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Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe D Échelle : Sceau : Zones de contrainte Date : 29 novembre 2019 Légende : Zones de bruit Voie ferrée (150 mètres) Route 117 (15 mètres) Autoroute 640 (430 mètr...

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS...

...Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale 1205 NS - Annexe A Échelle : Sceau : Plan des zones de de PIIA Date : 12 février 2021 Légende : LE VILLAGE LA GARE LE BOULEVARD CURÉ-LABELLE Amendement :Annexe A du...

....................................................................... 55 SECTION 7 USAGES AUTORISÉS DANS TOUTES LES ZONES ........................................... 57 GÉNÉRALITÉS ..........................................................

...ion d'un permis de construction ou d'un certificat d'autorisation CHAPITRE 3 - ZONAGE 3.1 Répartitions en zones et secteurs 3.1.1 Répartitions en zones 3.1.2 Répartition en secteurs de votation 3.1.3 Règles d'interprétation d...

...TRAIT DU TERRITOIRE DIAGNOSTIC DU MILIEU ........................................................................\ 9 ZONES DE CONTRAINTES ET D’INTÉRÊTS ........................................................................\ ...........

....... 3 SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ....................................................................... 3 ZONES ET INTERVENTIONS ASSUJETTIES AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA ........................ 3 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT...

...terrain BÂTIMENT PRINCIPAL – AUTRES USAGES (SAUF AGRICOLE) • Construction • Reconstruction NA2 2 Autres zones 1 BÂTIMENT PRINCIPAL – USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ • Reconstruction, à la suite d’une cause...

...anter des horodateurs; Offrir des espaces de stationnement de longue • durée en périphérie et en faire des zones avec vignette; Explorer la possibilité d’établir des ententes • avec des propriétaires privés ou de...

...oiture. Un balcon communique avec une pièce intérieure et n’est pas relié à un escalier extérieur. Bande de protection des zones de contraintes relatives aux glissements de terrain Parcelle de terrain au sommet ou à la base d’un talus figurant su...

.......... 5 DISPOSITIONS POUVANT FAIRE L’OBJET D’UNE DÉROGATION MINEURE ......................................... 5 ZONES ADMISSIBLES ..............................................................................................................

...t d’autoriser que le projet n’ait pas de toit vert . Ce projet est susceptible d’approbation référendaire. Zones concernées Ce premier projet de résolution concerne la zone H-401 et les zones contigües H-400, H...

...DIMENSION ET SUPERFICIE D’UN LOT Les dispositions concernant les dimensions et la superficie d’un lot pour chacune des zones sont présentées à l’item « Lotissement » des tableaux des spécifications des zones, constituant l’annexe B du Règleme...

...age « école primaire » dans u ne partie de la zone H -401 et pour exempter le projet de l'exigence de toit vert. 2. Zones concernées Ce second projet de résolution contient des dispositions susceptibles de faire l‘objet d’une demande de...

...tionnement et la sécurité publique et plus particulièrement en ce qui concerne le stationnement dans cinq (5) zones de recharge sur le territoire 3.2 Avis de présentation – règlement 922-126 N.S. - ayant pour objet d’a...

...té d’habitation accessoire détachée sur le lot 1 903 308 . Ce projet est susceptible d’approbation référendaire. Zones concernées Ce premier projet de résolution concerne la zone H-320 et les zones contigües C-357, H - 318, H -31...

...itation accessoire détachée sur le lot 1 903 308 . Ce projet est susceptible d’approbation référendaire. Zones concernées Ce premier projet de résolution concerne la zone H-320 et les zones contigües C-357, H...

...ur objet d’ autoriser la construction d’une unité d’habitation accessoire détachée sur le lot 1 903 308 . 2. Zones concernées Ce second projet de résolution contient des dispositions susceptibles de faire l‘objet d’un...

...e H -304 n’autorisent qu’un maximum de huit (8) logements par immeuble et un maximum de deux (2) étages . 2. Zones concernées Ce second projet de résolution contient des dispositions susceptibles de faire l‘objet d’une demande de...

...logements par immeuble et un maximum de deux (2) étages . Ce projet est susceptible d’approbation référendaire. Zones concernées Ce premier projet de résolution concerne la zone H-304 et les zones contigües H-300, H -3...

...le tableau des spécifications de la zone H -203 n’autorisent qu’un maximum de trois (3) logements par immeuble . 2. Zones concernées Ce second projet de résolution contient des dispositions susceptibles de faire l‘objet d’une demande de...

...qu’un maximum de trois (3) logements par immeuble . Ce projet est susceptible d’approbation référendaire. Zones concernées Ce premier projet de résolution concerne la zone H-203 et les zones contigües C-251 , C-252 , C-350...

...769 285, 2 769 284 et 2 505 645) comme stationnement . Ce projet est susceptible d’approbation référendaire. Zones concernées Ce premier projet de résolution concerne la zone I-276 et les zones contigües H-219 , H-220 , H-22...

...P -1) N.S. - modifiant le règlement de zonage 1200 N.S pour autoriser les lieux de retour pour la consigne dans les zones C -451 et C -150 3.6 Avis de présentation - Règlement 1200 -85 N.S. - modifiant le règlement de zonag...