57 résultats pour

...M.R.C. DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19 juin 2004 les territoires des villes de Boisbriand,...

...d’une bande pour piétons permettant l’installation d’un équipement temporaire à des fi ns de marché saisonnier). Concernant la partie du stationnement située au sud de la rue Roux, son remplacement par des immeubles résidentiels est prop...

....8 Toute dimension, mesure et superficie mentionnées dans le présent règlement, est exprimée en unités du système international S.I. 1.7.1.9 Dans le présent règlement, l'autorisation de faire une chose comporte tous les p...

...LES MURS D’UN BÂTIMENT ............................................................................... 61 RÈGLES CONCERNANT LES MATÉRIAUX DE PAREMENT EXTÉRIEUR ....................... 62 MATÉRIAUX DE PAREMENT EXTÉRIEUR PROHIBÉS SUR LES MU...

...lors de la séance ordinaire tenue le 5 août 2024 , adopté le s règlement s suivant s : • 922 -14 1 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thér...

...DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Adoption du règlement 922 -131 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -...

...règlement s suivant s : ➢ 922 -146 N.S. Règlement ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, afin d’abr...

...do Melo, il est résolu: ­ QUE le règlement 922-148 N.S. ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérè...

...pôt du projet de règlement 922 - 141 N.S. — ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte Thér...

...3.1 Adoption du règlement 922 -124 N.S. - ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thé...

...1 Adoption du r èglement 922 - 141 N.S. — ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte Thér...

...ONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 922 -129 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Th...

...Les zones sensibles au bruit routier correspondent à des corridors de largeur variable en fonction du débit routier journalier, calculé à partir du centre de l’emprise routière ou autoroutière. • En bordure de la route 117 : Profondeur des...

...QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Adoption du règlement 922 -133 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -...

...E DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- R ÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 922-131 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte- Thérèse afin d’aut...

...t s suivant s : ➢ 922 -14 7 N.S. Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte ‑Th érèse, afin d ’a...

...a mise en place d’un cabanon pour son immeuble voisin ? M. Marco De Roussy : - Monsieur demande des précisions concernant le projet situé au 207, boulevard René-A.-Robert, notamment quant à l’éclairage de la serre qui risque d’impac...

...t à r e m e r ci er l e c o n s e il m u n i c i p a l p o u r l a d é c i s i o n p r i s e ce s o i r co n ce rna n t l ' e n t r ep r i s e e t il p r e n d b o n n e n o t e d e l a d i ss i d e n ce . M m e l a C o n s...

...3.1 Dépôt du projet de règlement 922 -128 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thé...

...CIPALE 3.1 Adoption du règlement 922 -128 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thé...

...séance ordinaire tenue le 31 mars 2025 , le conseil municipal a adopté l a résolution numéro 202 5-165 concernant une demande en vertu du règlement 1209 -1 N.S. ayant trait aux projets particuliers de construction, de mo...

...e règlement suivant : ➢ 922 -145 N.S. Règlement ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, afin d’i...

...S Lorsque la délivrance d’un permis de construction, d’un certificat d’autorisation ou d’un certificat d’occupation concernant l’implantation ou le changement d’un usage est assujettie au Règlement sur les usages conditionnels et, par conséquent...

...Lors de la séance ordinaire tenue le 3 mars 2025 , le conseil municipal a adopté l a résolution numéro 202 5-105 concernant une demande en vertu du règlement 1209 -1 N.S. ayant trait aux projets particuliers de construction, de...

...(PPCMOI) de la Ville de Sainte-Thérèse la résolution finale pour le projet de règlement PPCMOI 2024-002 concernant le projet Espace art et de culture, situé au 71, rue Dubois, lequel PPCMOI vise à : Autoriser les usages s...