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...est prohibée. ___________________________________ Règl. 1200-4 N.S. (11-03-2009) Règl 1200-65 N.S. (05/07/2021) 19. Thermopompe, système de climatisation ou de chauffage et autres équipements similaires Non Oui Oui Oui Oui...

...B(A)) JOUR NUIT T < 5 minutes 14 12 5 minutes < T < 30 minutes 9 7 T > 30 min utes 5 3 11.2 Thermopompes, climatiseurs et filtres de piscine Les thermopompes, les climatiseurs et les filtres de piscine d...

...res; - les murets de maçonnerie jusqu'à un maximum de 1,2 mètre de hauteur. Règl. 900-141 N.S. (12- 10-04) - les thermopompes, les airs climatisés centraux et les filtres à piscine, pourvu qu'ils soient situés à au moins deu...

...agement d’une fosse de retenue (puisard); Installation d’un poste de pompage; Acquisition et / ou installation d’une pompe submersible; Aménagement d’un drain d’évacuation de la pompe de puisard à l’extérieur en surface; Aménagement d...

...d’une fosse de retenue (puisard) ; • Installation d’un poste de pompage ; • Acquisition et /ou installation d’ une pompe submersible ; • Aménagement d’un drain d’évacuation de la pompe de puisard à l’extérieur en surface et achats asso...

...te mensuelle des encombrants. Appareils admissibles Réfrigérateur Congélateur Climatiseur portatif Thermopompe (piscine)* *Note :   Les thermopompes murales peuvent être apportées à l’ écocentre . Procédure...

...e services permanents soient érigés à la gare de Sainte-Thérèse. En 1909, on érige un quai de marchandises, un hangar et des pompes. En 1925, des remises d’outils, un garage et un poste d’aiguillage sont construits. La gare elle-même est construite v...

...des branchements distincts à l’égout. ART. 36 : ÉQUIPEMENTS DE SURPRESSION Il est défendu d'installer une pompe « booster pump » sur un branchement de distribution d’eau potable de la Ville, raccordé au réseau, sans avoir...

...tèmes d’assainissement des eaux usées. Ces obstructions entraînent des bris d’équipements, nuisent au bon fonctionnement des pompes et peuvent provoquer des blocages dans les conduites, augmentant ainsi le risque de refoulements d’égouts dans les rés...

...des produits consommables du Service de sécurité incendie lors de services rendus, il est perçu : A) Pour une autopompe, un minimum d’une heure : • chaque heure additionnelle après une heure : 1 650 $ 1 650 $ B) Pour un véhic...

...onstamment les aliments, utilisez une minuterie et ne chauffez jamais d’huile dans un chaudron (utilisez plutôt une friteuse thermostatique). Confiez l’inspection et le ramonage de votre cheminée à un expert, une fois par année, avant la période...

...ondation Établissez un plan d’action avec les membres de votre famille. Vérifiez le bon fonctionnement de votre pompe submersible. Vérifiez le bon fonctionnement de votre clapet anti-refoulements. Prévoyez un endroit où vous pour...

...les distractions (téléphone, tablette, ordinateur portable, télévision). Utilisez une friteuse homologuée CSA munie d’un thermostat au lieu d'un chaudron rempli d'huile pour faire frire vos aliments. Ayez un couvercle à portée de main. Si ce...

...s eaux usées par rayons ultraviolets capable d’inactiver ou détruire les bactéries, les virus et les parasites. De plus, les pompes servant au traitement biologique des étangs seront remplacées par des équipements beaucoup moins énergivores. Ceci tém...

...s produits consommables du Service de sécurité incendie lors de services rendus, il est perçu : A) Pour une autopompe, un minimum d’une heure : • chaque heure additionnelle après une heure : 1 500 $ 1 500 $ B) Pour un v...

Il s’agit de la pierre angulaire des règlements d’urbanisme. Il traite de protection environnementale, de droits acquis, de marges et d’implantation, de constructions et d’équipements. Il divise également le territoire en zones (plan de zonage) et i......

La page Permis contient toutes les informations essentielles selon le type de travaux : quels travaux requièrent un permis, quels sont les frais, quels documents doivent être fournis et quelles sont les règles applicables à chaque projet. Pl......

Le règlement proposé n’est pas le calque d’un règlement d’une autre ville. Il est le résultat d’une comparaison des meilleures pratiques, de l’expérience des différentes villes consultées lors de son élaboration, ainsi que des inquiétudes légitimes......

L’obtention d’un permis de construction vous assure que les travaux à exécuter sont conformes à la réglementation. Cela évite d’avoir à apporter des correctifs coûteux à vos travaux ou d’avoir à démanteler des aménagements déjà réalisés. La réa......

Vous êtes responsable des arbres situés sur votre terrain. Ceux-ci doivent être entretenus de façon régulière afin de demeurer sécuritaires et en santé. Vous devez aussi veiller à la sécurité des piétons et des véhicules en vous assurant que les bra......

Lorsque vous effectuez votre demande de permis obligatoire d’abattage ou d’écimage d’arbre, vous devez informer le Service de l’urbanisme et du développement durable que vous faites appel à un entrepreneur arboricole pour effectuer vos travaux.......

Lorsque les travaux sont conformes à la réglementation et qu’ils ne doivent pas être approuvés dans le cadre du règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA), le délai de traitement est de quelques jours à quelques......

Le plan de zonage, partie intégrante du règlement de zonage, divise le territoire en plusieurs zones, chacune dotée d’un numéro d’identification unique. Jumelé aux tableaux des spécifications (souvent appelés grilles de zonage), cela permet d’encadr......

Produits admissibles Couches lavables Couches neuves lavables pour bébés  Couches neuves lavables pour adultes Couches-maillots neuves lavables pour la piscine Surcouches neuves lavables Couvre-couches neufs lavabl......

Afin d’encourager le verdissement du territoire et de veiller à la sauvegarde des espaces verts, la Ville de Sainte-Thérèse offre aux citoyens un programme de subvention pour la plantation d’arbres grâce à son Fonds de l’arbre. La subvention of......