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...France, quatre jeunes adultes auront la chance de s’envoler vers cette superbe destination, en participant au programme de stages Séjour découverte. Du 30 juin au 30 juillet 2025, ces jeunes pourront développer diverses connaissances et acquérir de...

...CIPAL DE LA VILLE DE SAINTE-THERESE Registre à l'égard de la réception d'un don, d'une marque d'hospitalité ou de l'avantage reçu supérieur à 200 $ (art. 7.5 du règlement 1252 N.S.) Nom du membre du conseil municipal Description d...

........ 31 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUCTION D’UN OUVRAGE DE CAPTAGE INDIVIDUEL D’EAUX SOUTERRAINES CONFORME AU RÈGLEMENT SUR LE CAPTAGE DES EAUX SOUTERRAINES ...............................

...INTERSECTIONS PROBLÉMA TIQUES ..................................... 48 TABLE DES MATIÈRES L’AMÉNAGEMENT ET LE PARTAGE DE L’EMPRISE PUBLIQUE ..................................................................... 50 C OUPES DE RUE...

...uivants, ont, dans le présent règlement, le sens ou l'application qui leur est ci-après attribué. A. ABATTAGE: Opération qui consiste à couper le tronc directement au ras du sol Règl. 900-88 N.S. (21.05.98) ABRI D'AUTO...

...LOCALISATION ................................................................................ 85 SOUS-SECTION 6.5 POTAGER ............................................................................ 86 ARTICLE 90.3 POTAGER ...............

...ative du milieu construit b) Le projet de lotissement conserve la trace, lorientation, la forme, la superficie, le frontage des lots d’intérêts significatifs voisins c) La subdivision des lots ne peut tre faite quen harmonie avec les lots vo...

...00 1100 900 (1) 1100 (2) 800 Groupe C 1100 1650 1100 (1) 1650 (2) 1050 (1) Desservant au plus 2 étages au-dessus du niveau d’issue le plus bas ou au plus 1 étage au- dessous du niveau d’issue le plus bas (2) Desservant pl...

...eloppés à ses abords. Opportunités et défi s du centre-ville de Sainte-Thérèse Ceux-ci comptent de quatre à six étages et Ceux-ci comptent de quatre à six étages et abritent des condominiums, des bâtiments abritent des condominiums,...

...e concentre sur des projets visant à adresser ces problèmes plutôt que de permettre la construction d’immeubles à étages dans ce secteur. Elle souhaite également que les citoyens du secteur soient consultés quant à la venue...

Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements ANNEXE A : INDEX TERMINOLOGIQUE Abattage d'arbre Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjace...

...e protection à la base du talus Aucune norme BÂTIMENT PRINCIPAL • Agrandissement par l’ajout d’un 2e étage Interdit : • dans le talus • dans une marge de précaution au sommet du talus dont la largeur est de 5m...

...CMOI -2025 -00 4 Le projet a pour objet de permettre la construction de deux (2) bâtiments de trois (3) étages comportant neuf (9) logements chacun au 112 -118, rue Blainville Est , malgré que le règlement sur le zonage...

...ution du PPCMOI -2025 -00 4. Le projet a pour objet de permettre la construction de deux (2) bâtiments de trois (3) étages comportant neuf (9) logements chacun au 112 -118, rue Blainville Est , malgré que le règlement sur le zonage numér...

...sée, des bâtiments implantés le long de l’artère principale 6- Classe d’usages ou usage permis uniquement aux étage s des bâtiments ou dans une suite ne donnant pas sur l’artère principale. 7- Les usages C11 -01-01 - Bar,...

...de services : assurances, entretien paysager, rénovation domiciliaire, chauffage, isolation, ramonage de cheminée, abatage d’arbres. 1.18 Conseil Conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérè se . Version administrative refondue...

...sée, des bâtiments implantés le long de l’artère principale 6- Classe d’usages ou usage permis uniquement aux étage s des bâtiments ou dans une suite ne donnant pas sur l’artère principale. 7- Les usages C11 -01-01 - Bar,...

...our un immeuble situé au 14 -16, rue Lecompte. Nature : Permettre l’agrandissement du bâtiment au deuxième étage, à l’arrière Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Per...

....Nomination d'un maire suppléant — 4 novembre 2024 au 3 mars 20258.3.Entente avec le MTMD et la Ville de Rosemère pour le partage des coûts de construction d'un lien cyclable entre les boulevards René-A.-Robert et Roland-Durand Généré le 1er nove...

...Terrebonne, pour un immeuble situé au 199 rue Saint -Charles. Nature : Permettre la construction d’un deuxième étage sur le bâtiment existant Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de :...

...nérale, les travaux comprennent, sans s'y limiter , la réfection complète de cinq salles de toilettes réparties sur deux étages et d’une salle pour diverses activités, d’une superficie d’environ 47 mètres carrés. DOCUMENTATION DISPONIBLE L...

...rsonnes handicapées des Laurentides (ARLPHL) — autorisation de signatures 10.6. Nomination des membres du comité de pilotage pour la Politique des aînés 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Panneaux de signalisation d'arrêt — boulevard Ducharme (poste de...

...isonnable . c) Accepte les conditions suivantes et s’engage à les respecter : 1. Le Demandeur consent à partager avec la Ville l’ensemble des informations , preuves et documents recueillis ou produits dans le cadre du Progra...

...varisto Dinis Jose Ana Paula Vieira 88 rue Saint-Jacques Ouest, Sainte-Thérèse 2 505 964 7856-33-0567-0-002-0117 J&M VINTAGE COIFFURE INC. 116 B - 305 boulevard du Curé-Labelle, Sainte-Thérèse 6 156 037, 5 903 324, 5 959 078, 6 156 040, 6 156...

...RITÉ PUBLIQUE11.1. S/O 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Dépôt du registre de dons, marques d’hospitalité ou avantages — Code d’éthique et de déontologie des élus 12.2. Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil 13. AF...