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...dus triel ou institutionnel; comprend également tout employé de cet entrepreneur. 1.24 Fausse alarme Le déclenchement du système d’alarme d’un bâtiment ou d’un véhicule routier occasionnant l’intervention des services p...

...vention projetée ne sera pas menacée par un glissement de terrain; • l’intervention projetée n’agira pas comme facteur déclencheur d’un glissement de terrain en déstabilisant le site et les terrains adjacents; • l’intervention projetée et son ut...

...l’entretien de terrain 1 case /60 m 2 C10 -02 -02 Marché aux puces 1 case /30 m 2 C10 -02 -03 Ventes aux enchères 1 case /30 m 2 C10 -02 -04 Vente au détail de maison, chalet, maison mobile ou btiment préfabriqué 1 case /...

...nseil municipal à sa séance ordinaire du 9 septembre 2024, les immeubles ci-après désignés seront vendus à l'enchère en la manière prescrite par la Loi sur les cités et villes , au lieu ordinaire des séances du conseil municipal de l...

...nseil municipal à sa séance ordinaire du 9 septembre 2024, les immeubles ci-après désignés seront vendus à l'enchère en la manière prescrite par la Loi sur les cités et villes , au lieu ordinaire des séances du conseil municipal de l...

...e sur les produits et services ainsi que la taxe de vente du Québec s'appliqueront en sus du montant des enchères. Les effets non vendus pourront être détruits sans autre avis de la part de la Ville de Sainte-Thérèse. La...

...que la ville de Sainte -Thérèse a aliéné l’immeuble suivant d’une valeur supérieure à 10 000 $ autrement que par enchère ou soumission publique, à savoir : Date : Le 27 mai 2025 Type de transaction : Vente Acquéreur...

...ché gourmand accueille chaque année une quinzaine d’exposants offrant une variété de produits agroalimentaires dans un décor enchanteur à la Place du Village. Chaque exposant est installé dans une charmante maisonnette en bois pour offrir une expérie...

...l’un des stages Séjour découverte d’une durée de quatre semaines, leur promettant une expérience enrichissante dans un décor enchanteur! Les participants seront hébergés par la Ville d’Annecy, alors que la Ville de Sainte‑Thérèse offrira à chacu...

...lage de Noël accueille chaque année une quinzaine d’exposants offrant une variété de produits agroalimentaires dans un décor enchanteur à la Place du Village. Vous pouvez envoyer tout autre document pertinent via WeTransfert à l'adresse village...