Règlement concernant la régie interne des affaires du conseil municipal, le maintien de l'ordre durant ses séances, la procédure des débats, la création des commissions permanentes et spéciales du conseil et autres sujets connexes et abrogeant le rè...
Le territoire de Sainte-Thérèse est desservi par la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville , qui couvre également les villes de Boisbriand, Lorraine et Rosemère. Sous la devise Partenaire de la communauté, sa mission est de :...
Coordonnées Poste de police – secteur Sainte-Thérèse 150, boulevard Ducharme Sainte-Thérèse (Québec) J7E 4R6 Téléphone : 450 435-2421 Site Web de la RIPTB
...territoires des villes de Boisbriand, Lorraine, Rosemère, Sainte -Thérèse ont été réunis par le biais d’une régie intermunicipale aux fins d’assurer le niveau II pour les services policiers; ATTENDU QUE ce nouv...
...qui doivent y avoir accès dans le cadre de leurs fonctions. Le Service peut inclure des hyperliens vers d’autres sites Internet de tiers, lesquels sont indépendants du présent Service. La Ville n’est pas responsable du contenu et des politiques...
...la 19 ᵉ édition de l'Omnium de golf du Parc du Domaine Vert ; CONSIDÉRANT QUE le Parc du Domaine Vert est une régie intermunicipale regroupant quatre villes, dont Sainte-Thérèse ; CONSIDÉRANT QUE les sommes amassées serviron...
...ou un déversement de tout gaz, de tout liquide combustible ou inflammable ou de toute matière dangereuse régie par le Guide sur le transport des matière s dangereuses publiés par le ministère des Transports et d...
...nanciers dits consolidés intègrent la participation de la Ville selon sa quote-part dans chacun des organismes suivants : la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville, la Régie intermunicipale d’assainissement des eaux de Sainte-Thérèse e...
...féline (72, ch. de la Grande-Côte, Boisbriand) Ce règlement est de nature provinciale. À Sainte-Thérèse, c’est la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville (RIPTB) qui est responsable de son application. Chats errants...
...a nouvelle zone C -149 au règlement de zonage 1200 N.S. 3.10 Dépôt du projet de règlement 1250 -6 N.S. - concernant la régie in terne des affaires du conseil municipal afin de modifier les articles 42 et 43 concernant les périod...
Les villes de Sainte-Thérèse et de Blainville sont partenaires dans la Régie intermunicipale d’assainissement des eaux usées de Sainte-Thérèse et Blainville (RIAESTB). Elles détiennent conjointement des conduites d’égout et des installations de pomp...
...uérant que la solution de rechange soit enregistrée au titre de la propriété ; et g) établir des règles de régie interne.
c.charron@sainte-therese.ca 450 434-1440 , poste 2202 Président du conseil d’administration de la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville Membre délégué au conseil d’administration de la Régie intermunicipale d’ass...
...ison communautaire de l’usine Arclin Canada Membre représentant et deuxième substitut au conseil d’administration de la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville Vice-président de la Commission de l’administration Président...
...ainte-therese.ca 450 434-1440 , poste 2696 Membre représentant et substitut au conseil d’administration de la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville Membre du Comité de la Sécurité routière de la Régie intermunicip...
a.melo@sainte-therese.ca 450 434-1440 , poste 2697 Membre délégué au conseil d’administration de la Régie intermunicipale d’assainissement des eaux Sainte-Thérèse et Blainville Premier membre substitut au conseil d’administration...
...la nouvelle zone C -149 au règlement de zonage 1200 N.S. 3.5 Adoption du règlement 1250 -6 N.S. - concernant la régie interne des affaires du conseil municipal afin de modifier les articles 42 et 43 concernant les pério...
...ls. Les informations contenues dans le formulaire sont transmises au Centre de traitement des appels d’urgence (911) et à la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville. Les proches aidants et les membres de l’entourage peuvent procéde...
...gout, son exploitation et du traitement des eaux usées acheminées aux infrastructures d'assainissement opérées par la Régie intermunici pale d'assainissement des eaux usées Sainte -Thérèse/Blainville. Dans la présente section...
...en fonction de ladite entente. Entrepreneur certifié Entreprise ou professionnel doté d’une licence valide de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) , de la Commission de la construction du Québec (CCQ), de la Corporation des...
...et remplaçant les règlements 529 N.S. et 1286 N.S . CONSIDERANT QUE la Ville de Sainte -Thérèse est régie par les dispositions de la Loi sur les cités et villes, chapitre C -19 (LCV) ; CONSIDERANT les dispositi...
...tembre, alors qu’il y aura fermeture complète du boulevard du Curé-Labelle en direction sud, la Ville a fait la demande à la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville que des agents soient assignés à la circulation aux intersections du bo...
L’utilisateur pourra consulter le catalogue de l’équipement qui sera disponible cet automne sur le site internet de la bibliothèque ; L’utilisateur pourra se présenter, dès l’ouverture de la centrale, directement à la Maison du citoyen, s...
...et, toute plante vit et grandit, chacune selon les caractéristiques propres à son espèce. Hydro-Québec diffuse, sur son site Internet, de nombreux conseils sur la sélection d’un arbre, d’un arbuste ou d’une plante grimpante. Un outil est également à...
...mations à propos de services sociaux et de santé non cliniques communautaires et gouvernementaux, composez le 2-1-1. La Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville emploie des travailleurs sociaux prêts à venir en aide aux Thérésiens....