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ANNEXE C – CROQUIS DES AMÉNAGEMENTS D’ESPACES DE STATIONNEMENT Croquis n°1 – Aménagement découragé Croquis n°2 – Aménagement acceptable Croquis n°3 – Aménagement préférable

...est établi par le directeur des services techniques. Ces dépôts doivent également contenir une somme d'argent supplémentaire afin de couvrir l'obligation de plantation d'arbres découlant des dispositions contenues à l'art...

...en fonction de la localisation Potentiel de développementFaible - Projet de rénovation, aménagement d’un logement supplémentaire, ajout d’un étage INTENTIONS D’AMÉNAGEMENT 1. Maintenir l’ambiance de quartier de faible à moyenne densi...

...e désigné et le Comité consultatif d’urbanisme, peuvent demander, des plans, des devis, des documents et des renseignements supplémentaires pour l’étude de la demande. Suite à l’étude et l’analyse de la demande, le Comité consultatif d’urbanism...

...re du présent paragraphe, les espaces de stationnement exigés sont considérés comme des constructions, mais tout espace de stationnement supplémentaire ne l’est pas ; Pour les classes H3 à H5, 10 % de la superficie totale du terrain doit faire l’...

...blancs en vigueur selon le grade, majoré de cent pour cent (100 %) pour les charges sociales de l’employeur, le temps supplémentaire ainsi qu’un frais de gestion . J) Pour services rendus par le personnel -cadre du SSI Sainte -Thérèse le...

...règlement 1200-72 N.S. – modifiant le règlement 1200 N.S. concernant les adresses civiques pour un logement supplémentaire /multigénérationnel et le ratio minimal de cases de stationnement pour les usages communautaires 3.7...

...in de la période de validité du permis. *** Aucun frais de redéveloppement n’est exigé dans le cas d’un ajout de logement supplémentaire dans une habitation unifamiliale isolée. Les tarifs relatifs à l’extension du délai de validité d’un per...

...tion Matteau inc. " à 2 887 883,92 $ (taxes incluses) ; ­ DE MODIFIER le contrat 2024-04 afin d’y ajouter lesdits coûts supplémentaires ; ­ QUE la trésorière soit et est autorisée à approprier ces coûts supplémentaires au règlement d’empr...

...s professionnels en architecture plans, devis, surveillance travaux d e réaménagement du chalet Ducharme – honoraires supplémentaires 5.2 Contrat 2023 -41 - services professionnels en ingénierie mécanique et électricité pour le réamé...

...ande de commandite 12.3 Moisson Laurentides – La Grande Guignolée des médias 2023 12.4 Tricentris – contribution supplémentaire 2023 12.5 Municipalité La Macaza – demande d’appui – interdiction des maisons flottantes ou de leur...

...trat 2021 - 85 — services professionnels d'architecture du paysage pour la construction d'un aréna — honoraires supplémentaires pour la reprise des documents d'appel d'offres 5.3 Adjudication du contrat 2024 - 19 - achat d...

...is et surveillance - construction rampe d'accès et mise aux normes partielle de la Maison Lachaîne - honoraires supplémentaires 5.2 Contrat 2023 - 42 — services professionnels d'ingénierie pour plans, devis et surveillance -...

...TUELLE5.1. Contrat 2021-59-3 — Location et collecte de conteneurs et disposition des matières pour l'écocentre — dépenses supplémentaires 5.2. Adjudication du contrat 2025-62 — Achat de produits chimiques pour 2026-2027 — Regroupement d'achat...

...bre 2025 à 19 h 305. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2021-32 — Déneigement secteur nord de Sainte-Thérèse — dépenses supplémentaires 5.2. Contrat 2024-25 — Remplacement des infrastructures de la rue Morris — travaux contingents et augmentat...

...e de Terrebonne, pour un immeuble situé au 77, boul Desjardins Est . Nature : Permettre une enseigne murale supplémentaire et non adjacente à une voie circulation Effet : Une décision favorable du conseil...

...RACTUELLE 5.1 Contrat 2022 -51 – services professionnels de contrôle qualitatif des sols et matériaux - honoraires supplémentaires 5.2 Adjudication du contrat 2023 -15 – services professionnels ingénierie – climatisation et chauf...

...3 - services professionnels d'ingénierie pour plans, devis et surveillance - réaménagement du chalet Ducharme - honoraires supplémentaires 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investisseme...

...refonte des outils d’urbanisme 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2024-65 — Construction d'un nouvel aréna — travaux supplémentaires 5.2. Adjudication du contrat 2026-11 — Utilisation des licences de l’application Info-Page alertes — 3 ans...

...ACTUELLE5.1. Contrat 2021-59 — location et collecte de conteneurs et disposition des matières pour l'écocentre — dépenses supplémentaires 5.2. Adjudication du contrat 2025-01 — fourniture de pierre concassée et récupération de matériaux — ann...