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...Sainte-Thérèse- de-Blainville, circonscription foncière de Terrebonne. Cette partie de territoire est plus amplement identifiée par le chiffre 1 sur les plans parcellaires produits au soutien du présent règlement comme Ann...

...TURE OU MURET POUR UN TERRAIN DE TENNIS ....................................... 88 CLÔTURE OU MURET OU HAIE D’UNE ZONE TAMPON ...................................... 88 CLÔTURE À NEIGE ...........................................................

...e d’aiguilles ou d’écailles et qui présente une hauteur minimale d’au moins un mètre à la plantation. Arbuste conifère rampant ou semi-érigé Végétal ligneux pérenne ayant un port tendant vers l’horizontalité, généralement de modestes dimension...

...ment principal c) Une projection importante de l’enseigne par rapport la faade du btiment dans le but d’accaparer le champ visuel n’est pas souhaite d) L’ensemble des c omposantes d’une enseigne s’harmonise avec le style architectural d...

...3.4.3.2.-B de la Division B par les suivants : Tableau 3.4.3.2.-A Largeurs minimales des corridors d’issue, passages, rampes, escaliers et baies de portes Groupe A, groupe B, division I et groupe C, D, E et F Faisant partie intégrante du par...

...s son rapport mensuel. La Ville, ou son représentant autorisé, effectuera deux (2) fois par année une campagne de mesure d'une semaine permettant de vérifier la précision du compteur d'eaux usées. Lors de ces campag...

...localisation d’un fossé, d’un talus et d’équipements d’utilité publique hors sol, tels borne-fontaine, poteau électrique, lampadaire, le cas échéant; 19° La limite de la zone agricole, le cas échéant. EXIGENCES RELATIVES AUX PLANS, AUX...

...1.6 Appareil sonore Tout instrument ou appareil propre à produire, reproduire, diffuser, émettre, transmettre ou amplifier les sons. 1.7 N/A 1.8 Autorité compétente Désigne le directeur de la Régie intermunicipale de po...

...le mur de soutènement existant situé le long de la ligne du lot arrière ; - Autoriser que le mur acoustique de la zone tampon soit construit à 1 mètre de la ligne de lot avant ; - Autoriser que le mur acoustique ait une hauteur de 6 mètres ;...

...e mur de soutènement existant situé le long de la ligne du lot arrière ; - Autoriser que le mur acoustique de la zone tampon soit construit à 1 mètre de la ligne de lot avant ; - Autoriser que le mur acoustique ait une hauteur de 6 mètres...

...can : 9 h LISTE DES BIENS DIVERS 1 Perceuse Porter Cable gris 25 Batterie de marque Worx 56 volts 2 Lampe chauffante Bell and Howell noir 26 Batterie noire en forme de « L » possiblement pour moto électrique 3 Scie...

...TOD de Sainte-Thérèse. Cette usine, toujours en activité, se situe dans un secteur propice pour le redévelop- pement. L’ampleur du site et sa localisation offrent un potentiel indéniable, notamment au niveau de la hausse de la richesse fonci...

...st inférieur à 120 mètres. 14 6° Une intersection avec une rue de 20 mètres d’emprise ou plus doit bénéficier d’un champ de visibilité minimal de 60 mètres avant le début d’une courbe. Aucune intersection dans la courbe intérieure...

...squ’à concurrence de 10 m. Aucune norme COMPOSANTE D’UN OUVRAGE DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES (élément épurateur, champ de polissage, filtre à sable classique, puits d’évacuation, champ d’évacuation) • Implantation • Réfection...

...2023 -184 5.3 Adjudication du c ontrat 2023 -43 - travaux de mise aux normes partielles et construction d’une rampe d’accès à la Maison Lachaîn e 5.4 Adjudication du contrat 2023 -51 – travaux d’installation de systèmes de...

...12.1 Communauté métropolitaine de Montréal – 5e édition de l’Agora métropolitaine 12.2 Centre Regain de vie – campagne de financement 12.3 Odyscène – soirée -bénéfice 2023 : Vanishing Mélodies – Musique de Patrick Watson...

...ent règlement répartie comme suit : 1. Une somme de 2 863 600 $ pour défrayer le coût des travaux plus amplement décrit à l’annexe A du présent règlement amortie sur vingt (20) ans ; 2. Une somme de 143 400 $ pour paye...

...e s’exécuter en démolissant ledit bâtiment, autoriser la Ville de Sainte -Thérèse à procéder à cette démolition sur -le-champ, le tout aux frais du propriét aire. Adoptée à l’unanimité. 5. - ADJUDICATION CONTRACT UELLE...

...règlement répartie comme suit : 1. Une somme de 2 863 600 $ pour défrayer le coût des travaux plus amplement décrit à l’annexe A du présent règlement amortie sur vingt (20) ans ; 2. Une somme de 143 400 $ pour p...

..., de banquet ou de réunion ; 9. C4-01-04 - École de formation. Exclure spécifiquement les usages suivants : 1. C4-01-03 - Amphithéâtre, auditorium ou salle de spectacle ; 2. C4-06-01 – Cabaret Le tout réalisé en conformité avec le plan d’...

...0 Il est interdit d ’arrêter et de stationner sur la rue du Marché sur une distance de 3,6 mètres face au lampadaire # 2630 et sur une distance de 3,6 mètres face à la rue Brazeau , tel qu’en fait foi le plan annexé au présent r...

...5.1 Contrat 2022 - 50 — services professionnels d'ingénierie pour plans, devis et surveillance - construction rampe d'accès et mise aux normes partielle de la Maison Lachaîne - honoraires supplémentaires 5.2 Contrat 2023 -...

...quet ou de réunion ; 9. C4-01-04 - École de formation. Exclure spécifiquement les usages suivants : 1. C4-01-03 - Amphithéâtre, auditorium ou salle de spectacle ; 2. C4-06-01 – Cabaret Le tout réalisé en conformité avec le pla...

...e banquet ou de réunion ; 9. C4-01-04 - École de formation. Exclure spécifiquement les usages suivants : 1. C4-01-03 - Amphithéâtre, auditorium ou salle de spectacle ; 2. C4-06-01 – Cabaret. Le tout réalisé en conformité avec le pla...

...Centre-Ville Propriétaires X Mettre en place un programme d’aide à la rénovation off rant un soutien dans les champs suivants : Subvention aux travaux de rénovation des bâtiments commerciaux (ex. : aide à la rénovation commerciale pour...