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... modification de la composition 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Redevances et traçabilité des sol contaminés — construction d'un nouvel aréna 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Vente ambulante — tournoi de balle-m...

...potable 3 unités ▪ Installation d’une vanne sous pression sur une conduite d’eau potable existante 1 unité ▪ Reconstruction des fondations de rues existantes 825 m² approx. ▪ Pavage (ESG -10 posé à chaud) 825 m² approx. ▪...

...Bac (240 litres) 160 $ Bac (360 litres) 155 $ Matières recueillies à l'écocentre : - Résidus de construction, de rénovation et de démolition (CRD) Gratuit jusqu'à concurrence de 10 mètres cubes. Vo...

...7 $ 200 mm (8") 873 $ 250 mm (10") 1 097 $ Nonobstant ce qui précède, dans le cas d’une nouvelle construction ou de la démolition complète d’un immeuble survenue en cours d’année, le tarif sera ajusté au prorata de la...

...dinaire tenue le 1er octobre 202 5, adopté la résolution numéro 2025 -452 relative au projet part iculier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble portant le numéro PPCMOI 2025 - 005 – Remplacement de l'éco...

...re s à la réglementation d'urbanisme ser ont entendue s à savoir : Dérogation mineure 202 5-00170 – Nouvelle construction au 9, rue Labonté Immeuble : Lot 2 505 773 , du Cadastre du Québec, circonscription foncière de...

...e-de-Blainville — appropriation à l'excédent de fonctionnement non affecté 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Construction d'un lien cyclable sur le boulevard René-A.-Robert et A640 / Passerelle cyclable — demande d'aide financière a...

...liminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00094 — 45, boulevard du Curé-Labelle 4.5. Gratuité pour les résidus de construction, rénovation et démolition (CRD) à l’écocentre 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2025-78...

...u règlement d'emprunt 2025-01 de la Régie intermunicipale d’assainissement des eaux de Sainte-Thérèse et Blainville pour la construction d’un bassin de rétention des eaux usées au poste de pompage principal 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Plantation...

...tre Georges 3.5. Adoption du règlement 1359 N.S. autorisant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures à la station de purification et décrétant un emprunt au montant de 5 938 000 $ am...

...le même terr ain alors que l ’article 72, paragra phe 5 du Règlement de zonage 1200 N.S. mentionne qu ’une seule construction accessoire (garage en sous -sol, garage attenant ou intégr é au bâtiment principal ou garage isolé) est au...

...de motion et dépôt du projet de règlement 1359 N.S. autorisant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures à la station de purification et décrétant un emprunt au montant de 5 938 000 $ am...

...suivant : ➢ Règlement 1354 N.S. — décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 4 245 000 $ amorti sur une période de vingt...

...336-1 N.S. 3.6. Adoption du règlement 1354 N.S. — décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 4 245 000 $ amorti sur une période de vingt...

...d’habitation Thérèse-De Blainville 8.2. Acte de cession d'un terrain au Centre de services scolaire des Mille-Îles pour la construction de l’école Terre-Soleil — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE...

...DU TERRITOIRE4.1.Exercice du droit de veto du Maire à l'égard de la résolution numéro 2024 570 - PPCMOI / PIIA 2024-00094 — construction neuve au 207, boulevard René-A.-Robert 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES7.1.Abolit...

...ONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2022 - 50 — services professionnels d'ingénierie pour plans, devis et surveillance - construction rampe d'accès et mise aux normes partielle de la Maison Lachaîne - honoraires supplémentaires 5.2 C...

...ion de la résolution 2022 - 583 5.2 Contrat 2021 - 85 — services professionnels d'architecture du paysage pour la construction d'un aréna — honoraires supplémentaires pour la reprise des documents d'appel d'offres 5.3 Adj...

...bruit Voie ferrée (150 mètres) Route 117 (15 mètres) Autoroute 640 (430 mètres) Autoroute 15 (540 mètres) Zone de non construction Réseau ferroviaire (30 mètres)(Annexe A du règlement 1200-65 NS)

...u carré Saint-Pierre 3.6 Adoption du règlement 1202-5 N.S. - modifiant diverses dispositions du Règlement de construction 1202 N.S. 3.7 Adoption du règlement 1204-2 N.S. - modifiant le règlement 1204 N.S. sur les déro...

...cription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 82 à 86 boulevard Desjardins Est . Nature : Permettre la construction d’un bâtiment résidentiel . Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour eff...

...mandaté pour formuler des recommandations au Conseil municipal en matière d’urbanisme, de zonage, de lotissement et de construction, pour émettre des avis sur les demandes de dérogation mineure, ainsi que pour produir e des rapports...

...0, rue Turgeon , contre le propriétaire dudit bâtiment ; ­ QUE le propriétaire assume la sur veillance adéquate de la construction jusqu’à la démolition complétée ; À défaut par le propriétaire de s’exécuter en démolissant ledit bâtimen...

...26-00160 — Projet préliminaire — Agrandissement au 18-20B, rue Forget4.4. PPCMOI 2026-00161— Projet préliminaire — Nouvelle construction au 216, boulevard René-A.- Robert 4.5. Dérogation mineure 2026-00150 / 2026-00151 – Garages isolés au 104 et...

...2026 -00110 865, boulevard des Mille -Îles Est (lot 1 905 195 du cadastre du Québec) Autoriser : • la construction du bâtiment principal avec une marge avant de 10,63 mètres alors que la marge avant à la grille des sp...