380 résultats pour

Avis public Vente pour taxes du 19 novembre 2025 Avis public est par les présentes donné par l e soussigné, greffier de la Ville de Sainte -Thérèse, que conformément à la résolution numéro 202 5-518 adoptée par le conseil municipal à sa...

Avis public Vente pour taxes du 19 novembre 2025 – 2e avis Avis public est par les présentes donné par l e soussigné, greffier de la Ville de Sainte -Thérèse, que conformément à la résolution numéro 202 5-518 adoptée par le conseil mun...

...circulation et des cases de stationnement et qui est destiné à la circulation et au stationnement de véhicules automobiles (voir croquis 1). Aire TOD (Transit-Oriented Development) Une aire TOD correspond à un espace structuré autour d’une gare (r...

...prélevé pour l’exercice 202 6, sur tous les immeuble imposabl e porté au rôle d’évaluation foncière , afin de pourvoir aux dépenses engagées relativement aux intérêts et au remboursement en capital des échéances annuelles des divers emp...

...her ou nuire au libre usage d’un bien public ou lieu public. 1.26 Fourrière Endroit désigné pour recevoir et garder tout animal amené par l’auto rité compétente afin de répondre aux besoins de présent règlemen...

...tation qui s'applique pour un changement de revêtement au 249, rue Mainville. - Il s'informe également à savoir si une règlementation limite les endroits où peut s'installer une garderie ? Mme Sylv ie Th errien : - Mada...

...a gare de Sainte-Thérèse. Ce résu- mé du diagnostic est ainsi découpé en thèmes de réflexion stratégique, de manière à pouvoir saisir l’ensemble des problématiques touchant le secteur de la gare. Ces problématiques ont été identifiées lors d...

............... 6 FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ......................................................................... 6 DEVOIRS ET POUVOIRS DU FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ......................................... 6 OBLIGATIONS ET DEVOIRS DU PROPRIÉ...

...le animé, d’ambiance, dynamique et attractif, doté d’une âme ORIENTATION 2 : Devenir un lieu de convergence pour le savoir, les arts et la culture, en lien avec la population étudiante ORIENTATION 3 : Devenir un pôle de destination ca...

...règlement est calculée, au prorata, en fonction de celles des m éthodes suivantes qui donnent le tarif le plus élevé, à savoir : 7 - le volume d'eaux usées rejetées à l'égout domestique durant une période correspondante, ou - la moye...

...haite balis er les conditions d’intégration d’une nouvelle construction . La Ville de Sainte -Thérèse souhaite recevoir des propositions d’achat du terrain compatible s avec les conditions énoncées dans le présent document....

...cocentre - reconduction 5.3 Adjudication du contrat 2024 -23 - fourniture d'un camion 6 roues pour le secteur voirie, hygiène du milieu et signalisation 5.4 Adjudication du contrat 2024 -55 — location d'équipements avec opérateu...

...léter et à transmettre à l’Autorité compétente avec les factures et les pièce s justificative s requises pour recevoir un remboursement des dépenses admissibles en fon ction des modalités du Programme de subvention , tel que p...

...ment 1338 N.S. - Règlement décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires et la délégation de certains pouvoirs du conseil municipal 3.11 Avis de présentation – règlement 1338 N.S. - Règlement décrétant les règles...

...roit de signer le registre en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant. Cette procuration doit avoir été produite avant ou lors de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi se...

...roit de signer le registre en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant. Cette procuration doit avoir été produite av ant ou lors de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi se...

...roit de signer le registre en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant. Cette procuration doit avoir été produite avant ou lors de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi se...

...roit de signer le registre en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant. Cette procuration doit avoir été produite av ant ou lors de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi se...

...ipalités en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en présentant une pièce d'identité prescrite à la loi afin de pouvoir apposer leur signature dans un registre ouvert à cette fin. Le nombre requis de demandes enregistrées pour que le...

...roit de signer le registre en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant. Cette procuration doit avoir été produite av ant ou lors de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi se...

...ment 1338 - 1 N.S. décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires et la délégation de certains pouvoirs du conseil municipal 3.11 Avis de présentation - R èglement 1338 - 1 N.S. — modifiant le règlement...

...lement 1323 -1 N.S. - abolissant le règlement 1323 N.S. ayant pour objet de créer une réserve financière afin de pourvoir aux capitaux nécessaires au financement des dépenses d’élection 3.19 Avis de présentation – règlement 1323 -...

...palités en inscrivant l eurs nom, adresse et qualité et en présentant une pièce d'identité prescrite à la loi afin de pouvoir apposer leur signature dans un registre ouvert à cette fin. Le nombre requis de demandes enregistrées pour que le...

...3 -1 N.S. - abolissant le règlement 1323 N.S. ayant pour objet de créer une réserve financière afin de pourvoir aux capitaux nécessaires au financement des dépenses d’élection 3.14 Dépôt du projet de règlement 1 332 -1...

...roit de signer le registre en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant. Cette procuration doit avoir été produite avant ou lors de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi se...