171 résultats pour

Consultez les offres et opportunités d'emploi disponibles à la Ville de Sainte-Thérèse et postulez en ligne.

Nouvelles zones et nouveaux jours de collectes Le 1 er janvier 2026 , il y a eu des changements importants sur l’ensemble des collectes à Sainte-Thérèse. Le territoire de la ville est maintenant séparé en quatre zones distinctes, qui ont chac...

1 RÈGLEMENT 1205 N.S. Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1205 -00 N.S. 1205 -01 N.S....

Le Service de sécurité incendie est responsable de prévenir et de combattre les incendies sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse. Son personnel est en caserne 24   heures sur 24, 7   jours par semaine et il traite environ 1  ......

...ATTENDU QUE le conseil municipal souhaite encourager de façon continue et équitable la plantation, le remplacement et la diversification des arbres sur le territoire, notamment sur les terrains privés, institutionnels et commun...

...upe plusieurs personnes, incluant notamment les activités sportives, culturelles et religieuses. 1.2 Animal de compagnie Un animal qui vit auprès de l’homme pour l’aider ou le distrai re et dont l’espèce est, depuis l...

...permis 1.9.3 Usages spécifiquement permis 1.9.4 Usages spécifiquement exclus 1.9.5 Normes spéciales 1.9.6 Normes d'implantation 1.10 Usages et constructions dérogatoires 1.10.1 Effet d'un usage dérogatoire sur un terrain ou un bâtiment...

...ion • : cette section présente pour l ’ensemble des interventions préconisées, le maître d’œuvre, les partenaires impliqués et l’échéancier de réalisation. Structure du PPU pour le centre-ville de Sainte-Thérèse Mise en contexte et o...

...........................................................................\ ....... 25 4 — CONCEPT D’AMÉNAGEMENT COMPOSANTES DU CONCEPT D’AMÉNAGEMENT ...................... 27 GRAND S PRINCIPES DU CONCEPT ................................

...dictions de stationner sur la rue Blanchard ; ➢ 135 8 N.S. Règlement décrétant un programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité des résidences de la Ville de Sainte - Thérèse aux inondations et...

...le règlement 1203 N.S. concernant la constitution d'une Commission consultative d'urbanisme afin d’en modifier la composition ; ➢ Règlement 1337 -1 N.S. - ayant pour objet d'amender le règlement 1337 N.S. sur l’exercice du droit de...

...e -Thérèse a : ➢ lors de la séance ordinaire du 13 avril 2026 , adopté le rè glement 1202 -6 N.S. - visant à simplifier la construction de nouveaux immeubles à Sainte -Thérèse ; ➢ lors de la séance ordinaire du 13 avril 2026, ad...

Avis de promulgation Règlement d’emp runt 1366 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 4 mai 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlem...

...e la Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies (CCCBPI). Les avantages escomptés de la 13 ième édition sont ceux d’avoir : Plus de souplesse, ce qui se traduit par une meil leure adap...

...duelles ATTENDU QUE la Ville exerce, conformément aux articles 4, 19 et 85 de la Loi sur les compétences municipales (RLRQ, c. C ‑47.1), la comp étence en mati ère d’environnement, incluant la gestion des mati...

...hé ................................ ................................ ................................ ..... 10 2.2.3. Implantation, superficie et rapport d’occupation ................................ ...................... 10 2.2.4. Expre...

...a Ville par le biais d'une tarification afin d'actualiser les tarifs du Service de sécurité incendie, les compensations à l’ égard de l’utilisation du réseau municipal d’égout et de l’assainissement des eaux usées pour les imm...

...séance extra ordinaire du 19 janvier 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1363 N.S. - décrétant l'imposition d'une variété de taux de taxation et de compensations pour l'exercice financier 2026 sur le territoire de la vil...

...e ‑Th érèse, tel qu ’exig é par la Loi sur l ’éthique et la d éontologie en mati ère municipale (LEDMM). Il remplace le règlement 1322 N.S. Le Code établit les valeurs fondamentales , p récise les règles de conduit e pour préve...

...l’intersection des rues Régimbald et Valiquette, sur une distance correspondant à une longueur de véhicule, à compter de l’intersection. Article 101.8 0 Stationnement public municipal (intersection des rues Lacha...

................................................................. 5 SECTION 1 DISPOSITION RELATIVE À LA CESSION DE L’EMPRISE D’UNE RUE ............................................. 5 OBLIGATION DE CESSION DE L’EMPRISE D’UNE RUE ..........

...DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE ORDINAIRE DU 2 JUIN 2025 Lundi le 2 juin 2025 À compter de 19 h 30 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse Les membr...

...7 ÉLÉMENT DE FORTIFICATION OU DE PROTECTION D'UNE CONSTRUCTION ........................ 18 SECTION 5 FONDATION EN EMPATEMENT D’UNE CONSTRUCTION ..................................................... 19 TYPE DE FONDATION REQUISE ..........

...9 EXIGENCES RELATIVES À LA PRÉSENTATION D’UN PLAN OU D’UN DOCUMENT ............. 9 EXIGENCES RELATIVES À UN PLAN D’IMPLANTATION OU À UN CERTIFICAT DE LOCALISATION ................................................................................

.................... 23 RÈGLE D’INTERPRÉTATION DU TABLEAU DES SPÉCIFICATIONS ........................... 24 TERRAIN COMPRIS DANS PLUS D’UNE ZONE ................................................ 28 SECTION 5 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ....