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...NT TOTAL DE L'ANNEXE "A" ................................ ................ 6 474 300 $ CERTIFICAT DU DIRECTEUR GÉNÉRAL Je soussigné, Christian Schryburt, directeur général de la Ville de Sainte -Thérèse, certifie sou...

...t scolaire reconnu par le MEQ et situé à Sainte -Thérèse Gratuit Septembre à juin • Attestation écrite de la direction de l’école • Pièce d’identité* CPE ou garderie situé(e) sur le territoire de Sainte - Thérèse G...

DIRECTION DES SERVIC ES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 9 sep tembre 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE...

...mendé pour introduire l’article suivant : Article 101. 78 La rue Limoges est décrétée à sens unique, en direction est. Le tout selon le plan joint en annexe A. ARTICLE 2 : Le présent règlement entr e en vigueur conf...

...re dans l’emprise de la rue, alors que l’article 104, alinéa 5 du règlement 1200 NS, exige qu’un véhicule puisse changer de direction sans empiéter dans l’emprise de rue, sauf pour les classes Habitation 1 et 2. - Permettre l’aménagement d’une...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 1er mai 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance extraordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 8 mai 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Quo...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance extraordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 19 ju in 2023 – 17 h 45 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERT...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 2 octobre 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE...

...Québec, peut servir d’issue si elle respecte les conditions suivantes : 1° Elle dessert un seul logement; 2° Elle donne directement sur un espace extérieur; 3° Elle n’est pas localisée sur un mur d’un bâtiment principal donnant sur une rue; 4°...

...ion de rechange, les règles du jeu ne diffèrent pas avec celles des éditions antérieures. Conformément aux lignes directrices de la CCCBPI, il incombe au concepteur de proposer une solution de rechange. Il ne relève pas d...

...: ADMINISTRATION À moins de dispositions contraires, l’administration et l’application du présent règlement relèvent du directeur du Service de l’urbanisme et du développement durable. Le conseil de ville constitue le Comité de démolition....

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-102 – Rinçage unidirectionnel du réseau d’eau potable, inspection des poteaux d’incendie et des vannes - Années 2026 à 20 29 La Ville de Sai...

...camps du Québec (ACQ) 7.3. Réorganisation du Service des finances et des Services juridiques 7.4. Nomination au poste de Directrice et trésorière — Service des finances et des affaires juridiques 7.5. Nomination d'un conseiller à la clientèle...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 8 ju i llet 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église 1. - O UV...

...de Sainte- Thérèse Comité Centre-Ville SODET X Installer des panneaux de signalisation personnalisés en direction du centre-ville depuis les entrées de ville de Sainte-Thérèse. Ville de Sainte- Thérèse --- X Mettre en plac...

...ation, modification des restrictions dans le stationnement public municipal (rues Lachaîne et Dubois), et sens unique en direction est sur la rue Saint-Eusèbe 3.2. Adoption du règlement 1030-62 N.S. — tarification relative à la gestion des mat...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance extraordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Mardi 2 juillet 2024 – 19 h • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Qu...

...5.7. Adjudication du contrat 2025-37 — scellement de fissures — années 2025 à 2027 5.8. Adjudication du contrat 2025-60 — direction technique, sonorisation et éclairage pour les séries de spectacles de la Ville de Sainte-Thérèse 6. FINANCESGén...

...l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez vous adresser à Mme Émilie Desaulniers, directrice des finances et trésorière , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2249 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS C...

...e, au 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse ou par Courriel au registre-consultation@sainte-therese.ca Espace réservé à la Direction des Services juridiques Date de réception : Reçue par : Date limité pour déposer une demande :...

...climatiques susceptible d’occasionner des sinistres ou des préjudices aux personnes . Autorité compétente Le directeur du Service de l’urbanisme et du développement durable, son représentant ou toute personne qu ’il aura désignée....

...180 000 $ Total 650 000 $ 0 $ 650 000 $ Préparé par : Pierre C. Hardy Directeur adjoint Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 4 décembre 2024

...arron. Assistent également à la séance extraordinaire du conseil : Camille Plamondon Greffière Christian Schryburt Directeur général - 216 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 1.- OUVERTURE Monsieur le Mair...

...a planification - bâtiments — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1.Directive particulière précisant la nature des situations dans lesquelles la Ville de Sainte- Thérèse entend utiliser une a...