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...out en assurant une intégration adéquate des nouveaux déve- loppements avec le cadre bâti existant; 03. Favoriser les modes de transports actifs en améliorant la configuration des rues existantes, en multipliant les liaisons et en prolonge...

...ertificat d’occupation, et ce, aux frais du requérant; 3° Exige le dépôt d’un certificat attestant que les matériaux ou le mode d’assemblage des matériaux utilisés dans un bâtiment, une construction ou un ouvrage sont conformes aux exigences du R...

...destiné à la mesure de pression acoustique dont les dispositifs électroniques internes permett ent la prise de mesure en mode d’intégration (Léq) et en mode de pondération selon l’échelle « A », dB(A). Le sonomètre devra être de...

...Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Arbuste conifère érigé Végétal ligneux pérenne ayant un port vertical, généralement de modestes dimensions, n’ayant pas de tronc bien différencié, qui porte des feuilles en forme d’aiguilles ou d’écailles et qu...

...s semis et la plantation d’espèces végétales, d’arbres ou d’arbustes et les travaux nécessaires à ces fins; h) les divers modes de récolte de la végétation herbacée lorsque la pente de la rive est inférieure à 30% et uniquement sur le haut du tal...

...Règlements abrogés 1.2 Territoire assujetti 1.3 Constructions et terrains affectés 1.4 Annexes 1.5 Validité 1.6 Mode d'amendement 1.7 Règles d'interprétation 1.7.1 Interprétation du texte 1.7.2 Interprétation des tableaux, graphiqu...

...AUNTLET V29 VELO ROCKRIDER ST530 XL NOIR ET JAUNE FLUO 9 VITESSES V10 VÉLO CCM COULEUR ORANGE V30 VELO HUFFY MODELE TUNDRA BLEU V11 VÉLO HYPER BEAR MOUNTAIN NOIR ET OR V31 VELO CCM WESTON BLEU ET ORANGE V12 VÉLO GARY F...

...INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES OBJET Le présent règlement régit le mode de présentation et la procédure d’analyse d’une demande de dérogation mineure, détermine les dispositions des règlement...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-06 – Travaux de réfection ponctuelle de pavage et aménagement de mesures de modération de la vitesse à divers emplacements La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumission......

1 RÈGLEMENT 1205 N.S. Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1205 -00 N.S. 1205 -01 N.S.......

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 mars 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 3 février 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS......

Ville de Sainte -Thérèse Polit ique de gestion de solutions de rechange Page 1 de 8 POLITIQUE DE GESTION DE SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION Introduction Le Code de construction du Québec, Chap......

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 juin 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 5 mai 2025, du 16 mai 2025 et du 26 mai 2025......

- 201 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE ORDINAIRE DU 2 JUIN 2025 Lundi le 2 juin 2025 À compter de 19 h 30 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte-T......