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...quo- tidiennement les trajets du CITL à l’aide d’un titre de transport valide pendant l’année scolaire. (CITL, 2015). Depuis 2009, l’augmentation de l’offre en transport collectif offerte par le CITL a permis d’accroître de manière importa...

...canalisée dans les années 1960, de sorte qu’elle n’est pas visible années 1960, de sorte qu’elle n’est pas visible depuis le centre-ville, sauf en arrière-lot de depuis le centre-ville, sauf en arrière-lot de l’école primaire du T...

...ons suivantes le 7 avril 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établisseme...

...nts commerciaux sont situés au rez-de-chaussée ou au sous-sol du bâtiment; ii) aucune porte extérieure ne permet d’accéder depuis l’extérieur à l’établissement commercial; iii) les ouvertures des établissements commerciaux donnant sur l’extérieur...

...AINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19 juin 2004 les territoires des villes de Boisbriand, Lorraine, Rosemère, Sainte -Thérèse ont été...

...ivantes le 3 février 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établissem...

...tions suivantes le 5 mai 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établisseme...

...suivantes le 8 septembre 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établisseme...

...suivantes le 8 septembre 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établisseme...

...ons suivantes le 25 août 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établissem...

...suivantes le 3 mars 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établissem...

...ions suivantes le 7 avril 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établissement...

...on A portant sur la conformité au CNB par le suivant : b) L’emploie de solution de rechange pour les bâtiments existants depuis au moins 5 ans lorsqu’il est démontré par un professionnel que l’application du Code de construction du Québec devie...

...oit être domiciliée dans la ville de Sainte -Thérèse à la date de référence (13 janvier 2025 ) et être domiciliée au Québec depuis au moins six (6) mois à cette date. b) soit être propriétaire d'un immeuble ou occupant d'un établisseme...

...oit être domiciliée dans la ville de Sainte -Thérèse à la date de référence (13 janvier 2025 ) et être domiciliée au Québec depuis au moins six (6) mois à cette date. b) soit être propriétaire d'un immeuble ou occupant d'un établissem...

...dans la ville de Sainte -Thérèse à la date de référence (2 décembre 2024 ) et être domiciliée au Québec depuis au moins six (6) mois à cette date. b) soit être propriétaire d'un immeuble ou occupant d'un établissement...

...soit être domiciliée dans la ville de Sainte-Thérèse à la date de référence (7 octobre 2024) et être domiciliée au Québec depuis au moins six (6) mois à cette date. b) soit être propriétaire d'un immeuble ou occupant d'un établissem...

...oit être domiciliée dans la ville de Sainte -Thérèse à la date de référence (3 février 2025 ) et être domiciliée au Québec depuis au moins six (6) mois à cette date. b) soit être propriétaire d'un immeuble ou occupant d'un établissem...

...iciliée dans la ville de Sainte -Thérèse à la date de référence (3 mars 2025 ) et être domiciliée au Québec depuis au moins six (6) mois à cette date. b) soit être propriétaire d'un immeuble ou occupant d'un établisseme...

...iciliée dans la ville de Sainte -Thérèse à la date de référence (3 mars 2025 ) et être domiciliée au Québec depuis au moins six (6) mois à cette date. b) soit être propriétaire d'un immeuble ou occupant d'un établisseme...

...oit de 500 mètres carrés ou moins ; b) Le bâtiment a été touché par au moins un Sinistre admissi ble depuis l e 1er janvier 2017 . ARTICLE 10 B Â T I M E N T S E X C L U S Les bâtiments dont le rez -...

...oit de voter si vous êtes propriétaire d’un immeuble ou si vous occupez un établissement d’entreprise dans la municipalité depuis au moins 45 jours le 2 novembre 2025 . 2. Pour avoir ce droit, vous devez avoir 18 ans ou plus et avoir la ci...

...TTENDU QUE deux (2) logements ont été aménagés sans permis par le propriétaire précédent et qu'ils existent donc depuis plusieurs années ; ATTENDU QU’il n’est pas nécessairement souhaitable d’autoriser les immeubles de plus de...

...ble ; ATTENDU QUE deux (2) logements ont été aménagés sans permis par le propriétaire précédent et qu'ils existent donc depuis plusieurs années ; ATTENDU QU’ il n’est pas nécessairement souhaitable d’autoriser les immeubles de plus de...

...U GREFFIER RÉSOLUTION 2025-332 ATTENDU QUE M. Luc Vézina siège au conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse depuis maintenant 30 ans ; ATTENDU QUE M. Vézina a contribué de façon significative au développement, à la...