61 résultats pour

...rs pour divers travaux de déneigement Saison hivernale 2025 -2026 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la location d’équipements avec opé...

...de 5 938 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 3.6. Adoption du règlement 1360 N.S. concernant la bibliothèque de Sainte-Thérèse 3.7. Adoption du règlement 1361 N.S. concernant la Politique de gestion de la Carte...

...e règlement 922 -144 N.S. - Règ lement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Th...

...E s t s u i t e à d e s t r a v au x e ff e c t u é s. M o n s i e u r i n t e r p e ll e l a V ill e c o n ce rna n t u n e c o n t r a ­ v e n t i o n qu ' il a r e ç ue ( r e l a t i v e m e n t a u t r an s po r t h i v...

...t adresse du lieu de l’enfouissement ou de dépôt des matériaux issus de la démolition (exemple : matériaux secs, huile à fournaise, contenu de l’installation septique, etc.). Le comité consultatif d’urbanisme et le comité de démolition peuvent...

...h 3.5 Adoption du règlement 1030-53 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1030 N.S. concernant les taux d’intérêts et les tarifs d'utilisation du portail de données immobilières 3.6 Adoption du règle...

...ENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-146 N.S. — ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse, afin d’abro...

...Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-146 N.S. — ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse, afin d’abro...

...le conseil a adopté le projet de règlement numéro 1348 N.S., ayant pour titre : Projet de règlement no 1348 N.S. concernant la révision de la division du territoire de la ville de Sainte-Thérèse en huit districts électoraux Ledit proje...

...ALE3.1.Adoption du règlement 922-144 N.S. — Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse, afin d’y pr...

...tion pour le 160, rue Turgeon 4.3 Chambre de commerce et d’industrie Thérèse -De Blainville – projet "Vert" un tournant responsable 2023 -98 2023 -99 2023 -100 2023 -101 2023 -102 2023 -103...

...(PPCMOI) de la Ville de Sainte-Thérèse la résolution finale pour le projet de règlement PPCMOI 2024-002 concernant le projet Espace art et de culture, situé au 71, rue Dubois, lequel PPCMOI vise à : Autoriser les usages suivants :...

...ption du règlement 922 - 140 N.S. — règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte - Thérèse concern...

..., avec la précision suivante : Les revêtements extérieurs doivent être :  Brique Terracota Sunset uniquement (pas d’alternance) ;  Canexel de couleur Yellowstone. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ c.c. M. Emmanuel Farmer

...xcellence comprenant une capacité de cinq cents (500) sièges et plus et qui accueillent des compétitions nationales et internationales;  les salles ou les complexes de diffusion pluridisciplinaires ou spécialisés comprenant une capacité de six c...

...n e t d ' a c c o m p ag n e m e n t ? M a d a m e s ou h a i t e o b t e n i r d e s p r é c i s i o n s co n ce rna n t l ' u s a g e d u d ro i t d e v e t o p a r M . l e M a i r e à l ' é g a r d de l a r é s o l u t i o...

...ANCE RÉGLEMENTAIRE Le présent règlement s'applique concurremment aux autres règlements d'urbanisme et au Règlement concernant la prévention des incendies en vigueur, lesquels, le cas échéant, peuvent servir à l'interprétation des présentes disp...

...E3.1. Adoption du règlement 922-147 N.S. — Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse, afin d’abro...

...d’un lot doivent être perpendiculaires à la ligne de rue. DIMENSION ET SUPERFICIE D’UN LOT Les dispositions concernant les dimensions et la superficie d’un lot pour chacune des zones sont présentées à l’item « Lotissement » des tableaux...

...is est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant le second Projet de règlement 1200 -87 (P-2) N.S modifiant le règlement de zonage 1200 N.S. pour créer la zone C...

...s 12.5 Légion Royale Canadienne Filiale 208 de Sainte -Thérèse – demande de subvention 12.6 Ensemble vocal Alternatim – Café Concert bénéfice – achat de billets 12.7 Nomination au conseil d'administration permanent — Office d...

...signer une demande d'approbation référendaire portant sur le second projet de résolution du PPCMOI -2025 -00 3 concernant une demande faite en vertu du Règlement numéro 1209 -1 N.S. relatif aux projets particuliers de construc...

...é f e c t i o n de l a t o i t u r e ? M a d a m e D e s o u r d y d e m a n de d e s p r é c i s i o n s co n ce rna n t l ' a pp ro ba t i o n d e l a p o r t e e n f a ç a d e . M a da m e D e s o u r d y d e m a n d e qu e ll...

...is est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant le second Projet de règlement 1200 -88 (P-2) N.S modifiant l’étendue de la zone H -203 de l’annexe A du règlement...

...n d e à ce qu e l e co n s e il m u n ic i p a l e x e r ce s o n p o u v o i r d e s u rv e ill an c e c o n ce rna n t l e 7 1 , r ue D ub o i s . Ell e d e m a n d e é g a l e m e n t s i l e s c a d r e s c o m m é m o r a...