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...à l'approbation des personnes habiles à voter concernées. Nom et prénom (lettres moulées) Adresse Signature Qualité D P O CP CO 1 2 3 4 5...

...à l'approbation des personnes habiles à voter concernées. Nom et prénom (lettres moulées) Adresse Signature Qualité D P O CP CO 1 2 3 4 5...

...rcuter sur le compte de taxes ? Mme Sylvie Therrien : - Madame félicite la Ville de Sainte -Thérèse pour la qualité de son eau potable. 14.1 Deuxième période de questions - 230 -...

...CONSIDÉRANT le règlement 1332 N.S. sur l’entretien et l’occupation des immeubles et le règlement 1155 N.S. sur la qualité de vie ; CONSIDÉRANT l’article 231 de la Loi sur l’aménagemen t et l’urbanisme qui permet à la Vi...

...approbation des personnes habiles à voter concernées. Nom et prénom (lettres moulées) Adresse Signature Qualité D P O CP CO 1 2 3 4 5...

...du c ontrat 2023 -39 – fourniture d’un rouleau à asphalte 5.16 Adjudication du contrat 2023 -40 – mandat de contrôle qualitatif des matériaux pour la reconstruction du ponceau de la rue Joutel 5.17 Adjudication du contrat 2023 -41...

...es 532 à 559 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités en inscrivant l eurs nom, adresse et qualité et en présentant une pièce d'identité prescrite à la loi afin de pouvoir apposer leur signature dans un registre o...

...demander que le règlement numéro 13 69 N.S. fasse l’objet d’un scrutin référendaire en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en apposant leur signature dans un registre ouvert à cette fin . Les personnes habiles à voter voulant enregi...

...t demander que le règlement numéro 13 68 N.S. fasse l’objet d’un scrutin référendaire en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en apposant leur signature dans un registre ouvert à cette fin. Les personnes habiles à voter voulant enregi...

...t demander que le règlement numéro 13 65 N.S. fasse l’objet d’un scrutin référendaire en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en apposant leur signature dans un registre ouvert à cette fin. Les personnes habiles à voter voulant enregi...

...demander que le règlement numéro 13 64 N.S. fasse l’objet d’un scrutin référendaire en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en apposant leur signature dans un registre ouvert à cette fin. Les personnes habiles à voter voulant enregi...

...emander que le règlement numéro 1357 -1 N.S. fasse l’objet d’un scrutin référendaire en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en apposant leur signature dans un registre ouvert à cette fin. Les personnes habiles à voter voulant enregi...

...récente. Pour leur part, les propriétaires d’immeubles doivent présenter les documents permettant de vérifi er leur qualité de propriétaire d’un immeuble. Quant au propriétaire d’un commerce, ils doivent présenter une copie non altérée...

...pale du parc Richelieu 5.12. Adjudication du contrat 2025-29 — Services professionnels en ingénierie pour le contrôle qualitatif des matériaux, la gestion environnementale des déblais et certains éléments d'assemblages structuraux dans le ca...

...les 532 à 559 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en présentant une pièce d'identité prescrite à la loi afin de pouvoir apposer leur signature dans un registre o...

...demander que le règlement numéro 13 71 N.S. fasse l’objet d’un scrutin référendaire en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en apposant leur signature dans un registre ouvert à cette fin. Les personnes habiles à voter voulant enreg...

...liés aux inondations et aux refoulements d’égout constituent une menace à la salubrité des milieux de vie et à la qualité de l’environnement des Thérésiens, ainsi qu’à leur sécurit é ; ATTEND U QUE la Ville de Sainte -Thé...

...ATION DU PROCÈS-VERBAL Conformément à l'article 333 de la Loi sur les cités et villes , nous attestons, en notre qualité de maire et de greffière que le conseil municipal a approuvé le présent procès-verbal lors de la séance...

...ne - Bleau 5.7 Adjudication du contrat 2024 - 43 — services professionnels en ingénierie pour le contrôle qualitatif des matériaux sur la rue Morris et une partie de la rue Viau 2024 - 341 2024 - 342 2024...

...n mineure n’a pas pour effet d’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publiques ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien-être général. Règl. 1204-2 N.S. (03-07-2023) CHAPITRE 3 DISPOSITIONS RELATIVES A...

...isé dans la demande ; c) La détérioration de l’apparence architecturale et du caractère esthétique ; d) L’impact sur la qualité de vie du voisinage ; e) Le coût de la restauration ; f) L’utilisation projetée du sol dégagé ; g) Le préjudice...

...CTUELLE 5.1 Adjudication du contrat 2023 -6 – fourniture de sable 5.2 Contrat 2023 -40 – mandat de contrôle qualitatif des matériaux pour la reconstruction du ponceau de la rue Joutel – correction à la résolution...

...DU PROCÈS -VERBAL Conformément à l'article 333 de la Loi sur les cités et villes , nous attestons, en notre qualité de maire et de greffière que le conseil municipal a approuvé le présent procès -verbal lors de la séanc...

...demander que le règlement numéro 13 70 N.S. fasse l’objet d’un scrutin référendaire en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en apposant leur signature dans un registre ouvert à cette fin. Les personnes habiles à voter voulant enreg...

...Centre de services scolaire des Mille-Îles 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2021-39 – contrôle qualitatif de la production de pierre concassée utilisée pour la stabilisation du ruisseau Charron – honoraires complémen...