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...0 Il est interdit d ’arrêter et de stationner sur la rue du Marché sur une distance de 3,6 mètres face au lampadaire # 2630 et sur une distance de 3,6 mètres face à la rue Brazeau , tel qu’en fait foi le plan annexé au présent r...

...règlement répartie comme suit : 1. Une somme de 2 863 600 $ pour défrayer le coût des travaux plus amplement décrit à l’annexe A du présent règlement amortie sur vingt (20) ans ; 2. Une somme de 143 400 $ pour p...

...ent règlement répartie comme suit : 1. Une somme de 2 863 600 $ pour défrayer le coût des travaux plus amplement décrit à l’annexe A du présent règlement amortie sur vingt (20) ans ; 2. Une somme de 143 400 $ pour paye...

...aux politiques familiales municipales 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Centre Marie Ève — campagne de financement majeure et invitation au Coquetel des lanternes — plan de partenariat 13. AFFAIRES NOUVELLES13.1....

...intermunicipale de police Thérèse-De Blainville et les vérifications d’antécédents du personnel mineur — Association des camps du Québec (ACQ) 7.3. Réorganisation du Service des finances et des Services juridiques 7.4. Nomination au poste de Di...

...e s’exécuter en démolissant ledit bâtiment, autoriser la Ville de Sainte -Thérèse à procéder à cette démolition sur -le-champ, le tout aux frais du propriét aire. Adoptée à l’unanimité. 5. - ADJUDICATION CONTRACT UELLE...