57 résultats pour

...xte 1.7.2 Interprétation des tableaux, graphiques et symboles 1.7.3 Plan de zonage 1.8 Définitions 1.9 La grille des usages et normes 1.9.1 Dispositions générales 1.9.2 Usages permis 1.9.3 Usages spécifiquement permis 1.9.4 Usages spé...

~ S A I N T E - TH É R È S E V ~ t(,, ' aft¼ , ~ ~ et ~ 1aQ

...CONTRAVENTION, INFRACTION, RECOURS ET POURSUITE ................................ 30 CHAPITRE 2 CLASSIFICATION DES USAGES ............................................................31 SECTION 1 GÉNÉRALITÉS ...............................

...-350, C -351 et C -353 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. sont modifiées de façon à permettre différents usages et sont présentées à l’annexe A du présent règlement. Les grilles modifiées font partie intégrante du...

...lle (route 117), notamment pour préserver les activi- tés commerciales de la rue Turgeon; • Favoriser l’implantation d’usages résidentiels dans l’axe du boulevard du Curé-Labelle, en com- plémentarité avec les usages présents; • Assurer l’...

...sont susceptibles d'approbation référendaire qui se résument comme suit : La ligne 28 de la section A – Usages autorisés de la grille des spécifications C -355, partie de l’annexe B du règlement de zonage 1200...

...lement de zonage numéro 1200 N.S. soit et est amendé comme suit : ARTICLE 1 La ligne 28 de la section A – Usages autorisés de la grille des spécifications C -355 , partie de l’ annexe B du règlement de zonage 1200 N.S., est...

...les d'approbation référendaire qui se résument comme suit : PROJET DE RÈGLEMENT 1200 -91 N.S. La section « Usages spécifiquement permis » de la section « A – Usages autorisés » de la grille des spécifications C -149, partie de l...

...QUE ce projet vise à amender le règlement de zonage comme suit : PROJET DE RÈGLEMENT 1200 -91 N.S. La section « Usages spécifiquement permis » de la section « A – Usages autorisés » de la grille des spécifications C-149, partie de l’a...

...oi, que le Règlement de zonage numéro 1200 N.S. soit et est amendé comme suit : ARTICLE 1 La section « Usages spécifiquement permis » de la section « A – Usages autorisés » de la grille des spécifications C -149...

...traintes Interdit dans l’ensemble de la zone de contraintes Interdit dans l’ensemble de la zone de contraintes 1.5 USAGES NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1-NA2 RA1Sommet RA1Base USAGE SENSIBLE • Ajout ou changement dans u...

............ 13 DEMANDE DE PERMIS, DE CERTIFICAT D’AUTORISATION OU DE CERTIFICAT D’OCCUPATION SOUMIS AU RÈGLEMENT SUR LES USAGES CONDITIONNELS ............. 14 DEMANDE DE PERMIS, DE CERTIFICAT D’AUTORISATION OU DE CERTIFICAT D’OCCUPATION SOU...

...s ans, ont mal été intégré, créant de la confusion dans les grilles de certaines zones ; CONSIDÉRANT QUE certains usages doivent être révisés dans ce secteur ; CONSIDÉRANT QU’UN amendement demandé par la Ville n’a pas reçu...

...réemption sur un immeuble du territoire de la Ville de Sainte -Thérèse 3.6 Dépôt du projet de règlement 1351 N.S. — usages conditionnels - contrôle des usages "bar" 3.7 Avis de présentation – Règlement 1351 N.S. - usages con...

...À déterminer en fonction du projet. 2.1.6. Conditions du sol Selon les information s qu’elle détient et les usages passés du terrain, la Ville ne peut établir si le terrain présente des contaminants. 2.2. Cadre fonctionne...

...rain. Poste d’essence Usage qui comprend la vente au détail de produits destinés au ravitaillement des véhicules et les usages accessoires ou additionnels : « C8-01-04 Vente au détail de pièce, pneu, batterie ou accessoires neufs pour véhicule...

...e de plancher est conçue sans toutefois être inférieur au nombre déterminé d'après le tableau T-3.1.17.1., pour les autres usages que ceux mentionnés aux alinéas a) et b). 2) Ajout de l’alinéa c) au paragraphes 3) et 4) de l’article 3.2.1.1. de la...

...nte -Thérèse pour le lot 2 506 134 , situé dans la zone C-355 -1, relativement à la construction d'un bâtiment avec des usages mixtes au 2, rue Blainville Ouest . 2. ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION En conséquence de cette ado...

...nstruction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI 1209-1 N.S.) pour la construction d'un bâtiment avec des usages mixte de deux étages au 2, rue Blainville Ouest ; ATTENDU QUE la présente demande respecte les objectifs et les...

...2) N.S. — modifiant certaines grilles des spécifications de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y intégrer les usages conditionnels et autoriser les garderies sur le boulevard du Curé-Labelle 3.3. Avis de motion et dépôt du projet de...

...ot intérieur et d’un lot d’angle, la profondeur minimale et la superficie minimale d’un lot sont spécifiées pour chacun des usages permis dans la zone. PROFONDEUR D’UN LOT DE FORME IRRÉGULIÈRE La profondeur d’un lot de forme irrégulière...

...civiques pour un logement supplémentaire /multigénérationnel et le ratio minimal de cases de stationnement pour les usages communautaires 3.7 Adoption du règlement 1200-73 N.S. – modifiant la grille des spécifications H-311...

...E X C L U S Les bâtiments dont le rez -de -chaussée et le sous -sol sont occupés par un des groupes d’usages suivants sont exclus du présent Programme : a) Industrie ; b) Agricole. ARTICLE 11 D E...