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...5 -2000) de la Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies (CCCBPI). Les avantages escomptés de la 13 ième édition sont ceux d’avoir : Plus de souplesse, ce qui se traduit par une meil...

...ce d u Service de la culture et des loisirs suivants : • Bibliothèque municipale ; et • Hôtel de Ville (4 e étage) . ARTICLE 4: DISPOSITIONS FINALES Le présent règlement s'applique à l'encontre de toute disp...

...varisto Dinis Jose Ana Paula Vieira 88 rue Saint-Jacques Ouest, Sainte-Thérèse 2 505 964 7856-33-0567-0-002-0117 J&M VINTAGE COIFFURE INC. 116 B - 305 boulevard du Curé-Labelle, Sainte-Thérèse 6 156 037, 5 903 324, 5 959 078, 6 156 040, 6 156...

...rsonnes handicapées des Laurentides (ARLPHL) — autorisation de signatures 10.6. Nomination des membres du comité de pilotage pour la Politique des aînés 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Panneaux de signalisation d'arrêt — boulevard Ducharme (poste de...

...nérale, les travaux comprennent, sans s'y limiter , la réfection complète de cinq salles de toilettes réparties sur deux étages et d’une salle pour diverses activités, d’une superficie d’environ 47 mètres carrés. DOCUMENTATION DISPONIBLE L...

...isonnable . c) Accepte les conditions suivantes et s’engage à les respecter : 1. Le Demandeur consent à partager avec la Ville l’ensemble des informations , preuves et documents recueillis ou produits dans le cadre du Progra...

...RITÉ PUBLIQUE11.1. S/O 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Dépôt du registre de dons, marques d’hospitalité ou avantages — Code d’éthique et de déontologie des élus 12.2. Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil 13. AF...

...aux comprennent, sans s'y limiter, la construction d’un nouvel aréna, d’une superficie de 3 870 m 2 répartie sur deux étages, composé d’une patinoire de dimensions approximatives de 61 m X 28 m (200' x 85') ayant une capacité...

...- GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Potager urbain – rue Louis -Maron – saison 2023 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Adjudication du contrat 202...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance extraordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 8 mai 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Quo......