186 résultats pour

...les situations occasionnant des désagréments au voisinage (propreté, bruit, etc.). Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.

...DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19 juin 2004 les territoires des villes de Boisbriand, Lorraine...

1 RÈGLEMENT 1205 N.S. Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1205 -00 N.S. 1205 -01 N.S.......

PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME (PPU) SECTEUR TOD DE LA GARE DE SAINTE-THÉRÈSE NOVEMBRE 2016 1671601 2  COLLABORATEUR : 3 MISE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION D......

TABLE DES MATIÈRES (Règlement 900 N.S. ) CHAPITRE 1 DISPOSITIONS LÉGALES ET INTERPRÉTATIVES 1.1 Règlements abrogés 1.2 Territoire assujetti 1.3 Constructions et terrains affectés 1.4 Annexes 1.5 Validité 1.......

RÈGLEMENT 1206 N.S. Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements d’urbanisme. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1206 -00 N.S. 1206 -09 N.S. 1206 -01 N.S. 1206 -10 N.S. 1206 -02 N.S. 1206......

RÈGLEMENT DE ZONAGE 1200 N.S. Codification administrative du règlement de zonage 1200 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1200 -01 NS 1200 -43 NS 1200 -02 NS 1200 -44 NS 1200 -03 NS 1200 -45 NS......

...ert ; ➢ Règlement 1155 -22 N.S. – ayant pour objet d'amen der le règlement numéro 1155 N.S. concernant la qualité de vie afin d'établir les heures d'accès autorisées à la Place du Théâtre Georges ; ➢ Règlement 136 2 N.S. –...

La première pelletée de terre du projet de construction du nouvel aréna de Sainte-Thérèse, réalisée le jeudi 19 juin en présence du maire de Sainte-Thérèse, M. Christian Charron, de Mme Madeleine Chenette, députée fédérale de Thérèse-De Blainville e......

Pourquoi un avis d’ébullition ? L’avis avait été décrété en raison d’un enjeu lié à la présence d’azote ammoniacal dans l’eau, une substance qui se retrouve notamment dans les effluents des eaux usées traitées et acheminées ultimement dans la r......

Avis public Projet de règlement 1367 N.S. décrétant le Code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Sainte -Thérèse AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que lors de la séance ordinaire du conseil qui sera te......

...d’autres auront lieu au parc Émile-Maillé. Ces projets d’investissement témoignent de l’importance qu’accorde la Ville à la qualité de vie de ses citoyennes et citoyens, ainsi qu’à la vitalité de ses quartiers. Grâce à des installations m...

Qualité supérieure de l'eau potable Distinction de niveau 3 étoiles pour la qualité de son eau potable dans le cadre du Programme d’excellence en eau potable du Réseau Environnement . Guide de prévention incendie pour les aînés......

Qualité supérieure de l'eau potable Distinction de niveau 3 étoiles pour la qualité de son eau potable dans le cadre du Programme d’excellence en eau potable du Réseau Environnement .

...vail des organismes communautaires sur son territoire. Leur implication quotidienne dans la communauté permet d’améliorer la qualité de vie des citoyens par des services accessibles, diversifiés et de qualité. C’est pourquoi la Ville leur offre un so...

...CONSIDÉRANT le règlement 1332 N.S. sur l’entretien et l’occupation des immeubles et le règlement 1155 N.S. sur la qualité de vie ; CONSIDÉRANT l’article 231 de la Loi sur l’aménagemen t et l’urbanisme qui permet à la Vi...

Mise à jour La Ville de Sainte-Thérèse informe la population que les interventions majeures et à risque élevé réalisées à la station de purification de l’eau potable sont maintenant terminées. L’installation de la nouvelle vanne d’isolemen......

La Ville de Sainte-Thérèse est fière d’annoncer une bonification significative de la subvention reçue dans le cadre du Programme d’aide financière au loisir des personnes handicapées (PAFLPH), permettant d’élargir l’accès à son programme d’accommode......

Informations Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel 900 $ par logement Autres usages 750 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale d......

AVIS PUBLIC - Invitation aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire PPCMOI -2025 -00 7 (R2) 69 -71, rue Saint -Louis (lot 1 903 308) Avis est donné aux personnes intéressées ayant le......

Projet de r enaturalisation des berges de la rivière aux Chiens Prix Coup de coeur du jury remis lors du gala Flamb’EAU organisé par le COBAMIL . Vox Pop sur la sécurité incendie Prix Triangle Vert de l' Associati......

...pleinement ancrées dans la réalité de ses citoyennes et citoyens. Il reflète une vision municipale axée sur l’innovation, la qualité de vie et l’accessibilité, tout en répondant aux besoins concrets des usagers. Il illustre également l’importance que...

Avis public - Invitation aux personnes intéressées Projet de règlement 1200 -92 (P -2) N.S. AV IS PU BL IC es t do nn é pa r le so us sign é aux pe rso nn es intéres sé es ayant le dro it de sign er un e dem and e d'ap pro ba tion......

Le roseau commun (Phragmites australis) est une espèce exotique envahissante qui représente une menace sérieuse pour nos milieux naturels. Sa croissance rapide forme de vastes colonies denses qui étouffent la végétation indigène, appauvrissent les s......

Avis public - Invitation aux personnes intéressées Projet de règlement 1200 -91 (P -2) N.S. Avis est donné par le soussigné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concern......