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...ENTS EN ANNEXE ............................................................ 20 SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES GÉNÉRALES ........................................... 21 RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS .............................

...x, graphiques et symboles 1.7.3 Plan de zonage 1.8 Définitions 1.9 La grille des usages et normes 1.9.1 Dispositions générales 1.9.2 Usages permis 1.9.3 Usages spécifiquement permis 1.9.4 Usages spécifiquement exclus 1.9.5 Normes spéc...

...rottoirs à plusieurs endroitsAugmentation de la part modale du transport en commun à l’intérieur de l’aire TOD et plus généralement sur l’ensemble du territoire Mise en œuvre Implication des citoyens (Charrette d’idéation)Multiplicité d...

...ive extensive Aux fins d’application des mesures de protection du couvert forestier : Activités récréatives qui exploitent généralement de vastes territoires et ne nécessitent que des aménagements légers, en harmonie avec la nature. À titre d’exem...

...cation des villes qui ne sont pas couvertes par l’Entente ; CONSIDÉRANT QU’ il est nécessaire de revoir, de façon générale, la tarification applicable aux villes avec lesquelles la Ville de Sainte-Thérèse n’a pas d’entente...

.............. 62 AVIS ET CONSTAT D’INFRACTION .............................................................. 62 AMENDE GÉNÉRALE .............................................................................. 63 AMENDE RELATIVE À L’ABATTAGE D...

...utorisation du consei l municipal. 1555 -6 N.S. (02 -06-2014) CHAPITRE 3 – BRUIT Section 1 – interdictions générales 10. Nuisances 10.1 Bruit Constitue une nuisance et est prohibé l’émission de tout bruit q...

...de pièces. Logement Espace destiné à servir de domicile à une ou plusieurs personnes et où l’on peut généralement préparer et cons ommer des repas, dormir et qui comporte des installations sanitaires . 4 Règlement 1362...

...Service de la culture et des loisirs 7.5 Création d’un poste de directeur, sécurité et mieux -être du milieu – direction générale 7.6 Nomination d’un directeur, sécurité et mieux -être du milieu – direction générale 7.7...

...’équipe, horticulture et arboriculture – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Régie intermunicipale d`assainissement des eaux d...

...ination d'une coordonnatrice arts visuels et patrimoine , Service de la culture et des loisirs 8. - A DMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Nomination d'un maire suppléant — 8 juillet 2024 au 4 novembre 2024 8.2 Responsable de l'accès à l...

...Désaffectation de divers excédents de fonctionnement affectés 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Création d’un poste d’adjoint à la Direction générale et Mairie (départ à la retraite) et nomination 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAU...

...ion de la fonction de préposé à la brigade des avertisseurs de fumée — Service de la sécurité incendie 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Élections municipales 2025 — rémunération du personnel électoral 8.2. Mise à jour 2025 du Plan d’action à l’ég...

...lition d'un poste d'inspecteur adjoint en urbanisme — Service de l'urbanisme et du développement durable 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Entente d'aide financière avec la MRC de Thérèse-De Blainville dans le cadre du programme Accélérer la transit...

...2025 – règlement no 1338 N.S. 7.2. Nomination d'un agent de prévention — Service de la sécurité incendie 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Acquisition du Centre culturel et communautaire Thérèse de Blainville — autorisation de signatures 8.2. Ad...

...préposé au magasin et pièces mécaniques — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Demande d'aide financière dans le cadre du programme PAFIRSPA pour les...

...7.3 Nomination d’un technicien informatique – Service des technologies de l’information 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Décret de la vente à l’encan 8.2 Aréna – demande de subvention 9. - SERVICES TECHNIQUES -...

...u poste de m é canicien – Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 8. - A DMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Entente entre la Ville de Blainville et la Ville de Sainte - Thérèse pour le site des neiges usées —...

...dinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 31 mars 2025 à 19 h 157. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Entente intermunicipale - achat en commun d'assurances de dommages par le Regroupement des Villes et Régies d...

...E 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES...

...7.7 Nomination d’un manœuvre -chauffeur – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 2023 -329 2023 -330 2023 -331 2023 -332 2023 -333 2023 -334 2023 -335...

...E 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Entente de financement entre le ministère de la Sécurité publique et la Ville de Sainte-Thé...

...n 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 6. - FINANCES 7. - RESSOURCES HUMAINES 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES...

...e des travaux publics, parcs et bâtiments 7.4 Mesure disciplinaire – employé # 71 – col bleu 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 École Saint-Pierre - acte notarié de cession, de garantie bancaire et convention – autorisation de signa...

...ions – station de purification de l’eau 7.3 Mesure disciplinaire – suspension de l’employé #1129 8.- A DMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- S ERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- A RTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES...