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...-H.-Monk à l'intersection de la rue Leduc 11.2. Entraide relative à l'échange de services en matière de protection contre l'incendie et les sinistres - Ville de Saint-Colomban — autorisation de signatures 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12...

...— révision des peines pour diverses infractions 3.2. Adoption du règlement 1030-61 N.S. — tarifs du Service de la sécurité incendie, compensations à l’égard de l’utilisation du réseau municipal d’égout et de l’assainissement des eaux usées pour le...

...entides — commandite 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Rapport annuel des activités du schéma de couverture de risques en sécurité incendie de la MRC Thérèse de Blainville du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025 11.2. Entente intermunicipale relative...

...cédure ouverte Contrat 2026 -43 – Déneigement des chaussées, des trottoirs, des liens piétonniers, des poteaux d'incendie et des stationnements municipaux - Saisons hivernales 2026 -2027 à 2030 -2031 La Ville de Sainte -Thér...

...flèche de signalisation, de trois remorques de chargement, d’une gratte articulée de déneigement, d’un camion d’urgence incendie, d’un ligneur de marquage auto-tracté électrique et de deux remorques arrosoir et décrétant un emprunt au montant...

...trat 2025-151 — Services professionnels — Mandat d'analyse et d'accompagnement (au besoin) sur la tarification des services incendies 6. FINANCES6.1. Désaffectation de divers excédents de fonctionnement affectés 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Créatio...

...(Poste de police) - (70 cases) Zone de stationnement à vignettes (106 cases) Zone de stationnement interdit (Service des incendies, Règlement 1177 N.S.) Zone de stationnement réservé pour pesonnes à mobilité réduite (8 cases) Zone de stationne...

...PUBLIQUE11.1. Renouvellement — Entente intermunicipale relative à l'échange de service en matière de protection contre l'incendie et les sinistres avec la Ville de Laval — autorisation de signatures 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1....

...URITÉ PUBLIQUE11.1. Entente intermunicipale d'entraide relative à l'échange de services en matière de protection contre l'incendie et les sinistres — MRC de Montcalm — autorisation de signatures 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Fonda...

...dite 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Entente intermunicipale relative à l'échange de service en matière de protection contre l'incendie et les sinistres avec la Ville de Saint-Lin-Laurentides — autorisation de signatures 12. COMMUNICATION DU CONSEIL...

...te de police) - (70 cases) Zone de stationnement à vignettes (106 cases) Zone de stationnement interdit (Service des incendies, Règlement 1177 N.S.) Zone de stationnement réservé pour pesonnes à mobilité réduite (8 cases) Zone de station...

...– correction à la résolution 2024 -432 7.3 Abolition du poste de comm is administratif - Service de la sécurité incendie – correction à la résolution 2024 -433 7.4 Embauche d'une technicienne comptabilité et paie — Service des fi...

...ques spécifiques du Code ; • Abrogation de l’article 16 – Exigences relatives à un syst ème de détection et d’alarme incendie ; • Abrogation de l’article 17 – Issue d’un logement dans un bâtiment principal . LES ZONE S CONC...

...eintre et création d'un poste de menuisier -peintre 7.4 Nomination au poste de lieutenant au Service de la sécurité incendie 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRA LE 8.1 Projet de fusion entre les Offices d’habitation Thérèse -De Blainvil...

...intermunicipale de l'entraide des Basses - Laurentides relative à l’échange de service en matière de protection contre l'incendie et les sinistres — autorisation de signatures 30. - Renouvellement du contrat de licence du service Généa...

...s d’un organisme public ou de son mandataire ; 3° Abrogé. 4° Un bâtiment ayant perdu au moins 50% de sa valeur suite à un incendie ou tout autre sinistre ; 5° un bâtiment qui pose un risque à la sécurité des personnes ou des bâtiments voisins ;...

...Nomination d’un responsable technique – Service du génie 7.4 Nomination d’un pompier éligible – Service de la sécurité incendie 2023 -402 2023 -403 2023 -404 2023 -405 2023 -406 2023 -407 2023 -4...

...un adjoint au directeur général - M. Daniel Fleury 7.2 Nomination d’un pompier à temps complet – Service de la sécurité incendie 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE...

...ELLE 6.- F INANCES 7.- R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Embauche d’un chef aux opérations – Service de la sécurité incendie 7.2 Abolition du poste d’opérateur occasionnel – préposé à l’entretien et création du poste d’opérateur de stati...

...– 4 –  11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 11.1 Rapport annuel des activités du Schéma de couverture de risques en sécurité incendie de la MRC de Thérèse-De Blainville du 1 er janvier au 31 décembre 2022 – section Sainte-Thérèse 11.2 Entente...

...LEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-61 N.S. — tarifs du Service de la sécurité incendie, compensations à l’égard de l’utilisation du réseau municipal d’égout et de l’assainissement des eaux usées pour l...

...Effet : 2026 -00110 865, boulevard des Mille -Îles Est (lot 1 905 195 du cadastre du Québec ) À la suite d’un incendie, reconstruction d’un nouveau bâtiment sur les fondations existantes et construction d’un garage attena...

...charme 5.19 Adjudication du c ontrat 2023 -45 – renouvellement de contrat de licence et soutien technique pour ICO Incendies – contrat de 3 ans 5.20 Adjudication du c ontrat 2023 -47 – services professionnels – inspections télév...

...ATION GÉNÉRALE8.1. Entente de services avec la RIPTB relative au soutien technologique véhiculaire du Service de sécurité incendie 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Tournoi des Shér...

Avis de promulgation Règlements 1202 -6 N.S., 135 2-1 N.S. et PPCMOI 202 6-00 1 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a : ➢ lors de la séance ordinaire du 13 avril 2026 , adopté le......