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La Ville dispose actuellement de sacs de sable prêts à être distribués en cas de situation critique . Lorsqu’une telle situation survient, les citoyens peuvent en faire la demande en téléphonant au 450 434-1550 . Une palette d’environ 50   sa...

...ayant obtenu au préalable, une autorisation de la Ville et un permis émis par l’entité gouver nementale responsable. 3.3.1 Interdiction de se bagarrer Constitue une infraction et est prohibé le fait d e participer à...

...selon le cas, que le lot doit faire ou ne doit pas faire l’objet d’un plan de réhabilitation approuvé par le ministre responsable en vertu de cette loi. CHANGEMENT DE L’IDENTIFICATION CADASTRALE D’UN LOT Lorsque l’identification cadastrale d’u...

...role brut ou gaz naturel Y1-01 -12 Extraction de la pierre pour concassage ou enrochement Y1-01 -13 Extraction de sable ou de gravi er Y1-01 -14 Extraction de fertilisant Y1-01 -15 Extraction de l’amiante Y1-01 -16 Maison m...

...c epte de respecter ou de faire respecter par l’abonné les dispositions du présent règlement. Il est responsable, le cas échéant, des frais encourus par l'abonné. Cet engagement demeure valide jusqu'à ce que le jeune atteigne...

...ueduc : ART.19 : EXCAVATION POUR UN BRANCHEMENT Lors de l'excavation dans un pavage existant, l'entrepreneur responsable des travaux devra utiliser une excavatrice à traction sur pneus, pour éviter d'endommager le pavage. L'utilisation...

...vière, sablière): Immeuble exploité à ciel ouvert ou souterrain pour en extraire de la pierre, de la terre arable, du sable, du gravier ou des matériaux, que ce soit pour usage personnel ou pour fins commerciales, que cette...

...de la Ville représente une couronne en or. Cette couleur est le symbole de la générosité, de la loyauté et de la gloire. Le sable, quant à lui, symbolise l’humilité. On y voit : au 1 er d'or, une croix d'azur chargée d'une rose argentée;...

...ainsi que les arbres renversés par le vent (chablis). La coupe vise à récupérer ces arbres avant qu’ils deviennent inutilisables. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Coupe sélective Récolte périodique et uniforme d’arbres choisis individuellement...

...MODÉRATEURS ET HONORAIRES 1° La demande doit être accompagnée par le paiement des frais au montant non remboursable de cinq cent dollars (500.00 $) pour fins d'étude. 2° Le paiement des honoraires de mille dollars (1 000....

...llards électroniques; communiqués de presse dans les journaux locaux. Distribution de palettes de sacs de sable aux citoyens qui en font la demande. Protection du réseau d’égout domestique. Surveillance accrue du niveau de...

...dans les 15 jours suivant la séance du Conseil municipal. REMBOURSEMENT Le tarif exigé au présent règlement est remboursable à 100 % uniquement si la demande de dérogation mineure est retirée ou annulée avant la présentation au Comité consulta...

...pierre concassée et récupération de matériaux — années 2025 à 2027 5.3. Adjudication du contrat 2025-02 — fourniture de sable — années 2025 à 2027 5.4. Adjudication du contrat 2025-03 — fourniture d'enrobés bitumineux — années 2025 à 2027 5.5....

...e d’un programme annuel de suivi du plan d’action du plan d’aménagement de l’aire TOD Volonté des élus et des responsables municipaux Des réalisations qui ont déjà insufflé la requalification et l’attractivité de Sainte-Thérèse PPU S...

...prend fin le 31 décembre 2027 . ARTICLE 7 A U T O R I T É C O M P É T E N T E L’Autorité compéten te est responsable de l’administration et de l’application du présent règlement. En outre, le conseil municipal peut désigner...

...IA) – approbation 4.2 Chambre de commerce et d’industrie Thérèse -De Blainville – projet "Vert" un tournant responsable 2023 -160 2023 -161 2023 -162 2023 -163 2023 -164 2023 -165 2023 -...

...ouis -Maron – saison 2023 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Adjudication du contrat 2023 -6 – fourniture de sable 5.2 Contrat 2023 -40 – mandat de contrôle qualitatif des matériaux pour la reconstruction du poncea...

...runts autres que ceux mentionnés au paragraphe précédent, il est imposé et prélevé sur les immeubles imposables visés, une taxes spéciales établie à un taux suffisant à cette fin , et ce, sur la base dont il est fa...

...ttes, les cigares, les pipes, les allumettes et les briquets causent près de 400   incendies chaque année et sont responsables d’un décès sur sept. Afin de limiter les risques d’incendie, voici quelques précautions à prendre :...

...xplosifs ou d’assaut, composés de polycarbonate, plexiglas ou tous autres matériaux similaires les rendant difficilement cassables ; 2° Volets de protection en acier ajouré ou opaque à l’intérieur ou à l’extérieur du bâtiment ou d’une construction...

...runts autres que ceux mentionnés au paragraphe précédent, il est imposé et prélevé sur les immeubles imposables visés, une taxes spéciales établie à un taux suffisant à cette fin , et ce, sur la base dont il est fa...

...ises, matelas, fauteuils, meubles jardins, etc.) Appareils électroménagers et chauffe-eau Filtres de piscine sans le sable Autres objets de grande dimension qu’il est impossible de mettre dans un bac roulant Matières refusées...

..., dont un avec matelas et garage, pour le saut à la perche Terrains de volleyball de plage éclairés Quatre fosses de sable pour les sauts en longueur et triple saut Piste de 400 mètres pour 8 corridors dans la ligne droite et 10 corridors...

...ésent règlement imposé et il sera prélevé, annuellement, durant le terme de l’emprunt, sur tous les immeubles imposables sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, une taxe spéciale d’après les catégories et la valeur...

...s ou couches successives d’une épaisseur maximale de 1 m. Les seuls matériaux de remblayage autorisés sont la terre, le sable et le gravier. Le roc est également autorisé à condition d’être situé à au moins 0,6 mètre sous le niveau du sol fini e...