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...: « C4-05-01 Gîte du passant », « C4-05-02 Auberge de jeunesse », « C7-01-01 Établissement hôtelier » « C7-01-02 Centre de santé avec hébergement » du groupe 33 Commerce (C) et les usages du groupe Communautaire (P) sont exclus de la classe Ha...

...r des fins culturelles, sociales ou récréatives. CENTRE D'ACCUEIL: Tel que défini par la Loi sur les Services de santé et Services sociaux (L.R.Q., chapitre S-5). CENTRE D'ACCUEIL D'HÉBERGEMENT: Tel que défini par la Loi sur les...

...ohibé le fait de faire de la mécanique automobile sur la voie publique. 5.15 Fume r N/A Section 4 – santé et salubrité 6. Nuisances sur un lot vacant ou construit 6.1 Végétation Constitue une nuisance et e...

...r droit de propriété ; ATTENDU QUE la proposition ne porte pas atteinte à l’environnement, au bien-être général, à la santé publique ou à la sécurité ; ATTENDU QUE la demande de dérogation est considérée « mineure » ; ATTENDU QUE les o...

...age publique ou une marina; 4° le terrain d'un établissement d'enseignement ou d'un établissement au sens de la Loi sur la santé et les services sociaux. (L.R.Q., c. S-4.2); 5° un établissement de camping, les postes douaniers ou les commerces hor...

...tour de communications, chemin de fer, bassin de rétention, etc.) • Implantation pour des raisons autres que de santé ou de sécurité publique Interdit : • dans le talus • dans la bande de protection au sommet du talus...

...Hiver 2026 — subvention aux athlètes de Sainte-Thérèse 10.2. Abonnement aux ressources numériques Protégez-vous et Verdict Santé — autorisation de signature 10.3. Espace Afritude — demande de commandite 10.4. Politique de soutien aux organismes...

...ée ». MATIÈRES DANGEREUSES : Toute matière qui, en raison de ses propriétés, présente un danger pour la santé ou l’environnement et qui, au sens de la Loi sur la qualité de l’environnement et des règlements s'y...

...145 2023 -146 2023 -147 – 4 – ◼ 12. - COMMUNICATION DU CONS EIL MUNICIPAL (SUITE ) 12.8 Mouvement Santé mentale Québec - Journée nationale de promotion de la santé mentale positive - 13 mars 2023 12.9 Onzième édi...

...echerche de logement (PHTARL), volet 1 — demande d'aide financière — autorisation de signature 10.6. Bail de location — Santé Québec — autorisation de signature 10.7. Unité Domremy de Ste-Thérèse — Baz'Art 2026 — demande de commandite 11. SÉCUR...

...-De Blainville, Services jeunesse et DPJ, Centre d'hébergement Drapeau -Deschambault, Centre multiservices de santé et de services sociaux de Thérèse -De Blainville et le CLSC Saint -Joseph 130.6 Propriétaire 49 Stat...

...10.3 Demande d’aide financière au ministère de la Culture et des Communications - appel de projets en culture pour la santé me ntale des jeunes de 12 à 18 ans 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL...

...groupe Habitation (H); b) Un usage de la sous-classe « P1-01 Éducation »; c) Un usage de la sous-classe « P1-02 Service de santé et services sociaux ». Règl. 1206-1 N.S. (01-12-08) Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENT...

...Ville; 7° Le fait d’accorder la dérogation mineure n’a pas pour effet d’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publiques ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien-être général. Règl. 1204-2 N.S. (03-07-...

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......

...her le sommet - Persévérons ensemble - demande de soutien 10.3 Appel de projet s 2024 - 2025 en culture pour la santé mentale des 12 - 18 ans 10.4 Accès estival gratuit à la piscine municipale – ajout 10.5 Légion Royale Cana...

...projets 2024 -2025 pour le Programme des stratégies jeunesse en milieu municipal 10.4 Journée école en forme et en santé 2024 — demande de commandite 10.5 Collection municipale — recommandation 2024 du jury pour l'acquisition de n...

...inguette Les Cavalières — renouvellement de l'entente — autorisation de signatures 10.6. Appel de projets en culture et santé mentale pour les jeunes de 12-18 ans — 2026 10.7. Unité Domrémy — commandite 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Correction — ...

...La Grande Guignolée des médias de Moisson Laurentides — autorisation de barrage routiers 10.3. Journée école en forme et en santé 2025 — demande de commandite 10.4. Fondation du Centre jeunesse des Laurentides — demande de commandite 11. SÉCURITÉ P...

...re 2025 à 19 h 3010.4. Fondation Au diapason — demande de commandite 10.5. Renouvellement de l'entente triennale de Biblio-Santé — autorisation de signature 10.6. Centre d'entraide Thérèse-De Blainville — demande de soutien 10.7. Appui à la Strat...

...3010.4. L’athlétisme aux Jeux internationaux des Policiers-Pompiers inc. — 15e édition de la journée École en forme et en santé — demande de commandite 10.5. Association de hockey mineur Boisbriand et Sainte-Thérèse (AMBEST) — demande de comm...

...il ne paraisse pas délabré ou dans un é tat apparent et continu d’abandon ; CONSIDÉRANT le risque élevé pour la santé et pour la sécurité des personnes que représente ledit bâtiment ; CONSIDÉRANT QUE ledit bâtiment aurait dû...

PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME (PPU) SECTEUR TOD DE LA GARE DE SAINTE-THÉRÈSE NOVEMBRE 2016 1671601 2  COLLABORATEUR : 3 MISE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION D......

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance extraordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 8 mai 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Quo......

RÈGLEMENT 1202 N.S. Règlement de construction 1202 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1202 -00 N.S. 1202 -05 N.S. 03 -07 -2023 1202 -01 N.S. 1202 -02 N.S. 1202 -03 N.S. 1202 -04 N.S......