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La lecture des compteurs est effectuée à distance par la Ville. Il n’y aura pas de lecture effectuée à l’intérieur des résidences.

  Non.  

Avec l’implantation de la collecte des matières organiques, davantage d’ordures ménagères se retrouvent dans le bac brun, faisant diminuer le contenu du bac noir de façon considérable.

Inauguré le 28 avril 1995, celui-ci était jusqu’à maintenant la propriété de la Corporation du Centre culturel et communautaire Thérèse-De Blainville, administré par les quatre organismes fondateurs : la Ville de Sainte-Thérèse, le Club Optimiste St......

...de Sainte-Thérèse, portant le numéro 90-900, en date du 15 janvier 1991 et dûment authentifié par le Maire et le greffier, fait partie intégrante du présent règlement comme Annexe A-1. Ce plan est, par le présent règlement, décrété o...

...donné à un instant donné, composé de bruits émis par plusieurs sources proches ou éloignées incluant celle qui fait l’objet de l’interv ention. 1.11 Bruit de fond Bruit caractéristique d’un environnement donné, composé de...

...eurement à l’adoption et à l’entrée en vigueur du présent règlement, une disposition des règlements d’urbanisme à laquelle fait référence le présent règlement. CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE Le présent règlement s’applique concurremment aux a...

.............................................. 9 EXIGENCES RELATIVES AUX PLANS, AUX COUPES ET AUX DÉTAILS DE CONSTRUCTION FAITS PAR UN ARCHITECTE, UN TECHNOLOGUE EN ARCHITECTURE OU UN INGÉNIEUR 10 TRAVAUX DE CONSTRUCTION NÉCESSITANT DES PLANS...

...eurement à l’adoption et à l’entrée en vigueur du présent règlement, une disposition des règlements d’urbanisme à laquelle fait référence le présent règlement. CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE Le présent règlement s’applique concurremment aux a...

...TE MÉCANISÉE : Système de collecte dont la prise d’un contenant, la levée et le transfert du contenu dans un camion sont faits mécaniquement. COLLE CTE SEMI -MÉCANISÉE : Système de collecte dont la prise d’un contenant se fait ma...

...Canada : 101, boulevard du Curé-Labelle. Terrains contaminés La vocation industrielle d’une partie du secteur TOD se fait sentir à travers la présence de quelques terrains contaminés. Malgré tout, la plupart de ces derniers ont fait l’obj...

...e côté de la tranchée à excaver, de même que de chaque côté du trottoir à enlever b) le remplissage de la tranchée sera fait jusqu'au niveau de la fondation existante (minimum de 500 mm sous le niveau du pavage) avec le matériau excavé réutilisa...

...structions au 125 -135, boulevard Desjardins Est (Économax ). Cette résolution contient les dispositions ayant fait l’objet d’une demande d’approbation référendaire valide provenant de la zone contiguë H-200 , qui sera so...

...eurement à l’adoption et à l’entrée en vigueur du présent règlement, une disposition des règlements d’urbanisme à laquelle fait référence le présent règlement. CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE Le présent règlement s’applique concurremment aux a...

...ieurement à l'adoption et à l'entrée en vigueur du présent règlement, une disposition des règlements d’urbanisme à laquelle fait référence le présent règlement. CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE Le présent règlement s'applique concurremment aux autres...

...st inondée par des eaux contaminées par les égouts, voici les précautions à prendre . Après une inondation Faites vérifier l’installation électrique et les appareils de chauffage par des spécialistes. Assurez-vous que l’eau de l...

...ARTICLE 25 FAUSSE DÉCLARATION Un requérant doit rembourser à la Ville tout montant reçu lorsqu’il a fait une fausse déclaration ou n’a pas respecté les engagements prévus au programme. Au sens du présent articl...

...si une règlementation limite les endroits où peut s'installer une garderie ? Mme Sylv ie Th errien : - Madame fait état d'un problème de circulation constante d'autobus scolaires sur la rue Mainville entre la rue Lalande et...

...agricole Aux fins d’application des mesures de protection du couvert forestier : La pratique de l’agriculture incluant le fait de laisser le sol en jachère, l’entreposage et l’utilisation sur la ferme de produits chimiques, organiques ou minéraux...

...le conseil municipal doit adopter, en outre de toute résolution distincte contenant les dispositions ayant fait l’objet d’une demande valide, une résolution résiduelle contenant les dispositions du second projet qui n'...

...chnologies ; et Plus de clarté, soit des codes plus faciles à comprendre et à appliquer. Nonobstant le fait que le CNB met l’emphase sur la possibilité de s’en remettre à une solution de rechange, les règles du j...

...e | Bijoux de fantaisie | Facebook J Atelier Créa | Bijoux en perles Miyuki | Facebook Mammbodo | Bijoux uniques faits de matières recyclées et illustrations | Facebook NABO Bijoux | Bijoux en étain | nabocollection@hotmail.com...

...PPROBATION RÉFÉRENDAIRE relativement au second projet de résolution du PPCMOI 202 6-00 1 concernant une demande faite en vertu du règlement numéro 1209 -1 N.S. relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occ...

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......

...existant ne résulte de l’opération cadastrale; 3° D’une opération cadastrale nécessitée par une déclaration de copropriété faite en vertu des articles 1038 et 3030 du Code civil du Québec (L.Q., 1991, c, 64), ou pour aliéner la partie du bâtiment...