237 résultats pour

...pal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les dispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRAN T QUE le conseil municipal a approuvé un projet de redéveloppement sur...

...mandite 10.4. Politique de soutien aux organismes — assistance financière 2026 10.5. Marche pour l’Alzheimer IG Gestion de Patrimoine 2026 — demande de commandite 10.6. Fondation Drapeau et Deschambault — demande de gratuité pour l’utilisation du...

...ipal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les dispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRANT que le co nseil municipal souhaite autoriser l’usage C 4-01-04 - École de f...

...lancer de la neige, de la glace ou un objet quelconque 244 Quiconque 30/60 Restriction à l'usage de patins à roulettes, trottinettes et rouli - roulants 249 Quiconque 50/300 Interdiction de jouer dans la rue...

...opté la résolution numéro 2025 -452 relative au projet part iculier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble portant le numéro PPCMOI 2025 - 005 – Remplacement de l'école Terre -Soleil . Le s certificat s d...

...ipal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les dispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRAN T QUE le conseil municipal souhaite autoriser l’usage C2 -03 -14 - Cliniq...

...on à prévenir toute cause de danger ou d’accident ; CONSIDÉRANT le règlement 1332 N.S. sur l’entretien et l’occupation des immeubles et le règlement 1155 N.S. sur la qualité de vie ; CONSIDÉRANT l’article 231 de la Loi sur...

...ogie de l'information , Service des technologies de l’information 7.6 Nomination d'une coordonnatrice arts visuels et patrimoine , Service de la culture et des loisirs 8. - A DMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Nomination d'un maire suppl...

...e 208 — Jour du Souvenir — achat d'une couronne12.3.COBAMIL — Gala Flamb'EAU — 7 novembre 2024 — achat de billets12.4.Participation au fonds d'aide d'urgence aux familles ukrainiennes (FAUFU) de la MRCGénéré le 1er novembre 2024 à 9 h 553 / 4 Séan...

...y limiter, la construction d’un nouvel aréna, d’une superficie de 3 870 m 2 répartie sur deux étages, composé d’une patinoire de dimensions approximatives de 61 m X 28 m (200' x 85') ayant une capacité de 336 personnes assise...

...t règlement remplace le règlement 1030 -55 N.S. ainsi que tout règlement municipal antérieur qui lui serait incompatible à compter de son entrée en vigueur. ARTICLE 3 : Encadrement et définitions La présente section...

...pal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les dispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRAN T QUE le conseil municipal souhaite encadrer les usages autoris és sur la rue...

...pal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les d ispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite que le terrain au 1-3, rue Lonergan...

...Morris 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Fondation du Triolet — demande de commandite 10.2. Club de patinage Blainville-Ste-Thérèse — demande de commandite 10.3. Adoption de la mise à jour de la politique de soutien aux orga...

...pal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les d ispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite que le terrain au 1-3, rue Lonergan...

...au poste de pompage principal 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Plantation clé en main résidentielle 2025 — entente de participation financière sur 3 ans — autorisation de signature  5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES7.1....

...ipal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les dispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRAN T QUE le conseil municipal souhaite autoriser l’usage C2 -03 -14 - Cliniq...

...ipal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les dispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal a approuvé un projet de redéveloppement sur le terrain du...

...cipal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les dispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite autoriser spécifiquement l’usage C10 -01 -10...

...cipal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les dispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite autoriser spécifiquement l’usage C10 -0...

...e -Thérèse Sections 801 à 807 : Polyvalente Sainte -Thérèse (401 , boulevard du Domaine ) JOUR DE VOTE PAR ANTICIPATION : Dimanche 26 octobre 2025 , de 12 h à 20 h • District 1 - De Sève Sections 101 à 106 : École Terre -Soleil...

...Paccar du Canada ltée — autorisation de signatures 8.5.MCCQ — Programme de restauration des propriétés municipales d'intérêt patrimonial9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Entente modifiant de nouveau l'entente intermunicipale relative à l'...

...aux heures suivantes : • Jour du scrutin : le dimanche 2 novembre 2025, de 10 h à 20 h • Jour de vote par anticipation : le dimanche 26 octobre 2025, de 12 h à 20 h • Jour de vote au bureau du président d’élection : le vendredi...

DIRECTION DES SERVIC ES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 9 sep tembre 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE......

ENCAN PUBLIC Biens divers et véhicules – samedi 31 mai 2025 Je donne avis aux intéressés que la Ville de Sainte-Thérèse procédera à un encan public pour faire vendre divers effets non réclamés et/ou sous sa garde, le to......