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...mande a subi un sinistre admissible : une dénonciation de dommages subis à la Ville avec une preuve de sinistre (photos, vidéos, factures, etc.) ET / OU une demande de réclamation à la Ville accompagnée d’une preuve de sinistre (pho...

...dans plus d’une des cinq catégories. 5. Une seule photo peut être soumise par aménagement. Pour être admissibles, les photos doivent être fournies dans un format qui permet l’utilisation sur les médias sociaux (.JPG, .PNG – maximum 10 Mo) et d...

...la classe de madame Hernandez de l’école du Trait-d’Union Articles de journaux traitant du 175 e  anniversaire Photos des évènements réalisés lors des festivités du 175 e anniversaire Photos des murales Jeu du 175 e anniversai...

...les superficies extérieures du bâtiment ainsi que les parties qui seront conservées et celles qui seront démolies ; 5° Des photos des quatre élévations du bâtiment ; 6° Un document justifiant la démolition du bâtiment et les moyens techniques u...

...illets de spectacle au Cabaret BMO Sainte-Thérèse. Les gagnants seront tirés au hasard parmi tous les participants. Les photos des façades décorées seront publiées sur la page Facebook de la Ville le 31 octobre. Modalités du concours

...prendre note que les citoyens participants   ne peuvent s'inscrire dans plus d’une des cinq catégories.  Les photos seront soumises au jury (membres de la Commission consultative en environnement) lors la semaine du 16 août. Note...

...ble du dommage et que celui-ci a été causé par un acte fautif commis par la Ville. Vous devez, selon le cas, transmettre des photos, une estimation, une copie de la facture de réparation ou de remplacement ou toute autre pièce justificative. Si ces p...

...ble du dommage et que celui-ci a été causé par un acte fautif commis par la Ville. Vous devez, selon le cas, transmettre des photos, une estimation, une copie de la facture de réparation ou de remplacement ou toute autre pièce justificative. Si ces p...

...aire du terrain doit faire une demande de permis en ligne. Le propriétaire doit remplir un dossier complet contenant des photos, des preuves d’achat de nématodes, de compost ou de semences ainsi que des contrats détaillés, des copies d’interventi...

...Documents requis  Preuve de l’utilisation de pesticides à faible impact Photos Déclaration du spécialiste accrédité Détails Ce permis temporaire permet l’...

...cultivées, etc), puis photographiés et d tour s ou utilisés tels quels. Cette exploration du vivant prend aussi la forme de photos/collages/dessins numériques et une s rie de photographies traditionnelles est aussi en cours de production depuis. Je...

...Sécurité publique , conservez toutes les pièces justificatives comme les reçus et les preuves d’achat. Prenez également des photos ou faites une vidéo des biens qui ont été endommagés. Faites attention à la moisissure, car elle peut causer d’imp...

...aire des mesures écoresponsables envisagées ; • Exemples de projets influençant votre réflexion et vos gestes. Ainsi des photos, des dessins et des références permettront au jury de sélection d’imaginer et de comprendre le traitement archi...

...Les propriétaires doivent ensuite remplir le formulaire de demande de retrait des graffitis et le retourner accompagné de photos du méfait par courriel à udd@sainte-therese.ca . Compléter le formulaire

...toutes les pièces justificatives permettant l’analyse finale du dossier (copie de factures, preuves de paiement, honoraires, photos ou autre document pertinent). Règlement 1349 N.S. : Programme de soutien aux actions environnemental...

...urs pour la diffusion et l’utilisation des œuvres qui font partie de l’exposition; Autoriser le diffuseur à utiliser des photos dans lesquelles ses œuvres ou l’artiste lui-même apparaissent à des fins promotionnelles, d'archivage ou outils de méd...

...d’une preuve de la plantation d’un arbre de remplacement conforme. Documents requis Photos démontrant la raison invoquée pour l’abattage (maladie, pourriture, nuisance, danger, mort, problème structurel, etc.)...

...inage civique Basses-Laurentides (31 ans de bénévolat) Consultez la page Facebook de la Ville pour voir toutes les photos de l’événement.

...illets de spectacle au Cabaret BMO Sainte-Thérèse. Les gagnants seront tirés au hasard parmi tous les participants. Les photos des devantures décorées seront publiées sur la page Facebook de la Ville le 31 octobre. Formulaire de participat...

...20 ANNEXE A Liste des déchets ultimes acceptés Bac noir - Couches et produits hygiéniques; - Photos - Caoutchouc - Verre (ne provenant pas d’un contenant alimentaire), vaisselle, miroirs, porcelaine et ustensi...

...terrain doit effectuer une demande de permis en ligne . Le propriétaire doit remplir un dossier complet contenant des photos, des preuves d’achat de nématodes, de compost ou de semences ainsi que des contrats détaillés, des copies d’interventi...