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1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,...

............................................................ 22 SECTION 4 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES RELATIES AUX TABLEAUX DES SPÉCIFICATIONS.. 23 PORTÉE GÉNÉRALE DU TABLEAU DES SPÉCIFICATIONS .................................... 23...

...ation d’un bâtiment principal et les critères permettant d’évaluer si ces objectifs sont atteints sont les suivants : Tableau 1 Objectifs Critères 1° Favoriser une implantation qui s’harmonise avec l’implantation des bâtiments princi...

.... EMPRISE D’UNE RUE L’emprise des différents types de rue doit respecter les largeurs minimales prescrites au tableau suivant : 12 TABLEAU DE LA LARGEUR MINIMALE DE L’EMPRISE DES DIFFÉRENTS TYPES DE RUE A B TYPE DE RUE LARGEU...

...Validité 1.6 Mode d'amendement 1.7 Règles d'interprétation 1.7.1 Interprétation du texte 1.7.2 Interprétation des tableaux, graphiques et symboles 1.7.3 Plan de zonage 1.8 Définitions 1.9 La grille des usages et normes 1.9.1 Dispositi...

...usceptible d’approbation référendaire pouvant faire l’objet d’une demande est : ARTICLE 1. Les grilles du tableau des spécifications des zones H -204, C -251, C -350, C -351 et C -353 de l’annexe B du règlement de zonage...

...teur Sud 30-40pas de service 62 Sainte-Thérèse secteur des Mille-Îles30-40pas de service 73 Blainville – Fontainebleau20pas de service 74 Blainville – Fontainebleau6060 88 Saint-Eustache 20-3035 Sainte-Thérèse20-3035 LIGNES D’A...

...ie les dispositions techniques générales du Code de construction du Québec de la façon suivante : 1) Remplacement des tableaux 3.4.3.2.-A et 3.4.3.2.-B de la Division B par les suivants : Tableau 3.4.3.2.-A Largeurs minimales des corridors...

...près la modification de la topographie naturelle, le cas échéant; 4° Un plan de localisation de différents usages et un tableau indiquant les superficies allouées aux différents usages, rues, sentiers piétonniers, parcs, terrains de jeux et espac...

...oteaux, sur socle, sur muret et toute autre enseigne similaire. Enseigne de type babillard électronique Tout type de tableau d’affichage électronique, écran ou téléviseur sur lequel on affiche une information, un message, une publicité ou une v...

...arron • Jade Tellier , Parti thérésien - Équipe Luc Vézina Poste de conseillère ou conseiller - District 4 - Chapleau • Régine Apollon , Parti thérésien - Équipe Luc Vézina • Héloïse Bélanger , Parti citoyen - Équipe Christian...

...dor’ Marronnier à fleurs rouges ‘Briotii’ Aesculus x carnea ‘Briotii’ Aulne glutineux Alnus glutinos a Bouleau jaune Betula alleghaniensis Bouleau noir ‘Cully’ Heritage® Betula nigra ‘Cully’ Heritage® Bouleau à papier...

...oin Au besoin Industrie, commerce et institution 1 bac de 360 litres Au besoin Au besoin Nonobstant le tableau précédent, la Ville peut accorder des bacs roulants supplémentaires gratuitement pour la collecte des matières recycla...

...el(le) Total des dépenses électorales faites ou autorisées Date de réception du rapport District 4 - Chapleau Limite des dépenses électorales* : 2 975.24 $ Apollon, Régine Parti thérésien - Équipe Luc Vézina Johanne Roy, a...

..., les tarifs prévus à ces entente s prévalent à ceux contenus à la présente annexe . (1) Pour l’application des tableaux ci -haut « ÉQUIPEMENT » et « PERSONNEL ET FRAIS DE SUBSISTANCE », le temps d’intervention est calculé à partir de la...

...nt : Christian Charron Maire CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Héloïse Bélanger Chapleau Barbara Morin De Sève Michel Milette Ducharme Luc Vézina Lonergan Johane Michaud Marie-Thérèse Jacynt...

...l'émergence, perçue à la limite d'un terrain, est supérieure aux valeurs limites admissibles établies au tableau 1. La valeur limite admissible applicable est déterminée selon la durée cumulée d'apparition du bruit p...

...plan fait partie intégrante du présent règlement. ARTICLE 2 : La grille de la nouvelle zone C -149 est ajouté au tableau des spécifications de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. et est présenté à l’annexe B du présent règlement...

Avis de publication – Procédure ouverte Contrat 2026 -90 – Travaux de réaménagement au parc Adolphe -Chapleau La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour le réaménagement du parc Adolphe -Chapleau. De façon générale,...

...une marge latérale totale de 4 mètres plutôt qu’une marge latérale totale minimale de 5 mètres tel qu’exigé au tableau des spécifications H -401 . Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’avril 2026 et...

...ne à la station de purification 5.4. Attribution du contrat 2026-99 - Acquisition de lampadaires pour le parc Adolphe-Chapleau 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer - fonds d’activités financières et d’investissements 7. RESSOU...

...l'entrepôt des véhicules aux ateliers municipaux 5.6. Attribution du contrat 2026-90 - Réaménagement du parc Adolphe-Chapleau F1434 en attente d'approbation 5.7. Attribution du contrat 2026-98 - Acquisition d'un moteur pour le reconditionnem...

...on d'un projet à vocation communautaire ; ATTENDU QUE le règlement de zonage numéro 1200 N.S. et les tableaux des spécifications des zones C-356 et H-314 n'autorisent pas l'usage proposé, soit l'usage P1-02-05 - C...

...n Honneur Monsieur le Maire Christian Charron. CONSEILL ÈRES ABSEN TES DISTRIC TS Héloïse Béla nger Chapleau Barbara Morin De Sève Assistent également à la séance ordinaire du conseil : Sylvie Trahan Greffière...