242 résultats pour

...egain de vie – campagne de financement 12.3 Odyscène – soirée -bénéfice 2023 : Vanishing Mélodies – Musique de Patrick Watson 12.4 « Festin Terre et Mer » - Fondation de l’Hôpital Saint -Eustache – commandite et achat de bill...

...ures 10.11. Local de transition — Minous parmi nous 10.12. Fête à lire 2026 — vente ambulante — autorisation 10.13. Les Patriotes de Sébastien Boulay — vente ambulante — autorisation 10.14. Collection municipale — recommandation 2026 du jury po...

...t adopter un règlement de zonage pouvant contenir les dispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRANT QUE certains amendements demandés n’ont pas été intégré s dans certaines zones d...

...pal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les dispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRAN T QUE le conseil municipal a approuvé un projet de redéveloppement sur...

...cipal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les dispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRAN T QUE le conseil municipal a approuvé un projet de redéveloppement sur l...

...ut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les dispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRANT QUE certains amendements , au fil des ans, ont mal été intégré, créant de la confusion d...

...face aux inondations pluviales et analyse de solutions 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Club de patinage Blainville-Ste-Thérèse — commandite 10.2. Escadron 806 Optimiste Sainte-Thérèse — commandite 10.3. Fondation du Co...

...cipal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les dispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite autoriser spécifiquement l’usage C10 -01 -10...

...on à prévenir toute cause de danger ou d’accident ; CONSIDÉRANT le règlement 1332 N.S. sur l’entretien et l’occupation des immeubles et le règlement 1155 N.S. sur la qualité de vie ; CONSIDÉRANT l’article 231 de la Loi sur...

...ogie de l'information , Service des technologies de l’information 7.6 Nomination d'une coordonnatrice arts visuels et patrimoine , Service de la culture et des loisirs 8. - A DMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Nomination d'un maire suppl...

...e 208 — Jour du Souvenir — achat d'une couronne12.3.COBAMIL — Gala Flamb'EAU — 7 novembre 2024 — achat de billets12.4.Participation au fonds d'aide d'urgence aux familles ukrainiennes (FAUFU) de la MRCGénéré le 1er novembre 2024 à 9 h 553 / 4 Séan...

...Morris 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Fondation du Triolet — demande de commandite 10.2. Club de patinage Blainville-Ste-Thérèse — demande de commandite 10.3. Adoption de la mise à jour de la politique de soutien aux orga...

...pal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les d ispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite que le terrain au 1-3, rue Lonergan...

...au poste de pompage principal 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Plantation clé en main résidentielle 2025 — entente de participation financière sur 3 ans — autorisation de signature  5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES7.1....

...Paccar du Canada ltée — autorisation de signatures 8.5.MCCQ — Programme de restauration des propriétés municipales d'intérêt patrimonial9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Entente modifiant de nouveau l'entente intermunicipale relative à l'...

...e -Thérèse Sections 801 à 807 : Polyvalente Sainte -Thérèse (401 , boulevard du Domaine ) JOUR DE VOTE PAR ANTICIPATION : Dimanche 26 octobre 2025 , de 12 h à 20 h • District 1 - De Sève Sections 101 à 106 : École Terre -Soleil...

...pal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les dispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRAN T QUE le conseil municipal a approuvé un projet de redéveloppement sur...

...cipal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les dispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite autoriser spécifiquement l’usage C10 -0...

...opté la résolution numéro 2025 -452 relative au projet part iculier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble portant le numéro PPCMOI 2025 - 005 – Remplacement de l'école Terre -Soleil . Le s certificat s d...

...ipal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les dispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite autoriser spécifiquement l’usage C10 -01...

...ipal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les dispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRANT que le co nseil municipal souhaite autoriser l’usage C 4-01-04 - École de f...

...lancer de la neige, de la glace ou un objet quelconque 244 Quiconque 30/60 Restriction à l'usage de patins à roulettes, trottinettes et rouli - roulants 249 Quiconque 50/300 Interdiction de jouer dans la rue...

...mandite 10.4. Politique de soutien aux organismes — assistance financière 2026 10.5. Marche pour l’Alzheimer IG Gestion de Patrimoine 2026 — demande de commandite 10.6. Fondation Drapeau et Deschambault — demande de gratuité pour l’utilisation du...

...ipal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les dispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du so l ; CONSIDÉRAN T QUE le conseil municipal souhaite autoriser l’usage C 4-01-04 - École de form...

DIRECTION DES SERVIC ES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 9 sep tembre 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE......