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...donné à un instant donné, composé de bruits émis par plusieurs sources proches ou éloignées incluant celle qui fait l’objet de l’interv ention. 1.11 Bruit de fond Bruit caractéristique d’un environnement donné, composé de...

...de Sainte-Thérèse, portant le numéro 90-900, en date du 15 janvier 1991 et dûment authentifié par le Maire et le greffier, fait partie intégrante du présent règlement comme Annexe A-1. Ce plan est, par le présent règlement, décrété o...

...eurement à l’adoption et à l’entrée en vigueur du présent règlement, une disposition des règlements d’urbanisme à laquelle fait référence le présent règlement. CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE Le présent règlement s’applique concurremment aux a...

.............................................. 9 EXIGENCES RELATIVES AUX PLANS, AUX COUPES ET AUX DÉTAILS DE CONSTRUCTION FAITS PAR UN ARCHITECTE, UN TECHNOLOGUE EN ARCHITECTURE OU UN INGÉNIEUR 10 TRAVAUX DE CONSTRUCTION NÉCESSITANT DES PLANS...

...eurement à l’adoption et à l’entrée en vigueur du présent règlement, une disposition des règlements d’urbanisme à laquelle fait référence le présent règlement. CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE Le présent règlement s’applique concurremment aux a...

...TE MÉCANISÉE : Système de collecte dont la prise d’un contenant, la levée et le transfert du contenu dans un camion sont faits mécaniquement. COLLE CTE SEMI -MÉCANISÉE : Système de collecte dont la prise d’un contenant se fait ma...

...Canada : 101, boulevard du Curé-Labelle. Terrains contaminés La vocation industrielle d’une partie du secteur TOD se fait sentir à travers la présence de quelques terrains contaminés. Malgré tout, la plupart de ces derniers ont fait l’obj...

...eurement à l’adoption et à l’entrée en vigueur du présent règlement, une disposition des règlements d’urbanisme à laquelle fait référence le présent règlement. CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE Le présent règlement s’applique concurremment aux a...

...structions au 125 -135, boulevard Desjardins Est (Économax ). Cette résolution contient les dispositions ayant fait l’objet d’une demande d’approbation référendaire valide provenant de la zone contiguë H-200 , qui sera so...

...ieurement à l'adoption et à l'entrée en vigueur du présent règlement, une disposition des règlements d’urbanisme à laquelle fait référence le présent règlement. CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE Le présent règlement s'applique concurremment aux autres...

...PPROBATION RÉFÉRENDAIRE relativement au second projet de résolution du PPCMOI 202 6-00 1 concernant une demande faite en vertu du règlement numéro 1209 -1 N.S. relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occ...

...grille des spécifications H -202 . Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’avril 2026 et a fait l’objet d’une recommandation unanime favorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de ces dérogations mi...

...le conseil municipal doit adopter, en outre de toute résolution distincte contenant les dispositions ayant fait l’objet d’une demande valide, une résolution résiduelle contenant les dispositions du second projet qui n'...

...ARTICLE 25 FAUSSE DÉCLARATION Un requérant doit rembourser à la Ville tout montant reçu lorsqu’il a fait une fausse déclaration ou n’a pas respecté les engagements prévus au programme. Au sens du présent articl...

...agricole Aux fins d’application des mesures de protection du couvert forestier : La pratique de l’agriculture incluant le fait de laisser le sol en jachère, l’entreposage et l’utilisation sur la ferme de produits chimiques, organiques ou minéraux...

...si une règlementation limite les endroits où peut s'installer une garderie ? Mme Sylv ie Th errien : - Madame fait état d'un problème de circulation constante d'autobus scolaires sur la rue Mainville entre la rue Lalande et...

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......

...existant ne résulte de l’opération cadastrale; 3° D’une opération cadastrale nécessitée par une déclaration de copropriété faite en vertu des articles 1038 et 3030 du Code civil du Québec (L.Q., 1991, c, 64), ou pour aliéner la partie du bâtiment...

...RÈGLEMENT NUMÉRO 1317 N.S. DE LA VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE ORDONNE CE QUI SUIT : ARTICLE 1 : PRÉAMBULE Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. ARTICLE 2 : DÉFINITION ET TERMINOLOGIE Les mots et expressions utilisés...

...chnologies ; et Plus de clarté, soit des codes plus faciles à comprendre et à appliquer. Nonobstant le fait que le CNB met l’emphase sur la possibilité de s’en remettre à une solution de rechange, les règles du j...

...tion du mot « motion », de la définition suivante : « - L’expression " point d’ordre " signifie l’intervention faite par un membre du conseil pour soulever un non -respect des règles de procédure ou pour demander au prés...

...osant Au cours des deux (2) années précédant le dépôt de sa proposition, le p roposant ne doit pas avoir fait l’objet d’une évaluation de rendement insatisfaisant de la part de la Ville de Sainte - Thérèse , d’une...

...S DE VALIDITÉ D’UNE DEMANDE Pour être valide, toute demande doit : • indiquer clairement la disposition qui en fait l'objet et la zone d'où elle provient ; • être signée par au moins 12 personnes intéressées de la zone...

...glement décrète le Code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Sainte -Thérèse. 1.2 Le préambule en fait partie intégrante et témoigne des intentions qui président à son adoption. 1.3 Le Code qu’il décrète affir...

...érales du 2 novembre 2025 Nom du candidat(e) et de l’agent(e) officiel(le) Total des dépenses électorales faites ou autorisées Date de réception du rapport Mairie Limite des dépenses électorales* : 11 887.44 $ Ch...