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...quo- tidiennement les trajets du CITL à l’aide d’un titre de transport valide pendant l’année scolaire. (CITL, 2015). Depuis 2009, l’augmentation de l’offre en transport collectif offerte par le CITL a permis d’accroître de manière importa...

...canalisée dans les années 1960, de sorte qu’elle n’est pas visible années 1960, de sorte qu’elle n’est pas visible depuis le centre-ville, sauf en arrière-lot de depuis le centre-ville, sauf en arrière-lot de l’école primaire du T...

...AINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19 juin 2004 les territoires des villes de Boisbriand, Lorraine, Rosemère, Sainte -Thérèse ont été...

...nts commerciaux sont situés au rez-de-chaussée ou au sous-sol du bâtiment; ii) aucune porte extérieure ne permet d’accéder depuis l’extérieur à l’établissement commercial; iii) les ouvertures des établissements commerciaux donnant sur l’extérieur...

...et remplit les conditions suivantes : • être une pers onne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec et; • être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être frappée d’une incapaci...

...et remplit les conditions suivantes : • être une pers onne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec et; • être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être frappée d’une incapaci...

...suivantes le 3 mars 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établissem...

...et remplit les conditions suivantes : • être une pers onne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec et; • être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être frappée d’une incapaci...

...et remplit les conditions suivantes : • être une personne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec et; • être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être frappée d’une incapacit...

...et remplit les conditions suivantes : • être une personne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec et; • être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être frappée d’une incapacit...

...et remplit les conditions suivantes : • être une personne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec et; • être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être frappée d’une incapacit...

...ivantes le 17 novembre 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établissement...

...ns suivantes le 19 janvier 2026 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établissement d'entrepri...

...et remplit les conditions suivantes : • être une per sonne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec et; • être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être frappée d’une incapaci...

...suivantes : • être une personne physique domiciliée dans l’une des zones décrites ci -haut ; et • être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec . Tout propriétaire unique d’un immeuble ou occupant unique d’un établissement...

...suivantes le 1er décembre 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établisseme...

...on A portant sur la conformité au CNB par le suivant : b) L’emploie de solution de rechange pour les bâtiments existants depuis au moins 5 ans lorsqu’il est démontré par un professionnel que l’application du Code de construction du Québec devie...

...iciliée dans la ville de Sainte -Thérèse à la date de référence (3 mars 2025 ) et être domiciliée au Québec depuis au moins six (6) mois à cette date. b) soit être propriétaire d'un immeuble ou occupant d'un établisseme...

...iciliée dans la ville de Sainte -Thérèse à la date de référence (3 mars 2025 ) et être domiciliée au Québec depuis au moins six (6) mois à cette date. b) soit être propriétaire d'un immeuble ou occupant d'un établisseme...

...ions suivantes :  être une personne physique domiciliée dans une zone d’où peut provenir une demande valide et, depuis au moins 6 mois au Québec ; ou  être, en date du 13 avril 2026 , le propriétaire d’un immeuble ou l’occupant...

...ns suivantes :  être une personne physique domiciliée dans une zone d’où peut provenir une demande valide et, depuis au moins 6 mois au Québec ; ou  être, en date du 2 mars 2026 , le propriétaire d’un immeuble ou l’...

...ns suivantes :  être une personne physique domiciliée dans une zone d’où peut provenir une demande valide et, depuis au moins 6 mois au Québec ; ou  être, en date du 5 octobre 2026 , le propriétaire d’un immeuble ou l’occupan...

...concerne pas la construction d’un nouveau bâtiment ou la reconstruction d’un bâtiment ou d’un bâtiment construit depuis moins de 5 ans; b) l’application de la disposition du code pour laquelle une solution de rechange est...

...oit de 500 mètres carrés ou moins ; b) Le bâtiment a été touché par au moins un Sinistre admissi ble depuis l e 1er janvier 2017 . ARTICLE 10 B Â T I M E N T S E X C L U S Les bâtiments dont le rez -...

...'un même bâtiment située sous le rez-de-chaussée ou le premier étage et dont la moitié ou plus de la hauteur mesurée depuis le plancher jusqu'au plafond est en dessous du niveau extérieur moyen du sol nivelé. CENTRE COMMERCIAL:...