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...hérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement 1351 N.S. sur les usages conditionnels . Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis...
I NITIA L E S DU MA I R E L un d i l e 1 6 m a i 2 0 2 5 À c o m p t e r de 1 0 h S a ll e d e s d é li b é r a t i o n s d u c o n s e il m u n i ci pa l 6 , r ue d e l' É g li s e , S a i n t e- T h é r è s e L e s m e...
...issette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger , il est résolu...
...ssette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christia n Charron , sur proposition de Mme la Conseillère Héloïse Bélanger appuyée par Mme la Conseillère Jacynthe Princ e, il est résolu...
...autorisation de signatures 10.2. Entente — Groupe Aquatique Mille-Îles Nord (GAMIN) — autorisation de signatures 10.3. Politiques de soutien à l'artiste et à l'athlète — bourses 2025 — ajout 10.4. Football Lionel-Groulx — vente ambulante — autori...
...Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de Mme la Conseillère Jacynthe Prince appuyé e par Mme la Conseillère Johane Michaud , i l est résolu q...
...u r e d e c o n t r a t . A d o p t ée à l ' u nan i m i t é . - 257 - I N ITI A L E S DU MA I R E 6 . 1 A d o p t i o n d e l a li s t e d e s co m...
...de 4 8 7 0 0 4 , 0 0 S a c c o r d é e d a n s l e c a d r e d u p ro g r a m m e A cc é l é r e r l a t ra n s iti o n cl i m a ti qu e l o ca l e - P l a n i f i c a t i o n e t m i s e e n œ u v r e d e p r o j e t s i ss u...
...H UMA I N E S 8 . - A D M I N I S T RA T I O N G É N É RAL E - 1 3 7 - I N ITIA L E S D U MA I R E 1 4 . 1 D e u x i è m e p é r i od e de q u e s t i o...
...VIS PUBLIC est par la présente donné aux citoyens de la Ville de Sainte -Thérèse que, conformément aux dispositions de l'article 105.1 de la Loi sur les cités et villes (L.R.Q. c. C-19), la trésorière procédera au dépôt du rappo...
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...lè ne Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de Mme la Conseillère Johane Michaud appuyé par Mme la Conseillère Mylène Morissett e, il est résolu que l...
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...e à la sectio n I du chapitre X de cette loi. Pour être recevable, une telle demande de révision doit remplir les conditions suivantes : • être produite sur le formulaire prescrit au premier alinéa de l'article 263, paragraphe 2o, de l...
...5-09 – Fourniture de deux fourgonnettes électriques La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’acquisition de deux fourgonnettes électriques . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce co...
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