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...INIMALE DE L’EMPRISE DES DIFFÉRENTS TYPES DE RUE A B TYPE DE RUE LARGEUR MINIMALE 1. artre 30 mtres 2. rue collectrice 20 mtres 3. rue locale 18 mtres ________________________________________________________ Règl. 1201...

...énérale 7.6 Nomination d’un directeur, sécurité et mieux -être du milieu – direction générale 7.7 Assurances collectives - dissolution du regroupement 7.8 Assurances collectives - adhési on regroupement UMQ 2023 -108...

...AVAUX DE CONSTRUCTION NÉCESSITANT DES PLANS FAITS PAR UN INGÉNIEUR Sauf s’il s’agit d’une habitation ou une habitation collective comportant moins de 5 logements ou chambres des classes Habitation 1, 2, 3, 4 et 5, les plans et les devis suivan...

...vices professionnels pour un porte-parole patronal lors de la négociation pour le renouvellement de la convention collective du Syndicat des employé(es) de la Ville de Sainte-Thérèse (CSN) – correction à la résolution 2022-85 5.4...

...vices professionnels pour un porte-parole patronal lors de la négociation pour le renouvellement de la convention collective du Syndicat des employé(es) de la Ville de Sainte-Thérèse (CSN) – dépassement des coûts 5.2 Adj...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-24 – Collecte et transport des déchets domestiques , des encombrants et des matières organiques – Années 2026 à 20 29 Options de renouvellement – Années 2030 à 2031 La Ville...

Appel d'offres - Ville de Sainte-Thérèse Contrat 2024-16 – Collecte, transport, recyclage et/ou élimination des résidus domestiques dangereux La Ville de Sainte-Thérèse demande des soumissions pour la collecte, le transport, le...

...inale d'un (1) micromètre. OUVRAGE D'ASSAINISSEMENT : L'ensemble des installations qui sont utilisées pour la collecte, le transport, le traitement des eaux usées incluant, plus particulièrement , mais non limitativement,...

...une fonction résidentielle dense autour d’une infrastructure résidentielle dense autour d’une infrastructure de transport collectif, peut être qualifi é de TOD de transport collectif, peut être qualifi é de TOD (Transit Oriented DevelopmentTransi...

...formité avec le plan d’affaire joint à l’annexe A et le dossier présenté au CCU du 9 avril 2024, formant collectivement l’annexe A du présent règlement. ­ QUE la présente résolution, accordant la demande, soit et est adopté...

...ce - réaménagement du chalet Ducharme - honoraires supplémentaires 5.3 Adjudication du contrat 2024 - 18 - collecte et le transport des matières recyclables sur l’ensemble du territoire des villes de Boisbriand, de Lorraine et...

...tégies jeunesse en milieu municipal 10.4 Journée école en forme et en santé 2024 — demande de commandite 10.5 Collection municipale — recommandation 2024 du jury pour l'acquisition de nouvelles œuvres 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE...

...dans les années récentes, notamment la tempête du 9 août 2024, causant des sinistres et des dommages à la collectivité ; ATTEND U QUE la tempête du 9 août 202 4 a démontré que plusieurs immeubles thérésiens étai...

...de tennis au parc Saint-Jacques — ajustement du contrat pour travaux contingents 5.2. Adjudication du contrat 2025-24 — Collecte et transport des déchets domestiques, des encombrants et des matières organiques — années 2026 à 2029 — options de...

...dans le cadre du projet IncluCité — autorisation de signatures 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Collection municipale — recommandation 2025 du jury pour l'acquisition de nouvelles œuvres 10.2. Demande de gratuités à la p...

...ainte-Thérèselundi 2 juin 2025 à 19 h 30 qqpp — ajustement du contrat pour travaux contingents 5.2. Contrat 2024-18 — Collecte et transport des matières recyclables sur l'ensemble du territoire des villes de Boisbriand, de Lorraine et de Sai...

...n du service Communauto à Sainte-Thérèse — autorisation de signatures 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2021-59-3 — Collecte et location de conteneurs et disposition de matières pour le Centre de multirecyclage — reconduction du 1er juin 2...

...dans les années récentes, notamment la tempête du 9 août 2024, causant des sinistres et des dommages à la collectivité ; ATTEND U QUE la tempête du 9 août 202 4 a démontré que plusieurs immeubles thérésien...

...neure 2024 - 00 1 43 – 51, rue Saint - Lambert 5. - A DJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2021 - 59 — collecte et location de conteneurs et la disposition des matières — modification de la résolution 2022 - 583...

...ipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 mars 2025 à 19 h 305. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2021-59 — location et collecte de conteneurs et disposition des matières pour l'écocentre — dépenses supplémentaires 5.2. Adjudication du cont...

...heures de fermeture des commerces 10.5 Demande d’aide financière au MCC - appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2023 -2025 10.6 Ensemble vocal Alternatim – anniversaire de fondati...

...4.7 Dérogation mineure 2023 -25 – 710, rue Marier 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2019 -38 -3 - collecte, transport, recyclage et/ou élimination des résidus domestiques dangereux – reconduction pour l’année 202 4...

...ucturé autour d’une gare (rayon de 1 km), d’un stationnement incitatif (rayon de 500 mètres) ou d’un corridor de transport collectif métropolitain (largeur de 500 mètres), actuel ou projeté. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Allée d’accès Partie...

...ons qui y sont reliées; 13.1.3 les travaux d'utilité publique, notamment, le déblaiement de la neige, la collecte des déchets, l'émondage des arbres, le nettoyage des rues; 13.1.4 les opérations et les travaux d'urg...

...aire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 décembre 2024 à 19 h 305.2. Adjudication du contrat 2024-16 - collecte, transport, recyclage et/ou élimination des résidus domestiques dangereux 5.3. Adjudication du contrat 2024-80 — ...