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10 mai 2017 MILIEUX 5e6,'(17,(/6 eFKHOOH Aucune Approbation Date NO REVISIONS /e*(1'( : Limites municipales Habitat majoritaire de faible GHQVLWpXQLIDPLOLDOORJHPHQWV LQWHUJpQpUDWLRQQHOV Habitat majoritaire de PR\HQQHG......

...s. Les caves, sous-sols, vides sanitaires et mezzanines ne sont pas considérés comme un étage. Pour les bâtiments résidentiels, un étage ou un demi-étage ne peut être calculé à une hauteur de plus de trois mètres et cinq...

...omprend aussi un pôle commercial s’articulant principalement autour des rues Blainville et Turgeon ainsi qu’une fonction résidentielle. Le centre-ville, qui constitue le noyau villageois d’origine de Sainte- Thérèse, revêt également un caractè...

.......................... 41 11 : LA FRANGE OUEST DE CURÉ-LABELLE .................................. 42 12 : LES SECTEURS RÉSIDENTIELS .................................................. 43 COMPOSANTES DU CONCEPT D’AMÉNAGEMENT LIÉES À LA MO...

...traditionnels sont favoriss sur un btiment principal. En ce sens : Tous les murs d’un nouveau bâtiment principal résidentiel comportant deux logements et plus doivent être recouverts de matériaux de parement extérieur de classe 1 dans u...

..................................................... 113 SECTION 13 DISPOSITIONS RELATIVES À DES SEUILS DE DENSITÉ RÉSIDENTIELS MINIMAUX .... 114 ARTICLE 130.1 DOMAINE D’APPLICATION .......................................................

...itation. Rapport du nombre de logements à la superficie du site occupé. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Densité résidentielle brute Calcul du rapport entre le nombre total de logements divisé par l’ensemble de la superficie du site oc...

...section et des compensations annuell es qui en découlent, sont instituées les trois catégories suivantes : 1- Résidentielle : la catégorie résidentielle comprend les unités d'habitation. 2- Commerciale : la catégorie commerci...

...n règlement visant à favoriser l'amélioration de l'offre de logement social ou abordable dans les projets de construction résidentielle ; CONSIDÉRAN T QUE le règlement 1352 N.S. prévoit actuellement des critères plus stricts...

...inale relative au PPCMOI 2026-002 concernant la construction d'un projet immobilier composé de deux immeubles résidentiels sur les lots 2505 978 et 2 505 980, lequel vise à : RÉSOLUTION NO 2026-341 (suite) 4/… …/ 3 E...

...le transport et la gestion d’un ou de plusieurs types de matières résiduelles. HABITATION EN RANGÉE : Habitation résidentielle constituée d’au moins trois (3) unités d’occupation contiguës avec entrée privée au rez -de -chaussée, dont au...

...tion au registre municipal Constitue une infraction et est prohibé le fait de déneiger un terrain privé (résidentiel, commercial, institutionnel, industriel ou autre) à l’aide d’un véhicule immatriculé sans avoir été...

...onne, pour un immeuble situé au 82 à 86 boulevard Desjardins Est . Nature : Permettre la construction d’un bâtiment résidentiel . Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : - Permettre un...

...meuble (PPCMOI) de la Ville de Sainte -Thérèse pour le lot 3 004 831 relativement à la construction de deu x immeubles résidentiels mixtes, comportant un usage commercial au rez -de -chaussée au 125 -135 , boulevard Desjardins Est ....

...Luc Vézina pour ses 30 ans de service au conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse ) et 13.5 ( Sécurité des piscines résidentielles ). Adoptée à l’unanimité. RÉSOLUTION 2025-285 Sur proposition de M. le Conseiller Arm...

...Thérèse, le projet de règlement PPCMOI 2026-002 concernant la construction d'un projet immobilier composé de deux immeubles résidentiels sur les lots 2505 978 et 2 505 980, lequel vise à : 1. Autoriser la démolition du bâtiment existant lors...

...(autoroute des Laurentides). Le secteur est principalement composé d’immeubles commerciaux ainsi que de bâtiment s résidentiel s multifamiliaux d’âge s et de style s variés et de bâtiment à vocation mixte, résidentiel avec rez -de -chaus...

...s - clients divers 6.3 TECQ 2019 - 2024 - Programmation finale des travaux 6.4 Surtaxe sur les immeubles non résidentiels - subvention aux organismes — année 2024 6.5 Émission d’obligations de 3 875 000 $ - dépôt du rappo...

...on d’un immeuble (PPCMOI) a été soumise à la Ville pour permettre la réalisation d’un projet de construction pour un projet résidentiel mixte ; ATTENDU QUE le PPCMOI vise à permettre la construction d’un projet immobilier composé de...

...oulevard Desjardins Est /25, rue Joseph -Hamelin Nature : Autoriser la construction de deux nouveaux bâtiments résidentiels Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Pe...

...limat (ATCL — volet 2) — autorisation de signatures 8.2. Demande de report de la date de mise aux normes pour les piscines résidentielles installées avant le 1er novembre 2010 exigée par le MAMH 8.3. Entente de regroupement des services de colle...

...our en payer le coût 3.13. Adoption du règlement 1371 N.S. ayant pour objet d’autoriser l’acquisition d’un immeuble non résidentiel situé au 120, boulevard du Séminaire à Sainte-Thérèse et pourvoyant à un emprunt d’un montant de 6 474 300 $ am...

...6.7 Transfert budgétaire – règlement 1267 N.S. 6.8 Subvention surtaxes organismes (surtaxe sur les immeubles non résidentiels) – année 202 3 6.9 Abolition résolution 2005 -24 – droit supplétif selon l’article 20 d non facturabl...

...doption du projet de règlement 1200 - 83 (P - 2) N.S. – modifiant les ratios de stationnement minimaux pour les usages résidentiels du règlement de zonage 1200 N.S. 8. - Adoption du projet de règlement 1200 - 84 (P - 2) N.S. – mo...

...s pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant de 17 691 000 $ 6.3. Surtaxe sur les immeubles non résidentiels — subvention aux organismes — année 2026 6.4. Annulation de soldes résiduaires de règlements d'emprunt 7. RESSO...