61 résultats pour

...CENTRE D'AFFAIRES: Regroupement d'au moins trois (3) établissements commerciaux, communautaires ou de bureaux. CENTRE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS PÉTROLIERS: Immeuble, terrain ou bâtiment utilisé pour la vente...

...................................... 312 BÂTIMENT TEMPORAIRE SUR UN CHANTIER DE CONSTRUCTION OU DE DÉMOLITION 312 BUREAU DE VENTE OU DE LOCATION DANS UN BÂTIMENT PRINCIPAL ................ 313 ARTICLE 417.1 CONSTRUCTIONS OU UNITÉS MODUL...

...ncontre Maison Lachaîne CARACTÉRISTIQUES ACTUELLES Fonction dominanteMixte (résidentiel, commerciale, services, bureaux) Cadre bâtiNoyau villageois, bâtiments de deux étages, implantés à proximité de la rue ContraintesFaible emprise d...

...e des arts visuels J.-Olindo-Gratton, l’église Sainte-visuels J.-Olindo-Gratton, l’église Sainte- Thérèse-d’Avila, le bureau de poste de Thérèse-d’Avila, le bureau de poste de Sainte-Thérèse et l’école du Trait-d’Union Sainte-Thérèse et...

...cette loi. CHANGEMENT DE L’IDENTIFICATION CADASTRALE D’UN LOT Lorsque l’identification cadastrale d’un lot assigné au bureau du cadastre diffère de celui inscrit sur la demande de permis de lotissement, le requérant est tenu de transmettre au...

...nes intéressées ont le droit de signer une demande à l'égard de chacune des dispositions du projet peuvent être obtenus au bureau du greffe au 6, rue de l'Église à Sainte - Thérèse, aux heures normale s de bureau , sur rendez -vous. 3. Cond...

...es intéressées ont le droit de signer une demande à l'égard de chacune des dispositions du projet peuvent être obtenus au bureau du greffe au 6, rue de l'Église à Sainte - Thérèse, aux heures normale s de bureau , sur rendez -vous. 3...

...intéressées ont le droit de signer une demande à l'égard de chacune des dispositions du projet peuvent être obtenus au bureau du greffier, au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, aux heures normales de bureau, sur rendez -vous. 3. Cond...

...in, il est résolu: ­ QUE la soumission de " LBP Évaluateurs agréés inc. ", 2540, boulevard Daniel- Johnson, bureau 600, Laval, QC, H7T 2S3, datée du 5 mai 2025, pour un montant de 2 260 202,12 $ (taxes incluses) pour la fourniture d...

...relatif à la gestion des matières résiduelles . Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet...

...par la majorité d'entre elles si le nombre de personnes intéressées dans la zone n'excède pas 21 ; • être reçue au bureau de la ville de Sainte -Thérèse au plus tard le 22 avril 2026 , de l’une des manières suivantes : - par courri...

...ar la majorité d'entre elles si le nombre de personnes intéressées dans la zone n'excède pas 21 ; • être reçue au bureau de la ville de Sainte -Thérèse au plus tard le 11 mars 2026 , de l’une des manières suivantes : - par courr...

...la majorité d'entre elles si le nombre de personnes intéressées dans la zone n'excède pas 21 ; • être reçue au bureau de la ville de Sainte -Thérèse au plus tard le 14 octobre 2026 , de l’une des manières suivantes :...

...rier , Parti citoyen - Équipe Christian Charron 3. Vous pourrez exercer votre droit de vote en vous présentant au bureau de vote qui vous sera assigné aux dates, aux heures et aux lieux ci -dessous : JOUR DU SCRUTIN : Dimanche 2 novemb...

...86 et P -387. 4. Consultation du projet de résolution Prenez avis que ce projet est disponible pour consultation au bureau du greffe aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -...

...opie d e la résolutio n numéro 2026 -244 peut être obtenue, sans frais, par toute personne qui en fait la demande, au bureau du greffier situé au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse , durant les heures d’ouverture régulières des...

...esdits véhicules entre le lundi 25 mai 2026 et le mercredi 27 mai 2026, avant 15 h . Ils devront toutefois passer au bureau de M. Gabriel Cyr, chef aux opérations et planification – mécanique, du Service de la gestion du territoire et des...

...ON DU PROJET : Prenez avis que ce projet de règle ment numéro 12 00 -91 N.S. est disponible pour con sulta tio n au bureau du gre ffe aux heures régulières d'ouvertu re de l'hôtel de ville ou sur le site intern et au : https...

...I 2026 - 001 entre nt en vigueur à cette date. Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet...

...) et C -29 (bibliothèque et Ci rconflexe) . Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Interne...

...uction. CONSULTATION DU PROJET : Prenez avis que ce projet de r èglement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint...

...droite et de camionnage sur la rue De Sève . Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Interne...

...d’aqueduc ou d’égout, d’un réseau de distribution électrique ou d’un réseau de télécommunications qui ne comprend pas de bureaux administratifs ; b) pour l’entreposage ou l’entretien des biens d’un organisme public ou de son mandataire ; 3° Abr...

..., le règlement entre en vigueur à cette date. Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, e...

...dant des propriétés balistiques. Les usages suivants sont exemptés du présent article : 1° Institutions financières et bureaux de change. Ne fait pas partie de cette catégorie d’usage toute activité reliée aux prêts sur gage ou à la mise en con...