37 résultats pour

1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,...

............................................................ 22 SECTION 4 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES RELATIES AUX TABLEAUX DES SPÉCIFICATIONS.. 23 PORTÉE GÉNÉRALE DU TABLEAU DES SPÉCIFICATIONS .................................... 23...

...ation d’un bâtiment principal et les critères permettant d’évaluer si ces objectifs sont atteints sont les suivants : Tableau 1 Objectifs Critères 1° Favoriser une implantation qui s’harmonise avec l’implantation des bâtiments princi...

.... EMPRISE D’UNE RUE L’emprise des différents types de rue doit respecter les largeurs minimales prescrites au tableau suivant : 12 TABLEAU DE LA LARGEUR MINIMALE DE L’EMPRISE DES DIFFÉRENTS TYPES DE RUE A B TYPE DE RUE LARGEU...

...Validité 1.6 Mode d'amendement 1.7 Règles d'interprétation 1.7.1 Interprétation du texte 1.7.2 Interprétation des tableaux, graphiques et symboles 1.7.3 Plan de zonage 1.8 Définitions 1.9 La grille des usages et normes 1.9.1 Dispositi...

...ie les dispositions techniques générales du Code de construction du Québec de la façon suivante : 1) Remplacement des tableaux 3.4.3.2.-A et 3.4.3.2.-B de la Division B par les suivants : Tableau 3.4.3.2.-A Largeurs minimales des corridors...

...teur Sud 30-40pas de service 62 Sainte-Thérèse secteur des Mille-Îles30-40pas de service 73 Blainville – Fontainebleau20pas de service 74 Blainville – Fontainebleau6060 88 Saint-Eustache 20-3035 Sainte-Thérèse20-3035 LIGNES D’A...

...près la modification de la topographie naturelle, le cas échéant; 4° Un plan de localisation de différents usages et un tableau indiquant les superficies allouées aux différents usages, rues, sentiers piétonniers, parcs, terrains de jeux et espac...

...oteaux, sur socle, sur muret et toute autre enseigne similaire. Enseigne de type babillard électronique Tout type de tableau d’affichage électronique, écran ou téléviseur sur lequel on affiche une information, un message, une publicité ou une v...

...arron • Jade Tellier , Parti thérésien - Équipe Luc Vézina Poste de conseillère ou conseiller - District 4 - Chapleau • Régine Apollon , Parti thérésien - Équipe Luc Vézina • Héloïse Bélanger , Parti citoyen - Équipe Christian...

...oin Au besoin Industrie, commerce et institution 1 bac de 360 litres Au besoin Au besoin Nonobstant le tableau précédent, la Ville peut accorder des bacs roulants supplémentaires gratuitement pour la collecte des matières recycla...

...dor’ Marronnier à fleurs rouges ‘Briotii’ Aesculus x carnea ‘Briotii’ Aulne glutineux Alnus glutinos a Bouleau jaune Betula alleghaniensis Bouleau noir ‘Cully’ Heritage® Betula nigra ‘Cully’ Heritage® Bouleau à papier...

...nt : Christian Charron Maire CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Héloïse Bélanger Chapleau Barbara Morin De Sève Michel Milette Ducharme Luc Vézina Lonergan Johane Michaud Marie-Thérèse Jacynt...

...el(le) Total des dépenses électorales faites ou autorisées Date de réception du rapport District 4 - Chapleau Limite des dépenses électorales* : 2 975.24 $ Apollon, Régine Parti thérésien - Équipe Luc Vézina Johanne Roy, a...

..., les tarifs prévus à ces entente s prévalent à ceux contenus à la présente annexe . (1) Pour l’application des tableaux ci -haut « ÉQUIPEMENT » et « PERSONNEL ET FRAIS DE SUBSISTANCE », le temps d’intervention est calculé à partir de la...

...l'émergence, perçue à la limite d'un terrain, est supérieure aux valeurs limites admissibles établies au tableau 1. La valeur limite admissible applicable est déterminée selon la durée cumulée d'apparition du bruit p...

...ANNEXE B – Grille des spécifications C -149 modifiée Zone C-149 Tableau des spécifications Annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. A-Usages autorisés Groupes Classes A B...

...gueur . La réglementation applicable concernant la tarification et les amende ments demeure entièrement applicable. Le tableau des spécifications de la zone C -355 est disponible en ligne , ici : https://carte.sainte - therese.ca/Ville/Grille...

...latérale totale de 3.52 mètres plutôt qu’une marge latérale totale minimale de 5 mètres tels qu’exigés au tableau des spécifications H -401. Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de...

...une marge latérale totale de 4 mètres plutôt qu’une marge latérale totale minimale de 5 mètres tel qu’exigé au tableau des spécifications H -401 . Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’avril 2026 et...

...ANNEXE B – Grille des spécifications C -149 modifiée Zone C-149 Tableau des spécifications Annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. A-Usages autorisés Groupes Classes A...

...AR 24 POUCES DE HAUT PAR 48 POUCES DE LONG) 19 HORODATEUR CARTE DE TEMPOS SIMPLEX CONSECUTIVE 20 TABLEAU PEINTURE 21 SCIE OCCILLIANTE REDMAX SGCZ460S #18 -256 LISTE DES VÉLOS V1 VÉLO HYPER BOUNDARY TRAIL 24’’...

...de Sainte - Thérèse 5.4 Adjudication du contrat 2024 - 56 — fourniture de mobilier urbain au parc Adolphe - Chapleau 6. - F INANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’...

...e déneigement 5.6 Adjudication du contrat 2024 - 39 — travaux d’aménagement du parc de la rue Madeleine - Bleau 5.7 Adjudication du contrat 2024 - 43 — services professionnels en ingénierie pour le contrôle qualit...