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...art et culture ADOPTION : Résolution numéro 2024-346 adoptant le PPCMOI 2024-002, soit un projet particulier de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble situé 71 rue Dubois (Projet Espace art et culture)....

...e 1200 N.S. 3.8 Dépôt du projet de règlement 1202 -5 (P -2) N.S. - modifiant diverses dispositions du Règlement de construction 1202 N.S. 3.9 Dépôt du projet de règlement 1204 -2 (P -2) N.S. - modifiant le règlement 1204 N.S. sur...

...séance ordinaire tenue le 8 juillet 2024, adopté la résolution numéro 2024-346 relative au projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble portant le numéro PPCMOI-2024-002 d'un immeuble situé 71, rue Du...

...dépôt du projet de règlement 1318-1 N.S. ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1318 N.S. décrétant des travaux de construction d’un aréna et décrétant un emprunt au montant de 20 304 100 $ amorti sur une période de trente (30) ans pour e...

...bec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 27 rue Lecompte. Nature : Permettre la construction d’un bâtiment à deux logements Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour...

Appel d'offres - Ville de Sainte-Thérèse Contrat 2024-65 – Travaux de construction du nouvel aréna La Ville de Sainte-Thérèse demande des soumissions pour des travaux de construction du nouvel aréna situé au 50, rue Saint- Louis, à Sa...

...ec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 50, rue Sicard. Nature : Autoriser la construction d’un nouveau bâtiment avec aire de stationnement et d’entreposage des camions fabriqués. Effet...

...Contrat 2022 -31 – travaux de remplacement de conduites d’eau potable, d’égout unitaire et de puisards, de construction d’égout pluvial, de réfection du pavage et des fondations existantes ainsi que des travaux de...

....S. 3.8 Dépôt du projet de règlement 1202 -5 (P -1) N.S. - modifiant diverses dispositions du Règlement de construction 1202 N.S. 3.9 Avis de présentation règlement 1202 -5 N.S. - modifiant diverses dispositions du...

...é de la structure, le serrage des boulons ainsi que la gestion environnementale des déblais dans le cadre du projet de construction du nouvel aréna de Sainte - Thérèse La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des...

...ent. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre la reconstruction d’une partie du bâtiment principal avec une marge de recul latérale droite de ± 1,06 mètre au lieu de 2 mètr...

...e motion et dépôt du projet de règlement 1354 N.S. — décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 4 245 000 $ amorti sur une période de vingt...

...ANNEXE B – Grille des spécifications C -355.1 Zone C-355.1 D- Catégorie de zone A (service souterrain) C (construction hors toit) D (antenne de télécommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de gaz) G (entreposa...

...ébec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 3 rue Lonergan Nature : Permettre la construction d’une nouvelle résidence unifamiliale. Effet : Une décision favorable du conseil municipal a...

...pour le Centre de multirecyclage — reconduction du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 5.2. Adjudication du contrat 2024-65 — Construction d'un nouvel aréna 5.3. Adjudication du contrat 2024-72 — Travaux de réfection des terrains de tennis au parc Sa...

...ANNEXE B – Grille des spécifications C -355.1 Zone C-355.1 D- Catégorie de zone A (service souterrain) C (construction hors toit) D (antenne de télécommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de gaz) G (entreposa...

...ment de zonage 1200 N.S. pour créer la zone C-355.1 3.4. Adoption du règlement 1318-1 N.S. pour la reprise des travaux de construction d'un nouvel aréna 3.5. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-57 N.S. établissant les compensati...

...plusieurs immeubles thérésiens étaient vulnérables aux refoulements d’égout et non conformes aux normes du Code de construction du Québec en matière de plomberie ; ATTENDU les compétences conférées aux municipalités locale...

...de motion et dépôt du projet de règlement 1359 N.S. autorisant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures à la station de purification et décrétant un emprunt au montant de 5 938 000 $ am...

...u carré Saint-Pierre 3.6 Adoption du règlement 1202-5 N.S. - modifiant diverses dispositions du Règlement de construction 1202 N.S. 3.7 Adoption du règlement 1204-2 N.S. - modifiant le règlement 1204 N.S. sur les déro...

...bruit Voie ferrée (150 mètres) Route 117 (15 mètres) Autoroute 640 (430 mètres) Autoroute 15 (540 mètres) Zone de non construction Réseau ferroviaire (30 mètres)(Annexe A du règlement 1200-65 NS)

...ion de la résolution 2022 - 583 5.2 Contrat 2021 - 85 — services professionnels d'architecture du paysage pour la construction d'un aréna — honoraires supplémentaires pour la reprise des documents d'appel d'offres 5.3 Adj...

...ONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2022 - 50 — services professionnels d'ingénierie pour plans, devis et surveillance - construction rampe d'accès et mise aux normes partielle de la Maison Lachaîne - honoraires supplémentaires 5.2 C...

...rconscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 250 Place Fabien-Drapeau. Nature : Autoriser la construction d’un immeuble à logements. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour e...

...conscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 10 -12 Blainville Est Nature : Autoriser la construction d’un immeuble à logements. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour e...