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...isposez-les côte à côte. Puisque la collecte est entièrement robotisée, seules les matières se trouvant dans le bac sont ramassées. Le poids maximal pour un bac de 360 litres est de 300 lbs (150 kg), tandis que le poids d’un bac de 240 litres...

...bleu et brun) sont entièrement robotisées. Cela signifie qu’aucun employé ne manipule les bacs et que les sacs ne seront pas ramassés.   Pour ce qui est des résidus verts, des collectes spéciales sont prévues chaque année.

Elles sont transportées chez Mironor à Brownsburg-Chatam, une plate-forme de compostage à aire ouverte, où elles sont transformées en compost.

Avis public Dépôt du budget de l'année 20 26 et du programme triennal d'immobilisations 2 026-20 27-20 28 AVIS PUBLIC est donné , conformément à l'article 474.2 de la Loi sur les cités et villes , que le budget de l'année 20 26 et l...

...uay et de prévo ir des interdictions de stationner sur la rue Blanchard ; ➢ 135 8 N.S. Règlement décrétant un programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité des résidences de la Ville de Sainte -...

............... 100 ALLÉE D’ACCÈS ............................................................................... 101 RAMPE D’ACCES AUX ESPACES DE STATIONNEMENT SOUTERRAIN OU ÉTAGÉ ........ 102 ALLÉE DE CIRCULATION ..........................

...d'établir les heures d'accès autorisées à la Place du Théâtre Georges ; ➢ Règlement 136 2 N.S. – décrétant un programme de subvention pour travaux prioritaires de protection contre les risques d’inondation et de refoulements d’égout...

PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME (PPU) SECTEUR TOD DE LA GARE DE SAINTE-THÉRÈSE NOVEMBRE 2016 1671601 2  COLLABORATEUR : 3 MISE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION D...

...reaux, magasins dont la surface de plancher excède trois cents (300) mètres carrés, gares de chemins de fer, de tramway ou d'autobus, bureaux d'enregistrement, bibliothèques, musées, bains publics, ainsi que les remontées mécaniques...

...QUE le règlement 1352 N.S. prévoit actuellement des critères plus stricts que ceux inscrits à certains programmes gouvernementaux en matière de logements abordables, notamment ceux de la Société canadienne d’hypothèques...

Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim...

...QUE le règlement 1352 N.S. prévoit actuellement des critères plus stricts que ceux inscrits à certains programmes gouvernementaux en matière de logements abordables, notamment ceux de la Société canadienne d’hypothèques...

...nseil municipal peut, en vertu de l’article 92 de la Loi sur les compétences municipales , adopter un programme de réhabilitation de l’environnement et accorder une subvention pour des travaux relatifs à un immeuble conform...

...L.R.Q. c. E-2.2). Le résultat du vote exprimé au bas de chaque texte de résolution tient compte de ces paramètres. Une mention spéciale sera donc ajoutée pour signaler l'expression du vote du maire ou du président de la séan...

Ramonage des cheminées Mise en garde Vous pouvez ramoner vous-même votre cheminée ou confier ce travail à un ramoneur. Le Service de sécurité incendie de la Ville de Sainte-Thérèse ne recommande ni n’accrédite aucune entreprise de ramonage...

...construction de nouveaux immeubles à Sainte-Thérèse 4.8. Promesse d’adopter un règlement pour la mise en œuvre d’un programme de subvention municipal 4.9. Création d’une réserve pour fins publiques affectant le lot 6 616 084 du Cadastre du...

La Ville de Sainte-Thérèse offre un service de collecte à domicile pour les gros appareils réfrigérants. Il permet de faire ramasser gratuitement un ou des appareils admissibles sur demande afin d’en disposer de façon adéquate et respectueuse de l’e...

...3.4.3.2.-B de la Division B par les suivants : Tableau 3.4.3.2.-A Largeurs minimales des corridors d’issue, passages, rampes, escaliers et baies de portes Groupe A, groupe B, division I et groupe C, D, E et F Faisant partie intégrante du pa...

...68 — 60-66, rue A.-Guindon 4.4. Nomination des membres du Comité consultatif d’urbanisme (CCU) — mandat 2025-2027 4.5. Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) — ajout de deux stations...

...émolir a une valeur patrimoniale, ce document doit être préparé par un professionnel spécialisé en patrimoine ; 7° Un programme préliminaire de réutilisation du sol dégagé ; 8° Un engagement à faire niveler le terrain dans les 72 heures suivant l...

Du 15 avril au 31 octobre , l a Ville ramasse gratuitement les branches à la suite de travaux d'entretien, selon les conditions énoncées ci-dessous. Marche à suivre Faites une demande de ramassage de branches : Par le biais d...

...t des morceaux de béton, d’asphalte, des gravats, de la pierre, de la brique, du mortier, du ciment, de la céramique, de la porcelaine, du bois d’œuvre, des produits d’isolati on, des coupe -vapeur, du gypse, des portes, des f...

...otion et dépôt du projet de règlement numéro 1358-1 N.S. ayant pour objet d’amender le règlement 1358 N.S. décrétant un programme d’inspection et d’accompagnement subventionné afin de retarder la date limite au 1er septembre 2026 pour la réception...

...de type I ou II présents sur le territoire de la Ville à la date d'adoption du présent règlement doivent se conformer aux paramètres suivants : 4.1 Vérifier si la consommation annuelle en eau potable, mesurée à partir des données...

...ction du ratio de case de stationnement ; • un toit vert de 15 % de surface ; • des ajustements aux marges pour les rampes ; • un espacement, entre les deux sections hors -sol, plus petit ; • des terrasses, dissimulées par des a...