383 résultats pour

...quo- tidiennement les trajets du CITL à l’aide d’un titre de transport valide pendant l’année scolaire. (CITL, 2015). Depuis 2009, l’augmentation de l’offre en transport collectif offerte par le CITL a permis d’accroître de manière importa...

...canalisée dans les années 1960, de sorte qu’elle n’est pas visible années 1960, de sorte qu’elle n’est pas visible depuis le centre-ville, sauf en arrière-lot de depuis le centre-ville, sauf en arrière-lot de l’école primaire du T...

...AINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19 juin 2004 les territoires des villes de Boisbriand, Lorraine, Rosemère, Sainte -Thérèse ont été...

...nts commerciaux sont situés au rez-de-chaussée ou au sous-sol du bâtiment; ii) aucune porte extérieure ne permet d’accéder depuis l’extérieur à l’établissement commercial; iii) les ouvertures des établissements commerciaux donnant sur l’extérieur...

...et remplit les conditions suivantes : • être une pers onne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec et; • être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être frappée d’une incapaci...

...et remplit les conditions suivantes : • être une pers onne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec et; • être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être frappée d’une incapaci...

...suivantes le 3 mars 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établissem...

...et remplit les conditions suivantes : • être une pers onne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec et; • être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être frappée d’une incapaci...

...et remplit les conditions suivantes : • être une personne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec et; • être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être frappée d’une incapacit...

...et remplit les conditions suivantes : • être une personne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec et; • être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être frappée d’une incapacit...

...et remplit les conditions suivantes : • être une personne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec et; • être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être frappée d’une incapacit...

...ivantes le 17 novembre 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établissement...

...ns suivantes le 19 janvier 2026 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établissement d'entrepri...

...et remplit les conditions suivantes : • être une per sonne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec et; • être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être frappée d’une incapaci...

...suivantes : • être une personne physique domiciliée dans l’une des zones décrites ci -haut ; et • être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec . Tout propriétaire unique d’un immeuble ou occupant unique d’un établissement...

...servant de lieu de résidence au pasteur est construit en 1896. Aujourd’hui, cet édifice n’appartient plus à la congrégation depuis plusieurs années et a perdu son intérêt patrimonial, ayant été largement modifié par l’ajout d’un troisième étage....

...suivantes le 1er décembre 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établisseme...

...e Sainte-Thérèse en 2024 dans le cadre du programme d’acquisition de la collection municipale. Démarche artistique Depuis la nuit des temps, au fil de toutes les civilisations du monde, l’humanité a instinctivement désiré s’exprimer par l’e...

...on A portant sur la conformité au CNB par le suivant : b) L’emploie de solution de rechange pour les bâtiments existants depuis au moins 5 ans lorsqu’il est démontré par un professionnel que l’application du Code de construction du Québec devie...

...a forme de photos/collages/dessins numériques et une s rie de photographies traditionnelles est aussi en cours de production depuis. Je souhaite également reprendre les pinceaux et les crayons pour faire une série inspirée par ce travail sur toile et...

...eant vers la Lumière. L’arbre symbolise l’ensemble des éléments de la nature. Le clocher rappelle la vie de l’église depuis la fondation du village et la contribution des communautés religieuses dans son développement. La roue symbolise l...

...a été déplacé et agrandi plusieurs fois afin de répondre aux nouveaux besoins. Le site actuel de la rue Coursol est utilisé depuis 1885. Un cimetière près de l’église En 1789, une église de bois fut construite sur les terrains de la fabriq...

...ontréal en 2010, Charlem est reconnu comme un artiste polyvalent auprès des médias nationaux et de la communauté artistique. Depuis, il a présenté plusieurs expositions et murales à travers le Québec, ainsi qu'en Amérique latine. À la suite de sa for...

...iciliée dans la ville de Sainte -Thérèse à la date de référence (3 mars 2025 ) et être domiciliée au Québec depuis au moins six (6) mois à cette date. b) soit être propriétaire d'un immeuble ou occupant d'un établisseme...

...iciliée dans la ville de Sainte -Thérèse à la date de référence (3 mars 2025 ) et être domiciliée au Québec depuis au moins six (6) mois à cette date. b) soit être propriétaire d'un immeuble ou occupant d'un établisseme...