25 43. Profondeur minimale (m) 30 30 44. Sup. dimplantation au sol...

...détail du calcul des versements égaux pour l’année est envoyé à la suite de l’adhésion. Pour tout paiement retourné, la mensualité manquée devra être acquittée à part de la cédule de paiements annuels, selon les modalités prévues. Il est impossi...

...r 39. Nombre détage (s) max. 2 4 40. Hauteur minimale (m) 5,5 10 41. Hauteur maximale (m) Dimensions 42. Largeur minimale (m) 25 25 43. Profondeur minimale (m) 30 30 44. Sup. dimplantation au so...

...39. Nombre d’étage (s) max. 3 3 40. Hauteur minimale (m) 5,5 5,5 41. Hauteur maximale (m) Dimensions 42. Largeur minimale (m) 6 6 43. Profondeur minimale (m) 8 8 44. Sup. d’implantation au sol m...

...39. Nombre d’étage (s) max. 3 3 40. Hauteur minimale (m) 5,5 5,5 41. Hauteur maximale (m) Dimensions 42. Largeur minimale (m) 6 6 43. Profondeur minimale (m) 8 8 44. Sup. d’implantation au sol...

...r 39. Nombre détage (s) max. 2 4 40. Hauteur minimale (m) 5,5 10 41. Hauteur maximale (m) Dimensions 42. Largeur minimale (m) 25 25 43. Profondeur minimale (m) 30 30 44. Sup. dimplantation au so...

...39. Nombre détage (s) max. 3 3 40. Hauteur minimale (m) 5,5 5,5 41. Hauteur maximale (m) Dimensions 42. Largeur minimale (m) 6 6 43. Profondeur minimale (m) 8 8 44. Sup. dimplantation au sol mi...

...39. Nombre détage (s) max. 3 3 40. Hauteur minimale (m) 5,5 5,5 41. Hauteur maximale (m) Dimensions 42. Largeur minimale (m) 6 6 43. Profondeur minimale (m) 8 8 44. Sup. dimplantation au sol mi...

...9. Nombre d’étage (s) max. 3 40. Hauteur minimale (m) 5,5 41. Hauteur maximale (m) Dimensions 42. Largeur minimale (m) 6 43. Profondeur minimale (m) 8 Superficies 44. Sup. d’impl...

...d’un bâtiment ancien ou d’un ensemble architectural d’intérêt; • Intégrer la possibilité de réduire le nombre et les dimensions des cases offertes : cases pour petits véhicules, cases pour le covoiturages, espaces pour vélos, etc. ; • Pré...

...CATIONS TECNIQUES SPÉCIFIQUES AU CODE .............................................................. 9 VARIATION D’UNE DIMENSION OU D’UNE SUPERFICIE........................................................... 13 SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈR...

...e remplacement d’une piscine hors terre effectué dans un délai d’un an , implantée au même endroit et possédant les mêmes dimensions que la piscine existante. iii N’est pas visée par le cadre normatif : dans la bande de protection au sommet du ta...

...struction d’un nouvel aréna, d’une superficie de 3 870 m 2 répartie sur deux étages, composé d’une patinoire de dimensions approximatives de 61 m X 28 m (200' x 85') ayant une capacité de 336 personnes assises, de l’aménageme...

...in d’en disposer de façon adéquate et respectueuse de l’environnement. Ceux-ci ne sont donc plus ramassés durant la collecte mensuelle des encombrants. Pourquoi recycler les appareils réfrigérants? Lorsqu’ils sont récupérés sans traitement...

...u valorisées, les matériaux de construction, de rénovation et de démolition (CRD) ne seront plus acceptés lors des collectes mensuelles des encombrants. À Sainte-Thérèse, cela entrera en vigueur à compter de janvier 2026, alors que cela se fera progr...

...lisiblement pour chaque transaction : 27.1 une description détaillée des objets mobiliers reçus (nature, dimensions approximatives, marque, couleur, numéro de série et caract éristiques particulières); 27.2 les nom, adresse,...

...s récentes nouvelles municipales. Consultez-les dès maintenant! Page Facebook Page LinkedIn Infolettre mensuelle Publications Alertes citoyennes et avis d'urgence

...ment durable de la Ville de Sainte-Thérèse. Informations pratiques Un poste à combler; Le comité se réunit mensuellement à l’hôtel de ville, le deuxième mardi du mois à partir de 18 h; Prévoir une implication d’environ cinq heur...

...in d’en disposer de façon adéquate et respectueuse de l’environnement. Ceux-ci ne sont donc plus ramassés durant la collecte mensuelle des encombrants. Appareils admissibles Réfrigérateur Congélateur Climatiseur portatif The...

..., jusqu'à concurrence de 10 mètres cubes par année par adresse. Ces matières ne seront plus acceptés dans la collecte mensuelle des encombrants. Horaire écocentre