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...PIIA Non Détails Permis gratuit Deux fins de semaine sont ciblées annuellement pour les ventes de garage, soit une au printemps et une à l’automne. Durant ces périodes, vous devez inscrire votre vente de garage au...

Téléchargez la liste des adresses Les citoyens souhaitant organiser une vente de débarras peuvent en faire la demande avant le 16 mai  pour voir leur adresse répertoriée sur la carte qui sera publiée sur le site Web de la V...

...ive des adresses inscrites Téléchargez la liste des adresses Les citoyens souhaitant organiser une vente de débarras peuvent en faire la demande avant le 30 août pour voir leur adresse répertoriée sur la carte qui sera pub...

Chaque année, cet événement très populaire attire une foule impressionnante! Cette grande vente en plein air est l’occasion idéale pour les parents d’acquérir jouets, vêtements et autres articles de seconde main à petits prix. Plusieurs dizaines de...

Avis public Vente pour taxes du 20 novembre 2024 Avis public est par les présentes donné par la soussignée, greffière de la Ville de Sainte-Thérèse, que conformément à la résolution numéro 2024-479 adoptée par le conseil municipal à sa...

Avis public 2e avis Vente pour taxes du 20 novembre 2024 Avis public est par les présentes donné par la soussignée, greffière de la Ville de Sainte-Thérèse, que conformément à la résolution numéro 2024-479 adoptée par le conseil munici...

............................. 312 BÂTIMENT TEMPORAIRE SUR UN CHANTIER DE CONSTRUCTION OU DE DÉMOLITION 312 BUREAU DE VENTE OU DE LOCATION DANS UN BÂTIMENT PRINCIPAL ................ 313 ARTICLE 417.1 CONSTRUCTIONS OU UNITÉS MODULAIRES SUR...

...de résidence en résidence sur le territoire de la ville; la définition s’étend également à la notion de vente de services de quelque nature que ce soit aux personnes ainsi sollicitées de rési dence en résidence...

...glements d’urbanisme. Cette autorisation n’a pas pour effet de prolonger la durée du permis de construction. Advenant la vente ou la prise de possession d’une propriété en raison d’une faillite ou dation en paiement alors que les travaux de cons...

...élevé parmi les montants suivants : le montant de la contrepartie fournie pour le transfert de l'immeuble (prix de vente) le montant de la contrepartie stipulée pour le transfert de l'immeuble (le montant constituant la base d'impositio...

...randonnée du Souvenir Thierry LeRoux — 6 e édition 10.4 Festival Music 4 Cancer - autorisation de vente itinérante 10.5 Festival Music 4 Cancer - autorisat ion de vente d’alcool 10.6 NewGen Basketball - T...

...une annexe au Séminaire de Sainte-Thérèse pour l’enseignement aux jeunes filles destinées au cours classique. Après la vente des bâtiments du Séminaire au gouvernement du Québec vers 1969, le pavillon est rebaptisé par un membre du clergé. Il p...

...tuer des échanges en toute sécurité. Ce lieu clairement identifié peut être utilisé pour l’échange de biens suivant une vente réalisée sur le Web. Cette zone sécuritaire peut aussi servir à des parents en garde partagée qui souhaitent procéder a...

La vente d’oeufs est interdite par les autorités provinciales à cause des normes sanitaires imposées.

...e vu. S’ils ne marchent pas avec vous, demandez à vos enfants de circuler en groupe de quatre ou cinq, de planifier leur itinéraire et de vous le partager. Vous les accompagnez? C’est encore mieux! Visitez les maisons où la lumière de l’entré...

...budget, les impôts, la défense des droits, les loisirs, l’immigration, la famille, les aînés,  l’emploi, le logement, l’itinérance, la maltraitance, la santé mentale, la sécurité, le transport, etc. Consulter le répertoire

...d’intervention et d’accompagnement tant pour améliorer les conditions de vie de sa clientèle que pour prévenir et contrer l’itinérance. Les services offerts incluent des repas gratuits, un hébergement provisoire, des produits d’hygiène, l’accès à de...

...de tenue de dossiers de gestion de tout type de réclamation ou de poursuite contre la Ville. En cas de vente de sa propriété, le demandeur s’engage à transmettre l’ensemble des informations, preuves et documents recueillis ou pr...

...BVO (vote le jour du scrutin) : 285 $ / jour BVPE (vote au bureau du président d’élection) : 200 $ / jour BVI (vote itinérant) : 23 $ / heure Formulaire d’inscription

...BVO (vote le jour du scrutin) : 315 $ / jour BVPE (vote au bureau du président d’élection) : 220 $ / jour BVI (vote itinérant) : 25 $ / heure Formulaire d’inscription

...documents suivants : Facture originale d’achat ou copie lisible, incluant le nom de l’Entreprise qui a effectué la vente et ses numéros de TPS et TVQ. Document démontrant que le demandeur réside sur le territoire de la Ville de Sainte-T...

...pour des travaux de décontamination. Les frais d’arpentage. La taxe sur les produits et services (TPS) et la taxe de vente du Québec (TVQ). Travaux admissibles et montants de la subvention Bâtiment de valeur patrimoniale forte, s...

...t plutôt transformées graduellement en habitations permanentes, dotées de fondations. Ces nouvelles demeures seront mises en vente, en 1949, selon un ordre de priorité d’acheteurs : d’abord, les habitants des maisons, ensuite, les vétérans de la guer...

...rtisans québécois.  Voici ses particularités : Service clés en main incluant le montage, la promotion, la vente et le démontage pour assurer une présentation uniforme et esthétique des produits. La présence des artisans n’est p...

...er, à ses frais, le transport de ses œuvres. Laisser en consignation ses œuvre tout au long de son exposition. En cas de vente, l’acheteur ne pourra acquérir l’œuvre qu’à la fin de l’événement. Détenir tous les droits d’auteurs pour la diffus...