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...1-A". Une seconde partie de territoire comprise dans la zone H-2 208 est soustraite de cette zone et est ajoutée à la nouvelle zone P-1 208-1. Cette partie de territoire comprend les lots 68-3 ainsi qu'une partie des lots 68-...

...• Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse • CSSS – Thérèse-de-Blainville • CLSC de Sainte-Thérèse • Centre de formation des nouvelles technologies • Caisse Desjardins – Thérèse-de-Blainville HIÉRARCHIE DU RÉSEAU ROUTIER Le boulevard Desjardins e...

...ront être lattées, de façon à ne pas permettre le passage d’un objet sphérique de plus de 30mm de diamètre ; 80 Toute nouvelle piscine dotée d’un plongeoir devra être conforme à la norme BNQ 9461-100. Durant les travaux d’installation d’u...

...eigneurie-des-Mille-Îles), l’Institut d’ordinique, le Centre de formation des d’ordinique, le Centre de formation des nouvelles technologies, la bibliothèque nouvelles technologies, la bibliothèque municipale, le centre culturel, le p...

...o 1354 N.S. : Règlement décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au mon tant de 4 245 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour...

...t du projet de règlement 1354 N.S. — décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 4 245 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour e...

...s pénales découlant de ce rtains textes réglementaires a permis depuis juin 2005 au corps de police de la nouvelle Régie intermunicipale d’œuvrer avec une efficacité accrue; CONSIDÉRANT QU 'il est maintenant pertinent...

...PPCMOI 2025-003 (R2) — 8, rue Lonergan (lot 4 116 437) 4.3. Écocentre — bonification de l'horaire 4.4. Désignation d'une nouvelle rue — place Lonergan 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2025-76 — renouvellement de contrat...

...cadastrale conforme à la loi, le permis de lotissement devient caduc et sans effet. Le requérant doit alors soumettre une nouvelle demande de permis de lotissement au fonctionnaire désigné, s’il dé sire soumettre le plan d’opération cadastrale au...

...truction, à la suite d’une cause autre qu’un glissement de terrain, nécessitant la réfection des fondations sur une nouvelle implantation rapprochant le bâtiment du talus Interdit dans l’ensemble de la zone de contraintes Inter...

...tion – Club de scrabble Maxi -Mots – demande de subvention 10.5 Club de soccer Les Braves de Sainte -Thérèse – renouvellement de l’entente - autorisation de signatures 10.6 Événements sportifs – saison 2023 – autorisation de...

...e de service en matière de protection contre l'incendie et les sinistres — autorisation de signatures 30. - Renouvellement du contrat de licence du service Généalogie Québec et PRDH - IGD — autorisation de signatures 31. -...

...res 5.3 Contrat 2021-90 – services professionnels pour un porte-parole patronal lors de la négociation pour le renouvellement de la convention collective du Syndicat des employé(es) de la Ville de Sainte-Thérèse (CSN) – correction...

...— travaux de marquage des chaussées et des stationnements — années 2025 à 2027 5.9. Adjudication du contrat 2025-20 — renouvellement du contrat d’assurances sur licences Microsoft Windows Serveur (Client, Datacenter & Standard) — 3 ans 5.10....

.... Adjudication du contrat 2025-69 — Reconditionnement d’une pompe haute pression 5.14. Adjudication du contrat 2025-87 — Renouvellement de contrat de 3 ans sur le logiciel Idside- Écho 5.15. Adjudication du contrat 2025-89 — Implantation d'une...

...es grilles des spécifications H -204, C -350, C -251, C -353 et C -150 de l'annexe B, ainsi qu'ajoutant la nouvelle zone C -149 au règlement de zonage 1200 N.S. 3.5 Adoption du règlement 1250 -6 N.S. - concernant la rég...

...LE 5.1 Contrat 2021-90 – services professionnels pour un porte-parole patronal lors de la négociation pour le renouvellement de la convention collective du Syndicat des employé(es) de la Ville de Sainte-Thérèse (CSN) –...

...du 9 « Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale » numéro 905 NS doit faire l’objet d’une nouvelle étude et d’une nouvelle approbation par résolution du Conseil municipal, conformément aux dispositions du présent r...

...les grilles des spécifications H -204, C -350, C -251, C -353 et C -150 de l'annexe B, ainsi qu'ajoutant la nouvelle zone C -149 au règlement de zonage 1200 N.S. 3.9 Avis de présentation – règlement 1200 -77 N.S. - modifi...

...ssionnels d’ingénierie en structure - réaménagement du chalet Ducharme 5.19 Adjudication du c ontrat 2023 -45 – renouvellement de contrat de licence et soutien technique pour ICO Incendies – contrat de 3 ans 5.20 Adjudication du c...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-81 – Travaux d’installation d’une nouvelle vanne sur la conduite de distribution du réseau d’eau potable de 500mm de la station de purification d’eau La Ville de Sainte -Thérè...

.... Adoption du règlement 1354 N.S. — décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 4 245 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour e...

...état de fonctionnement et pour ce faire, il peut pénétrer à l'intérieur de tout bâtiment. ARTICLE 5 : Nouvelles industries Les nouveaux bâtiments industriels à être construits et qui s'établiront sur le territoire de...

...projets 4.3. Dérogation mineure 2024-00201 — 182, rue Saint-Charles 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2023-87 - renouvellement des contrats de PG Solutions – 2025 Généré le 29 novembre 2024 à 8 h 491 / 3 Séance ordinaire du Conseil munici...

...TERRITOIRE4.1. Dépôt du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 12 novembre 2024 4.2. PIIA 2024-00011 – Nouvelle école Terre-Soleil 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVIC...