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...le mur de soutènement existant situé le long de la ligne du lot arrière ; - Autoriser que le mur acoustique de la zone tampon soit construit à 1 mètre de la ligne de lot avant ; - Autoriser que le mur acoustique ait une hauteur de 6 mètres ;...

...can : 9 h LISTE DES BIENS DIVERS 1 Perceuse Porter Cable gris 25 Batterie de marque Worx 56 volts 2 Lampe chauffante Bell and Howell noir 26 Batterie noire en forme de « L » possiblement pour moto électrique 3 Scie...

...le mur de soutènement existant situé le long de la ligne du lot arrière ; - Autoriser que le mur acoustique de la zone tampon soit construit à 1 mètre de la ligne de lot avant ; - Autoriser que le mur acoustique ait une hauteur de 6 mètres ;...

...TOD de Sainte-Thérèse. Cette usine, toujours en activité, se situe dans un secteur propice pour le redévelop- pement. L’ampleur du site et sa localisation offrent un potentiel indéniable, notamment au niveau de la hausse de la richesse fonci...

...st inférieur à 120 mètres. 14 6° Une intersection avec une rue de 20 mètres d’emprise ou plus doit bénéficier d’un champ de visibilité minimal de 60 mètres avant le début d’une courbe. Aucune intersection dans la courbe intérieure...

...squ’à concurrence de 10 m. Aucune norme COMPOSANTE D’UN OUVRAGE DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES (élément épurateur, champ de polissage, filtre à sable classique, puits d’évacuation, champ d’évacuation) • Implantation • Réfection...

...2023 -184 5.3 Adjudication du c ontrat 2023 -43 - travaux de mise aux normes partielles et construction d’une rampe d’accès à la Maison Lachaîn e 5.4 Adjudication du contrat 2023 -51 – travaux d’installation de systèmes de...

...12.1 Communauté métropolitaine de Montréal – 5e édition de l’Agora métropolitaine 12.2 Centre Regain de vie – campagne de financement 12.3 Odyscène – soirée -bénéfice 2023 : Vanishing Mélodies – Musique de Patrick Watson...

...tué au numéro civique 120 du boulevard du Séminaire, au montant de 6 474 300 $, lequel immeuble est plus amplement décrit à l’Annexe « A » du présent règlement, laquelle fait partie intégrante du présent règlement com me s...

...tion du réseau municipal d’égout et de l’assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels, et tarification du camp de jour 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1363 N.S. — taxation et compensations pour l'exercice fi...

...aux politiques familiales municipales 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Centre Marie Ève — campagne de financement majeure et invitation au Coquetel des lanternes — plan de partenariat 13. AFFAIRES NOUVELLES13.1....

...• Autoriser une marge latérale de 6.3 mètres au lieu de 12 mètres comme exigée à la grille H - 302 • Autoriser la rampe d’accès pour personnes ayant une incapacité physique à 3,47 mètres de la ligne de rue alors que l’article 102 no 7 exi...

...intermunicipale de police Thérèse-De Blainville et les vérifications d’antécédents du personnel mineur — Association des camps du Québec (ACQ) 7.3. Réorganisation du Service des finances et des Services juridiques 7.4. Nomination au poste de Di...

...5.1 Contrat 2022 - 50 — services professionnels d'ingénierie pour plans, devis et surveillance - construction rampe d'accès et mise aux normes partielle de la Maison Lachaîne - honoraires supplémentaires 5.2 Contrat 2023 -...

...ou additionnel aux usages C09- 01-01 Poste dessence et C9-01-02 Poste de ravitaillement 4- Lamnagement dune zone tampon sur un terrain est obligatoire le long de la ligne de terrain qui est adjacent une zone Habitation (H) 5- Auc...

...ire ou additionnel aux usages C09- 01-01 Poste dessence et C9-01-02 Poste de ravitaillement 4- Lamnagement dune zone tampon sur un terrain est obligatoire le long de la ligne de terrain qui est adjacent une zone Habitation (H) 5- Aucun e...

...ation du réseau municipal d’égout et de l’assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels, et tarification du camp de jour 3.3. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-62 N.S. — tarification relative à la gestion des mati...

...0 Il est interdit d ’arrêter et de stationner sur la rue du Marché sur une distance de 3,6 mètres face au lampadaire # 2630 et sur une distance de 3,6 mètres face à la rue Brazeau , tel qu’en fait foi le plan annexé au présent r...

...ou additionnel aux usages C09- 01-01 Poste dessence et C9-01-02 Poste de ravitaillement 4- Lamnagement dune zone tampon sur un terrain est obligatoire le long de la ligne de terrain qui est adjacent une zone Habitation (H) 5- Auc...

...e s’exécuter en démolissant ledit bâtiment, autoriser la Ville de Sainte -Thérèse à procéder à cette démolition sur -le-champ, le tout aux frais du propriét aire. Adoptée à l’unanimité. 5. - ADJUDICATION CONTRACT UELLE...

...Centre-Ville Propriétaires X Mettre en place un programme d’aide à la rénovation off rant un soutien dans les champs suivants : Subvention aux travaux de rénovation des bâtiments commerciaux (ex. : aide à la rénovation commerciale pour...

...ITIONS RELATIVES À L'OCCUPATION ET À L'ENTRETIEN D'UN BÂTIMENT SECTION I DISPOSITIONS GÉNÉRALES ARTICLE 9 CHAMP D'APPLICATION Le présent règlement s'applique à tout bâtiment ou partie de bâtiment principal et accesso...

...ande de solution de rechange doivent être faits à l’échelle et doivent, avec les devis, indiquer la nature et l’ampleur des travaux et l’usage prévu de façon suffisamment détaillé pour permettre de déterminer si les travaux...

...’show du 26 août – demandes variées 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Rampe Paul-Desjardins – Maison Lachaîne 12.2 Centre Marie Ève – 2 e édition – Coquetel des lanternes – achat de billets et...

...ent règlement répartie comme suit : 1. Une somme de 2 863 600 $ pour défrayer le coût des travaux plus amplement décrit à l’annexe A du présent règlement amortie sur vingt (20) ans ; 2. Une somme de 143 400 $ pour paye...