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Avis de p romulgation Règlement s numéro 922 -14 1, 922 -142, 922 -143 et 1338 -1 AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 5 août 2024 , adopt...

Avis de p romulgation Règlement 922 -14 8 N.S. Règlement 1216 -4 N.S . AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 2 juin 202 5, adopté le s...

Avis de p romulgation Règlement numéro 922 -145 AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 2 décembre 2024 , adopté le règlement suivant :...

Avis de p romulgation Règlement 922 -14 7 N.S. Règlement 135 8 N.S . AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le s r...

Avis de p romulgation Règlement 922 -149 N.S. Règlement 1155 -22 N.S . Règlement 136 2 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire...

Avis de p romulgation Règlement s numéro s 922 -146 N.S. et 135 5 N.S . AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 3 février 202 5, adopté l...

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...) demande s de dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme ser a entendue à savoir : Dérogation 202 4-00214 Immeuble : Lot 2 505 487, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé...

...1200 -52 NS 1200 -11 NS 1200 -53 NS 1200 -12 NS 1200 -53 NS 1200 -13 NS 1200 -55 NS 1200 -14 NS 1200 -56 NS 1200 -15 NS 1200 -57 NS 1200 -16 NS 1200 -58 NS 1200 -17 NS 1200 -59 NS...

...Règl. 900-6 N.S. (08.03.92) 1.7.3.5 Amendement au plan de zonage 1.7.3.5.1 Modifications aux secteurs de zone H-1 414 et H-1 418 Une partie du territoire comprise dans le secteur de zone H-1 414 est soustraite de ce sect...

...ssion sonore connus, permettant ainsi d’effectuer l’étalonnage de sonomètres ou de dispositifs simi laires . 1.14 Chien d’attaque Chien qui sert au gardiennage et attaque, à vue, un intrus. 1.15 Chien de garde ou de protectio...

...nné à la séance du 5 mai 2025 par M. le Conseiller Luc Vézina et le dépôt du projet de règlement 922-148 N.S. à cette même séance ; Sur proposition de M. le Conseiller Luc Vézina appuyée par M. le Conseiller Arm...

...DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 14 janvier 2025 . Avis numéro : 2025 -09 Philippe Huot Greffi er RÈGLEMENT 13 34 -1 N.S. Règle...

............................. 13 CIRCULATION ET MOBILITÉ ................................................................ 14 PÔLES GÉNÉRA TEURS DE DÉPLA CEMENTS ....................................................................... 1...

...– travaux de réfection d’infrastructures rue de la Crique – travaux contingents 5.6 Adjudication du contrat 2023 -14 – travaux ponctuels de pavage à dives emplacements 5.7 Adjudication du c ontrat 2023 -35 – entente pour ut...

....S. 1206 -11 N.S. 1206 -03 N.S. 1206 -12 N.S. 1206 -04 N.S. 1206 -13 N.S. 1206 -05 N.S. 1206 -14 N.S. 1206 -06 N.S. 1206 -15 N.S. 09 -01 -2023 1206 -07 N.S. 1206 -16 N.S. 03 -07 -2023 1206 -08 N.S...

...DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 14 janvier 2025 . Avis numéro : 2025 -10 Philippe Huot Greffi er RÈGLEMENT 13 36 -1 N.S. Règlement ay...

...mière période de questions (30 minutes) 3. - R ÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Adoption du r èglement 922 - 141 N.S. — ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalis...

...consultatif d’urbanisme ; ATTENDU les modifications apportées à la configuration de la serre ; ATTENDU QUE la zone C-149 prévoit un minimum de deux (2) étages ; ATTENDU QUE la zone C-149 prévoit un maximum de quatre (4) étages ;...