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...role brut ou gaz naturel Y1-01 -12 Extraction de la pierre pour concassage ou enrochement Y1-01 -13 Extraction de sable ou de gravi er Y1-01 -14 Extraction de fertilisant Y1-01 -15 Extraction de l’amiante Y1-01 -16 Maison m...

...vière, sablière): Immeuble exploité à ciel ouvert ou souterrain pour en extraire de la pierre, de la terre arable, du sable, du gravier ou des matériaux, que ce soit pour usage personnel ou pour fins commerciales, que cette...

...e d’un programme annuel de suivi du plan d’action du plan d’aménagement de l’aire TOD Volonté des élus et des responsables municipaux Des réalisations qui ont déjà insufflé la requalification et l’attractivité de Sainte-Thérèse PPU S...

...pierre concassée et récupération de matériaux — années 2025 à 2027 5.3. Adjudication du contrat 2025-02 — fourniture de sable — années 2025 à 2027 5.4. Adjudication du contrat 2025-03 — fourniture d'enrobés bitumineux — années 2025 à 2027 5.5....

...ainsi que les arbres renversés par le vent (chablis). La coupe vise à récupérer ces arbres avant qu’ils deviennent inutilisables. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Coupe sélective Récolte périodique et uniforme d’arbres choisis individuellement...

...MODÉRATEURS ET HONORAIRES 1° La demande doit être accompagnée par le paiement des frais au montant non remboursable de cinq cent dollars (500.00 $) pour fins d'étude. 2° Le paiement des honoraires de mille dollars (1 000....

...dans les 15 jours suivant la séance du Conseil municipal. REMBOURSEMENT Le tarif exigé au présent règlement est remboursable à 100 % uniquement si la demande de dérogation mineure est retirée ou annulée avant la présentation au Comité consulta...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-02 – Fourniture de sable – Année 2025 à 2027 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la fourniture de sable pour les années 2025 à 2027 . DOCUMENTATION DISPONIB...

...runts autres que ceux mentionnés au paragraphe précédent, il est imposé et prélevé sur les immeubles imposables visés, une taxes spéciales établie à un taux suffisant à cette fin , et ce, sur la base dont il est fa...

...lus complété d'une annexe identifiant, pour chaque unité d'évaluation, le pourcentage que représente la valeur imposable de chaque local non résidentiel par rapport à la valeur imposable totale de tous les locaux non résid...

...IA) – approbation 4.2 Chambre de commerce et d’industrie Thérèse -De Blainville – projet "Vert" un tournant responsable 2023 -160 2023 -161 2023 -162 2023 -163 2023 -164 2023 -165 2023 -...

...ouis -Maron – saison 2023 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Adjudication du contrat 2023 -6 – fourniture de sable 5.2 Contrat 2023 -40 – mandat de contrôle qualitatif des matériaux pour la reconstruction du poncea...

...xplosifs ou d’assaut, composés de polycarbonate, plexiglas ou tous autres matériaux similaires les rendant difficilement cassables ; 2° Volets de protection en acier ajouré ou opaque à l’intérieur ou à l’extérieur du bâtiment ou d’une construction...

...ésent règlement imposé et il sera prélevé, annuellement, durant le terme de l’emprunt, sur tous les immeubles imposables sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, une tax e spéciale d’après les catégories et la vale...

...sent règlement imposé et il sera prélevé, annuellement, durant le terme de l’emprunt, sur tous les immeubles imposables sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, une taxe spéciale d’après les catégories et la vale...

...rd le 1er novembre 2027. ARTICLE 7 A U T O R I T É C O M P É T E N T E L’Autorité compéten te est responsable de l’administration et de l’application du présent règlement. En outre, le conseil municipal peut dé...

...ésent règlement imposé et il sera prélevé, annuellement, durant le terme de l’emprunt, sur tous les immeubles imposables sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, une taxe spéciale d’après les catégories et la valeu...

...ut devra, avant d'avoir accès au registre exposé aux présentes, établir son identité en présentant au responsable du registre un des documents suivants :  carte d'assurance-maladie (RAMQ)  permis de conduire (SAA...

...- A DMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Nomination d'un maire suppléant — 8 juillet 2024 au 4 novembre 2024 8.2 Responsable de l'accès à l'information et substitut - modification de la résolution 2024 - 199 8.3 Entente intermunicipal...

...LOT DÉROGATOIRE Un lot dérogatoire est protégé par droits acquis si, au moment où il a été approuvé au ministère responsable du cadastre, il était conforme à la réglementation de lotissement alors en vigueur. MODIFICATION D’UN LOT DÉROG...

...e de l’immeuble et du requérant ; 3° Le nom et l’adresse, le numéro de téléphone et le numéro RBQ de l’entrepreneur responsable des travaux de démolition ; 4° Un plan indiquant les superficies extérieures du bâtiment ainsi que les parties qui se...

...ucune norme COMPOSANTE D’UN OUVRAGE DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES (élément épurateur, champ de polissage, filtre à sable classique, puits d’évacuation, champ d’évacuation) • Implantation • Réfection Interdit : • dans...

...183 N.S. 7.2 Nomination d’un chauffeur – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.3 Nomination d’un responsable technique – Service du génie 7.4 Nomination d’un pompier éligible – Service de la sécurité incendie 2...

...160, rue Turgeon 4.3 Chambre de commerce et d’industrie Thérèse -De Blainville – projet "Vert" un tournant responsable 2023 -98 2023 -99 2023 -100 2023 -101 2023 -102 2023 -103 2023 -10...

...dule, Chef de division et chef aux opérations des travaux publics, parcs et bâtiments Chargé de projet, responsable technique 5 000 $ 60 Tout a utre personnel cadre non mentionné aux alinéas 1 à 5 3 000 $...